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Séance - 20241016 1 Designation du secretaire de seance
Document publié le Mercredi 16 octobre 2024 par la commune de Joinville-le-Pont.
Lien du pdf (Séance - 20241016 1 Designation du secretaire de seance)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 16 OCTOBRE 2024
Nombre de membres composant 33
le Conseil
DRE ER membres présents à 25 Le mercredi 16 octobre 2024 à 20h30 les membres Nombre de membres représentés 5 composant le Conseil Municipal de la Commune de Joinville-
le-Pont se sont réunis dans la salle du Conseil Municipal. Nombre de membres non 3
représentés
ETAIENT PRÉSENTS :
Monsieur Olivier DOSNE, Monsieur Francis SELLAM, Madame Chantal DURAND, Monsieur Michel DESTOUCHES, Madame Virginie TOLLARD, Monsieur Stephan SILVESTRE, Madame Chantal ALLAIN, Monsieur Maxime OUANOUNOU, Madame Liliane REUSCHLEIN, Monsieur Brahim BAHMAD, Madame Corinne FIORENTINO, Madame Anne MAROLLEAU, Monsieur Jérôme TAGNON, Madame Hélène DECOTIGNIE, Madame Stéphanie BRANCO, Monsieur Frédéric GOMES, Madame Murielle VILLETELLE, Madame Béatrice NICOLAS-DARROU, Monsieur Julien KARAM, Madame Sandrine PARIS-PESCAROU, Monsieur Philippe PLATON, Monsieur Jean- François CLAIR, Madame Carmen PEREZ, Monsieur Maxence GEORGEAUD, Monsieur Tony RENUCCI
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
ABSENTS REPRÉSENTÉS :
Monsieur Laurent OTTAVI donne procuration à Madame Liliane REUSCHLEIN, Monsieur Olivier LAVIGNE donne procuration à Madame Béatrice NICOLAS-DARROU, Madame Séverine DOS SANTOS donne procuration à Madame Murielle VILLETELLE, Monsieur Guillaume LEVANNIER donne procuration à Monsieur Francis SELLAM, Madame Laura MANACH donne procuration à
Monsieur Olivier DOSNE
ABSENT(S) NON REPRÉSENTÉ (s) :
Madame Luisa DOLOGUELE, Monsieur Areski OUDJEBOUR, Monsieur Rémi-François PAOLINI
SECRÉTAIRE DE sÉANCE : Monsieur Maxime OUANOUNOU
PRÉSIDENT DE séance : Monsieur Olivier DOSNE
DELIBERATION N° 1
DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
PREAMBULE - Monsieur Olivier DOSNE, Maire
Mes chers collègues,
Je vous propose de désigner Monsieur Maxime OUANOUNOU comme secrétaire de séance.
Principaux textes réglementaires |- article L2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales
241016_1 LE CONSEIL,
Après en avoir délibéré à l'unanimité
unique: Désigne Monsieur Maxime OUANOUNOU comme secrétaire de séance. SIN >
de ET
7 D
(Le” secr faire de séance - Monsieur Maxime
|OUANOUNOU
Je soussigné, Maxime OUANOUNOU, Adjoint au Maire, certifie le caractère exécutoire de la présente délibération :
Publiée sous format électronique le: 1 1 OCT. 2024
Télétransmise au contrôle de légalité le ? 1 OCT, 2024 A Joinville-le-Pont le
241016_1