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Procès Verbal - Proces verbal du 23 mars 2024
Déliberation - liste des deliberations du 10 decembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 23 mars 2024
Document publié le Samedi 23 mars 2024 par la commune de Fos.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 23 mars 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Espaces terrestres et maritimes,
Haute Vallée de la Garonne Montagne Sauvage Pays de l'OURS
COMMUNE
DE
FOS
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
23
mars
2024
Délibération
N°4
examinée
le
23
mars
2024-
Détermination
du
nombre
de
poste
d’adjoint
suite
à la
démission
de
M.
OSET
du
poste
de
2°"
adjoint-
Approuvée. Délibération
N°5
examinée
le
23
mars
2024-
Remboursement
à
M.
le
Maire,
Pascal
PENETRO
des
frais
engagés
pour
le
paiement
de
renouvellement
de
l'abonnement
du
site
internet
de
la
commune-
Approuvée.
Délibération
N°6
examinée
le
23
mars
2024-
Election
de
nouveaux
délégués
au
Syndicat
Intercommunal
de
Télévision
Comminges
Barousse-
Approuvée. Délibération
N°7
examinée
le
23
mars
2024-
Vote
du
compte
administratif
2023
du
budget
général-
Approuvée.
Délibération
N°8
examinée
le
23
mars
2024-
Vote
du
compte
administratif
2023
du
budget
annexe
SPIC
La
Gentilhommière-
Approuvée.
Délibération
N°9
examinée
le
23
mars
2024-
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
du
budget
général-
Approuvée.
Délibération
N°10
examinée
le
23
mars
2024-
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
du
budget
annexe
SPIC
La
Gentilhommière
—
Approuvée.
Délibération
N°11
examinée
le
23
mars
2024-
Affectation
du
résultat
2023
du
budget
général-
Approuvée. Délibération
N°12
examinée
le
23
mars
2024-
Affectation
du
résultat
2023
du
budget
annexe
SPIC
La
Gentilhommière
—-
Approuvée.
Délibération
N°13
examinée
le
23
mars
2024-
Acceptation
de
dons
au
profit
de
la
Gentilhommière
suite
à l'incendie
du
14
décembre
2023-
Approuvée.