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Conseil Municipal - Liste des délibérations CM du 07 03 2025 OK
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 7 mars 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tinténiac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 7 mars 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Justice et droit,
Tinténiac,
le
28
février
2025
Affichage
Objet:
convocation
à la séance
du
conseil
municipal
Le
conseil
municipal
de
Tinténiac
se réunira
en
session
ordinaire
le :
vendredi
7
mars
2025
à
19h00,
à
la
mairie.
ORDRE
DU
JOUR
10. 1. 12: 13.
Election
du
secrétaire
de
séance
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
24 janvier
2025
Installation
d’une
nouvelle
conseillère
municipale
compte-tenu
de
la démission
de
Mme
Anaïs
Salis
Délégations
attribuées
à M.
le maire
- article
L2122-22
du
C.G.C.T.
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
M.
le maire
en
vertu
de
la délégation
accordée
au
titre
de
Particle
L2122-22
du
C.G.C.T.
à M.
le maire,
pour
les
marchés
et accords-cadres
dont
le montant
est
inférieur
à 214
000
euros
HT
- délibération
n°
290520-7
Urbanisme
— affaires
foncières-
patrimoine
Dénomination
de
rues
quartier
ZAC
nord-ouest,
projet
de
lotissement
privé
la Croix
Sifflet
et centre
commercial
rue
du
Papegault
Ressources
humaines
Adhésion
à
la
procédure
d’appel
à
concurrence
organisée
par
le
CDG35
dans
le
cadre
de
la
convention
de
participation
pour
le
risque
santé
-
contrat
d’assurance
collective
à
adhésion
facultative
des
agents
Finances
- marchés
publics
Avenants
au
MAPA
travaux
vestiaires
du
stade
Validation
du
DCE
et
lancement
du
marché
de
travaux
en
procédure
adaptée
pour
l’extension
du
cimetière
tranche
2 et
les travaux
d’aménagement
de
sécurité
rues
du
Champ
de
foire
et du
Point
du
jour Tarifs
de
location
de
la maison
de
l’enfance
Budget
camping
- présentation
du
compte
financier
unique
(CFU)
année
2024
Budget
assainissement
- présentation
du
compte
financier
unique
(CFU)
année
2024
Budget
commune
- présentation
du
compte
financier
unique
(CFU)
année
2024
Débat
d’Orientations
Budgétaires
2025
Questions
et informations
diverses
Le
maire,
Christian
TOCZÉ
Mairie
de
Tinténiac
12.
rue
nationale
- 35190
Tinténiac
- Tél.
02
99
68
18
68