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Déliberation - D2022 59 Presentation du rapport dactivite 2021 du syndicat intercommunal Aquavert
Document publié le Mercredi 12 octobre 2022 par la commune de Tassin-la-Demi-Lune.
Lien du pdf (Déliberation - D2022 59 Presentation du rapport dactivite 2021 du syndicat intercommunal Aquavert)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Famille,
x el D
N°2022-59 TASSIN
LA DEMI-LUNE
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE TASSIN LA DEMI-LUNE
Séance du Mercredi 12 octobre 2022
L'an deux mil vingt-deux, le douze du mois d'octobre à dix-neuf heures se sont réunis en salle du Conseil municipal de l'Hôtel de Ville, les membres du Conseil municipal de la Ville de Tassin la Demi-Lune, sous la présidence de M. Pascal CHARMOT, Maire de Tassin la Demi-Lune.
Date de la convocation : 6 octobre 2022
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de votants : 34
Nombre de conseillers présent(s) :
ACQUAVIVA Caroline, BLANCHIN Jacques, BERGERET Pierre, BOULAY Christine, BOURGOGNON Henri, BOUVIER Ghislaine, CADILLAT Michel, CHARMOT Pascal, CHARPENTIER Marie-Catherine, CHARRIER Isabelle, ESSAYAN Martine, FERRAND Benoît, GANDON Francis, GARRIGOU Christine, GAUTIER Eric, HUSSON Serge, JANNIN Pierrick, JELEFF Michèle, JOLY Franck-Alain, MARGERI Marielle, MEJAT Yves, PECHARD Katia, RANC Julien, SCHUTZ Claire, VERNET Cédric, Formant la majorité des membres en exercice.
Nombre de conseillers absent(s) avec pouvoir: 9 (CUZIN Sandrine donne pouvoir à PECHARD Katia, DE UFFREDI Sabrina donne pouvoir à SCHUTZ Claire, DU VERGER Laurence donne pouvoir à MARGERI Marielle, HACHANI Yohann donne pouvoir à ACQUAVIVA Caroline, JOURDAN Milouda donne pouvoir à BLANCHIN Jacques, KALITA Matthieu donne pouvoir à JANNIN Pierrick, MONTOYA Marc-Antoine donne pouvoir à BERGERET Pierre, PARENTHOEN Yannick donne pouvoir à BOUVIER Ghislaine, RIO Jean-Baptiste donne pouvoir à GAUTIER Eric).
Nombre de conseillers absent(s) sans pouvoir : 1 (CONTREL Nathalie)
Le secrétariat a été assuré par : Francis GANDON
Objet : Présentation du rapport d'activité 2021 du Syndicat intercommunal Aquavert
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.5721-1 à L.5721-9 ;
Vu le rapport joint présentant l’activité du syndicat intercommunal Aquavert pour l'année 2021 :
République Française — Département du Rhône
Toute correspondance doit être adressée à : Monsieur le Maire — Ville de Tassin la Denn-cune — noi: ue vire Place Hippolyte Péragut - BP 58 —- 69812 TASSIN CEDEX
Tél. 04 72 59 22 11 — Fax. 04 72 59 22 46
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20221021-D2022-59-DE
Date de réception préfecture : 21/10/2022 Vu la délibération n°D2020-06 du 27 mai 2020 portant désignation des délégués du Conseil municipal au Syndicat intercommunal Aquavert ;
Considérant que la Commune de Tassin la Demi-Lune est membre du syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Aquavert ;
Considérant qu'une présentation du rapport d'activité 2021 du syndicat intercommunal Aquavert a
été faite aux conseillers municipaux de la Commune de Tassin la Demi-Lune, en séance publique, le mercredi 12 octobre 2022 ;
Compte-tenu des observations ;
Le Conseil Municipal :
1) PREND ACTE après en avoir débattu, du rapport d'activité 2021 du syndicat intercommunal Aquavert ;
2) CHARGE Monsieur le Maire de l'exécution de la présente délibération
Fait en séance le : 12 octobre 2022
Certifie exécutoire par :
2 1 OCT. 2022 - Transmission en préfecture du Rhône le :
- Mise en ligne sur le site Internet de la Commune de Tassin la Demi-Lune le : 2 | OCT. 2022
Pascal CHARMOT
Maire de Tassin la Demi-Lune
Ce 0
Francis GANDON
Secrétaire de séance
La présente délibération peut faire l’objet d'un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Lyon, dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Elle peut également faire l'objet
d'un recours gracieux dans les mêmes conditions de délai.
