Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations 4 mars 2023
Procès Verbal - PV du 10 decembre 2023
Déliberation - liste des deliberation du 18 janvier 2026
Déliberation - liste des deliberations du 14 avril 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 23 mars 2024
Déliberation - liste des deliberations 23 mars 2025
Déliberation - liste des deliberations du 27 avril 2026
Déliberation - liste des deliberations du 8 avril 2024
Déliberation - liste des deliberations du 30 septembre 2023
Déliberation - liste des deliberations du 4 juillet 2023
Déliberation - liste des deliberations du 10 decembre 2023
Document publié le Dimanche 10 décembre 2023 par la commune de Fos.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 10 decembre 2023)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Démocratie,
Haute Vallée de la Garonne Montagne Sauvage Pays
de
l'OURS
COMMUNE
DE
FOS
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
10
décembre
2023
Délibération
N°39
examinée
le
10
décembre
2023-
SICASMIR-
retrait
de
la
Communauté
de
Communes
Cagire-Garonne
Sarlat-
Approuvée.
Délibération
N°40
examinée
le
10
décembre
2023-
Modification
des
statuts
du
SICASMIR-
Approuvée.
Délibération
N°41
examinée
le
10
décembre
2023-
Délibération
fixant
le
taux
promus
promouvable-
Approuvée.
Délibération
N°42
examinée
le
10
décembre
2023-
Création
de
l'emploi
adjoint
administratif principal
2°"
classe-
Approuvée.
Délibération
N°43
examinée
le
10
décembre
2023-
Election
d’un
nouveau
délégué
Réseau31-
Approuvée.
Délibération
N°44
examinée
le
10
décembre
2023-
Décision
modificative
N°2-
Approuvée.
Délibération
N°45
examinée
le
10
décembre
2023-
Décision
modificative
N°3-—
Approuvée.
Délibération
N°46
examinée
le
10
décembre
2023-
Nomination
coordinateur
et équipe
communale
de
recensement
et fixation
de
la
rémunération
de
l’agent
enquêteur-
Approuvée.
Délibération
N°47
examinée
le
10
décembre
2023-Recrutement
d’un
vacataire-
Approuvée. Délibération
N°48
examinée
le
10
décembre
2023-
Inscription
de
crédits
en
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
primitif 2024-
Approuvée. Délibération
N°49
examinée
le
10
décembre
2023-
Inscription
de
crédits
en
dépenses
d’investissement
avant
le vote
du
budget
annexe
SPIC
2024-
Approuvée. Délibération
N°50
examinée
le
10
décembre
2023-
Taux
horaires
des
travaux
en
régie-
Approuvée.
Délibération
N°51
examinée
le
10
décembre
2023-
Travaux
en
régie
2023-
Approuvée. Délibération
N°52
examinée
le
10
décembre
2023-
Décision
modificative
N°4-
Approuvée.