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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fos.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Exploration spatiale, Justice et droit,
Haute Vallée de la Garonne Montagne Sauvage Pays de l'OURS
COMMUNE
DE
FOS
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
20
mars
2026
Délibération
N°6
examinée
le 20
mars
2026-
Election
du
Maire-Approuvée
Délibération
N°7
examinée
le
20
mars
2026-
Détermination
du
nombre
d’adjoints
-Approuvée
Délibération
N°8
examinée
le 20
mars
2026-
Elections
du
ler
adjoint-
Approuvée Délibération
N°9
examinée
le 20
mars
2026-
Election
du
délégué
représentant
la commune
au
sein
de
la CCPHG
-Approuvée