République Française — Département du Rhône
Toute correspondance doit être adressée à : Monsieur le Maire — Ville de Tassin la Loun-cune — noi ue vie Place Hippolyte Péragut - BP 58 —- 69812 TASSIN CEDEX
Tél. 04 72 59 22 11 — Fax. 04 72 59 22 46
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20221021-D2022-59-DE
Date de réception préfecture : 21/10/2022 ne \ .
d Francheville É AL YC DE cm JL
Ÿ SALYON ] attractive par nature en
RAPPORT
d’activité
AQUATIQUE
FORME
NATURE
2021
1
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20221021-D2022-59-DE
Date de réception préfecture : 21/10/2022 2
SOMMAIRE 2021
Editorial de la Présidente …………………. 3
Le Syndicat ………………………………... 4
Les services ………………………………... 8
Situation financière ………………………. 11
Bilan chiffres d’affaires………………….... 15
Construction du nouveau centre………. 16
Objectifs 2022………………..…………..… 17
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20221021-D2022-59-DE
Date de réception préfecture : 21/10/2022 3
EDITORIAL 2021
L’activité de cette année 2021 a encore été impactée par l’épidémie de COVID-19.
L’établissement est resté ouvert toute l’année mais en alternant les conditions d’accueil : public prioritaire uniquement (sportifs de haut niveau, étudiants en sport, personnes souffrant d’affection longue durée), puis public soumis au pass sanitaire, public scolaire par intermittence. L’établissement a du constamment adapté son fonctionnement pour permettre l’accueil le plus large possible en fonction des restrictions sanitaires.
Au niveau financier, les conséquences ont été amoindries par la dotation de compensation de l’Etat, permettant ainsi de rester à un niveau correct.
Point positif de cette année : le lancement de l’opération de construction du nouveau centre aquatique avec l’appel à candidature pour le marché global.
Le présent rapport d’activité revient en détails sur le déroulement de cette année 2021.
Bonne lecture.
Christine GARRIGOU
Présidente du SIVU Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20221021-D2022-59-DE
Date de réception préfecture : 21/10/2022 4
Le Syndicat
L’institution
AQUAVERT est un syndicat intercommunal à
vocation unique (SIVU) comprenant 5 communes
adhérentes : LYON, TASSIN LA DEMI-LUNE,
FRANCHEVILLE, CRAPONNE & SAINT GENIS LES
OLLIERES
Chaque commune participe financièrement selon
la clé de répartition suivante :
La création du syndicat
Créé par arrêté préfectoral du
31 décembre 1968, le
Syndicat intercommunal
d’études pour la réalisation
d’un ensemble parc-piscine à
Alaï-Francheville regroupait 6
communes.
Par délibération du 9 octobre
1969, le comité syndical, qui
est l’organe délibérant, a
décidé de transformer le
syndicat d’études en syndicat
de réalisation appelé Syndicat
Intercommunal pour la
réalisation d’un parc Piscine
d’Alaï-Francheville.
L’appellation AQUAVERT a été
retenue en 1990.
En 2016, la commune de
SAINTE FOY LES LYON a quitté
le syndicat suite à la
construction de sa propre
piscine municipale.
Lyon 47,20 %
Tassin la Demi-Lune 23,00 %
Francheville 14,31 %
Craponne 10,67 %
Saint Genis les Ollières 4,82 %
2021
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20221021-D2022-59-DE
Date de réception préfecture : 21/10/2022 VILLE DE
EL ALYON
LA DEMI-LUNE
Genis /
ls Ollières
5
Le Syndicat
Les 5 communes
2021
Habitants
529 570
22 637
15 164
11 432
5 250
584 053 habitants
(données INSEE populations légales 2019)
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20221021-D2022-59-DE
Date de réception préfecture : 21/10/2022 Le Président assume des fonctions identiques à
celles d’un Maire et applique les décisions
prises par le comité syndical. Il est aussi chargé
de l’administration, d’exécuter le budget,
d’ordonner les dépenses et les recettes, et de
représenter le syndicat en justice.
La gestion au quotidien du Parc AQUAVERT est
confiée à la directrice qui veille, en tant que
chef de l’établissement, au bon
fonctionnement de l’établissement et à la mise
en œuvre des décisions des élus.
Une équipe d’environ trente agents territoriaux,
complétée par des vacataires spécialisés pour
certaines activités et par des saisonniers durant
la saison estivale, assure l’accueil du public,
l’organisation et l’encadrement des activités et
l’entretien de l’équipement. 6
Le Syndicat
L’organisation
Le fonctionnement est très proche de celui
d’une commune.
A chaque élection municipale, les conseillers
municipaux des communes membres du
syndicat désignent trois représentants (deux
titulaires et un suppléant) qui forment le
comité syndical, organe délibérant du SIVU.
Les délégués syndicaux élisent en leur sein un
Président qui est l’organe exécutif du
syndicat et un ou plusieurs Vice-Présidents.
A l’instar d’un conseil municipal, le comité
syndical prend toutes les décisions de
principe nécessaires au bon fonctionnement
et au développement d’AQUAVERT. Il adopte
notamment le budget, décide des
aménagements du parc, de la politique
sportive et du projet d’établissement.
2021
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20221021-D2022-59-DE
Date de réception préfecture : 21/10/2022 EE
Es.
VILLE DE LYON
LA DEMI-LUNE
ny lc Ollières
/
Abe
7
Le Syndicat
Les délégués
2021
Titulaire : Julie NUBLAT-FAURE, 2ème Vice-Présidente
Titulaire : François GENOUVRIER
Suppléant : Béatrice GAILLIOUT
Titulaire : Christine GARRIGOU, Présidente
Titulaire : Pierrick JANNIN
Suppléant : Sabrina DE UFFREDI
Titulaire : Michel RANTONNET
Titulaire : Marc VINCENT
Suppléant : Marie D’HONNEUR
Titulaire : Sébastien GIRARDET
Titulaire : Jean-Louis MAGOUTIER
Suppléant : François PASTRE
Titulaire : Serge VIGNON, 1er Vice-Président
Titulaire : Dominique SINAY
Suppléant : Solange PAOLI Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20221021-D2022-59-DE
Date de réception préfecture : 21/10/2022 8
Les services
L’organigramme
2021
SERVICE
TECHNIQUE
6 agents
techniques
ESPACE AQUATIQUE
Chef de bassins
Jean-Yves GOIN
7 maîtres-nageurs
DIRECTEUR ADJOINT
Hugo BOISSIERE
ADMINISTRATION
5 agents
administratifs
DIRECTRICE
Aurélie MAHUSSIER
ESPACE FORME
4 coachs
fitness
DRH & RESPONSABLE
ADMINISTRATIF
Davis BOSCUS
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20221021-D2022-59-DE
Date de réception préfecture : 21/10/2022 Ale
BILAN SOCIAL (au 31 décembre 2021)
. 2018 2019 2020 2021 Raison Type absence . . . .
En jours En jours En jours En jours
. . 1197 (17 arrêts 494 (7 arrêts 198 (14 arrêts dont a Maladie ordinaire dont 1 CLD) dont 1 CLD) 1CLD) 294 (9 arrêts)
Statut
Accident du travail 7 (1 accident) 3 (1 accident) 6 (2 accidents) 1 (1 accident)
Maternité (dont patho) 0 0 0 0
Paternité & naissance 0 0 11 (1 agent) 0
Familiale Enfants malade 2 (2 agents) 4 (3 agents) 5 (3 arrêts) 5 (3 agents)
Congé « Décès » 0 0 0 0
Mariage 0 0 0 0
Jours concours 0 0 0 0
Jours de Grève 1 (1 agent) 0 0 0 Autres
Formation syndicale 0 0 0 0
Absences injustifiées 0 0 0 0
TOTAL jours d'absence 1207 501 220 300
Formation
35 jours de formation en 2021 9
Les services
Le bilan social
2021
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20221021-D2022-59-DE
Date de réception préfecture : 21/10/2022 Les services
Le bilan social
2021
Moyenne d'âge par service
Administration & Direction 42,5 ans
Educateurs sportifs 33 ans
Service Technique 40 ans
11 %
47 %
42 %
Répartition par catégorie
(agents permanents)
Cat A Cat B Cat C
Moyenne d'âge de l'effectif
38.5 ans
12
14 6
Répartition par statut
des agents (au 31/12/2021)
Titulaires Non titulaires Vacataires
10
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20221021-D2022-59-DE
Date de réception préfecture : 21/10/2022 11
Situation
financière Bilan 2021
Le bilan financier reste en positif pour l’année 2021 grâce notamment à la dotation de compensation des pertes 2020 de l’Etat (+ 160 000 €) et à la limitation des dépenses au niveau des charges de personnel, des charges générales et des investissements hors projet.
Le solde sera investit à terme dans le projet de construction du nouveau centre aquatique.
SYNTHESE FINANCES 2021 Fonctionnemen
t
Investissement
Recettes 1 950 255,21 € 678 496,27 €
Dépenses 1 752 975,02 € 644 007,77 €
Résultat net 2021 197 280,19 € 34 488,50 €
Excédent de fonctionnement 2020 reporté 477 544,24 € -
Solde d’investissement 2020 reporté - 976 656,39 €
Solde 2021 674 824,43 € 1 011 144,89 €
TOTAL SOLDE 2021 1 685 969,32 €
2021
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20221021-D2022-59-DE
Date de réception préfecture : 21/10/2022 1 600 000
1 400 000
1 200 000
1 000 000
800 000
600 000
400 000
200 000
Dépenses de fonctionnement
A PARC
0 — ,_,
CA 2014
© e e— © e—
CA 2015 CA 2016 CA 2017 CA 2018 CA 2019
—e— Charges générales —@=— Personnel |
CA ZU2ZÙ CA ZU2ZI
12
Situation
financière Fonctionnement
dépenses
Les principaux postes de dépenses de fonctionnement sont :
▪ 68 % charges de personnel : 1 119 858 €
▪ 24 % charges à caractères générales : 391 906 €
▪ 8 % divers : 131 211 €
2021
Charges de personnel en baisse :
Optimisation liée à la baisse
d’activités
Charges générales stable :
les économies liées aux
fermetures compensent les
hausses du cout des énergies
Divers en hausse :
remboursement des usagers suite
aux fermetures 2020-2021
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20221021-D2022-59-DE
Date de réception préfecture : 21/10/2022 PARC
Recettes de fonctionnement
1 400 000
1 200 000
1 000 000
800 000
600 000
400 000
200 000
CA2014 CA2015 CA2016 CA 2017 CA2018 CA2019 CA FUZU CA ZUZT
—— Entrées et activités =—@—(Centimes communaux =—=®— Divers
13
Situation
financière Fonctionnement
recettes
Les principaux postes de recettes de fonctionnement sont :
▪ 68 % participations communales : 1 322 470 €
▪ 21 % entrées et activités : 404 587 € (- 55 % par rapport à 2019, baisse liée au COVID)
▪ 11 % divers : 223 198 €
2021
Participations communales :
augmentation régulière de 4 %
pour financer le projet
Entrées et activités :
en chute libre (fermetures et
restrictions sanitaires COVID)
Divers en hausse :
Compensation de l’Etat Accusé de réception en préfecture 069-216902445-20221021-D2022-59-DE Date de réception préfecture : 21/10/2022 14
Situation
financière Investissement
dépenses
Les principaux postes de dépenses d’investissement sont :
▪ 92 % opération construction du nouveau centre aquatique : 591 925,84 € • 468 000 € : indemnisation des candidats au MGP
• 58 000 € : prestataires
• 52 000 € : études préalables
▪ 8 % investissement courant : 52 081,83 € dont :
• 42 000 € pour le bâtiment : remplacement luminaires, mise en conformité, remplacement petit véhicule du parc, remplacement système de chloration, dépannage TGBT
• 7 000 € pour l’administration : Firewall accès à distance, Licence Windows 10 pour serveur, renouvellement téléphones, écrans, ordinateur, talkiewalkies
• 3 000 € pour les activités sportives : Matériel pédagogique pour les activités enfants, complément matériel aquatique, sono portable pour aquatique
2021
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20221021-D2022-59-DE
Date de réception préfecture : 21/10/2022 A PARC
325 000€
300 000 €
275000€
250 000 €
225 000€
200 000 €
175 000 €
150 000€
125 000€
100 000 €
nes
15000 75e] No tn,
50 000€
25000 € ———
(23291€| 0€
2016 2017 2018 2019 2020 202T
— PISCINE = ACTIVITÉS = PLATEAU —— COURS COLLECTIFS =(Chiffre d'affaire mensuel moyen
LIBRE PISCINE MUSCU & TOUT INCLUS 15
Evolution 2016-2021
2021
Fermeture
été 2018
Fermeture
COVID-19
Chiffre d’affaire
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20221021-D2022-59-DE
Date de réception préfecture : 21/10/2022 16
Construction du
nouveau centre
aquatique
Avril 2021 :
Trois candidats sont retenus : les groupements portés par BLB, Eiffage et Spie
Septembre 2021 :
Analyse des projets
Poursuite de la procédure en négociation
Décembre 2021 :
Analyse des offres négociées
Poursuite de la procédure en négociation restreinte
Remise des propositions finales pour le 25 janvier 2022
2021
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20221021-D2022-59-DE
Date de réception préfecture : 21/10/2022 17
Objectifs
2022
Relancer les activités et animations :
Reprendre les formules « abonnement à la saison »
Proposer des animations ponctuelles et évènementiels
Adapter notre fonctionnement à l’évolution des protocoles sanitaires
Limiter les investissements dans le bâtiment existant :
Le bâtiment étant voué à être démoli à l’horizon 2025, les investissement seront limités au strict minimum nécessaire pour le maintenir en exploitation.
Mener à bien l’opération de construction du nouveau centre aquatique : Signature du marché le 31 mars 2022
Dépôt permis de construire prévu en juillet 2022
Validation APD prévu en juillet puis PRO en décembre
→ pour un démarrage des travaux en 2023
2021
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20221021-D2022-59-DE
Date de réception préfecture : 21/10/2022 ne \ .
d Francheville É AL YC DE cm JL
Ÿ SALYON ] attractive par nature en
A suivre …
AQUATIQUE
FORME
NATURE
2022
18
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20221021-D2022-59-DE
Date de réception préfecture : 21/10/2022