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Déliberation - D2024 57 Presentation rapport dactivite 2023 Syndicat Aquavert
Document publié le Mercredi 16 octobre 2024 par la commune de Tassin-la-Demi-Lune.
Lien du pdf (Déliberation - D2024 57 Presentation rapport dactivite 2023 Syndicat Aquavert)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Investissement et développement économique,
xlelD
TASSIN LA DEMI-LUNE
N°2024-57
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE TASSIN LA DEMI-LUNE
Séance du Mercredi 16 octobre 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le seize du mois d'octobre à dix-neuf heures se sont réunis, les membres du Conseil municipal de la Ville de Tassin la Demi-Lune, sous la présidence de M. Pascal CHARMOT, Maire de Tassin la Demi- Lune.
Date de la convocation : le 10 octobre 2024
Nombre de conseillers en exercice : 35
Nombre de votants : 35
Nombre de conseillers présent(s) :
BERGERET Pierre, BLANCHIN Jacques, BOULAY Christine, BOURGOGNON Henri, BOUVIER
Ghislaine, CADILLAT Michel, CHARMOT Pascal, CHARPENTIER Marie-Catherine, CUZIN Sandrine, DE UFFREDI Sabrina, DU VERGER Laurence, ESSAYAN Martine, FERRAND Benoît,
GARRIGOU Christine, GAUTIER Éric, GANDON Francis, HACHANI Yohann, HUSSON Serge, JANNIN Pierrick, JELEFF Michèle, JOLY Franck-Alain, KALITA Matthieu, MARGERI Marielle,
MONTOYA Marc-Antoine, PARENTHOEN Yannick, PECHARD Katia, PICHON Laetitia, RANC Julien, RIO Jean-Baptiste, SCHUTZ Claire.
Formant la majorité des membres en exercice.
Nombre de conseillers absent(s) avec pouvoir: 6 (ACQUAVIVA Caroline donne pouvoir à
GAUTIER Eric, CHARRIER Isabelle donne pouvoir à BERGERET Pierre, CONTREL Nathalie donne pouvoir à SCHUTZ Claire, FAYOT Michel donne pouvoir à ESSAYAN Martine, JOURDAN Milouda donne pouvoir à BLANCHIN Jacques, PICHON Laetitia donne pouvoir à JOLY Franck- Alain).
Nombre de conseillers absent(s) sans pouvoir : O0
Le secrétariat a été assuré par : Sabrina DE UFFREDI
Objet : Présentation du rapport d'activité 2023 du Syndicat Aquavert
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.5721-1 à L.5721-9 :
Vu la délibération n°2020-06 du 27 mai 2020 portant désignation des délégués du Conseil
municipal au Syndicat intercommunal Aquavert ;
Toute correspondance doit être adressée à : Monsieur le Maire — Ville de Tassin _ _ __ .._._. _
République Française — Département du a
Place Hippolyte Péragut - BP 58 — 69812 TASSIN CEBEX
Tél. 04 72 59 22 11 — Fax. 04 72 59 22 46
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20241114-D2024-57-DE
Date de réception préfecture : 14/11/2024 Considérant que la Commune de Tassin la Demi-Lune est membre du syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Aquavert ;
Considérant qu'une présentation du rapport d'activité 2023 du syndicat intercommunal Aquavert a été faite aux conseillers municipaux de la Commune de Tassin la Demi-Lune, en séance publique, le mercredi 16 octobre 2024 ;
Considérant que Madame Christine GARRIGOU n’a pas pris part au vote ;
Compte tenu des observations ;
Le Conseil Municipal
1) PREND ACTE après en avoir débattu, du rapport d'activité 2023 du syndicat intercommunal Aquavert ;
2) CHARGE Monsieur le Maire de l'exécution de la présente délibération.
Après en avoir pris acte : A l’unanimité
Fait et délibéré en séance le : 16 octobre 2024
Certifie exécutoire par :
14 NOV. 2024 - Transmission en préfecture du Rhône le:
- Mise en ligne sur le site Internet de la Commune de Tassin la Demi-Lune le : 14 NOV, 2024
Pascal CHARMOT
Maire de Tassin la Demi-Lune
Secrétaire de séance
La présente délibération peut faire l'objet d’un recours contentieux auprès du Tribunal administratif de Lyon, dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Elle peut également faire l'objet d’un recours gracieux dans les mêmes conditions de délai.
République Française — Département du Rhône
Toute correspondance doit être adressée à : Monsieur le Maire — Ville de Tassin
Place Hippolyte Péragut - BP 58 — 69812 TASSIN CEDEX
ww
Tél. 04 72 59 22 11 — Fax. 04 72 59 22 46
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20241114-D2024-57-DE
Date de réception préfecture : 14/11/2024 D
_ | VILLE DE a iR Craponne 2 Francheville es res
ea ALYON uen LA DEMI-LUNE
RAPPORT
d’activité
AQUATIQUE
FORME
NATURE
2023
1
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20241114-D2024-57-DE
Date de réception préfecture : 14/11/2024 2
SOMMAIRE 2023
Editorial de la Présidente …………………. 3
Le Syndicat ………………………………... 4
Les services ………………………………... 8
Situation financière ………………………. 11
Bilan chiffres d’affaires………………….... 16
Construction du nouveau centre………. 18
Objectifs 2024………………..…………..… 20
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20241114-D2024-57-DE
Date de réception préfecture : 14/11/2024 3
EDITORIAL 2023
L’année 2023 a été marquée par deux évènements majeurs dans la vie du Parc AquaVert : la fermeture de l’espace forme et le démarrage des travaux de construction du nouveau centre aquatique.
La transition est en marche, l’établissement piscine & fitness se mue en un nouvel espace dédié à 100 % à l’aquatique. Début janvier, EIFFAGE Construction est arrivé sur site avec ses équipes pour procéder aux premiers terrassements… depuis le bâtiment est sorti de terre avec sa structure béton et sa charpente bois.
Clap de fin pour l’espace fitness au 30 juin, une page se tourne. Fini également la pataugeoire, le toboggan extérieur, les grands espaces verts : service minimum pour l’été 2023 car les travaux prennent beaucoup de place.
AquaVert a déjà 2024 en ligne de mire, avec l’ouverture du nouvel espace aquatique ! Mais avant cela, revenons en détails sur le déroulement de cette année 2023 dans le présent rapport d’activité.
Bonne lecture.
Christine GARRIGOU
Présidente du SIVU
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20241114-D2024-57-DE
Date de réception préfecture : 14/11/2024 -Lune
4
Le Syndicat
L’institution
AQUAVERT est un syndicat intercommunal à
vocation unique (SIVU) comprenant 5 communes
adhérentes : LYON, TASSIN LA DEMI-LUNE,
FRANCHEVILLE, CRAPONNE & SAINT GENIS LES
OLLIERES
Chaque commune participe financièrement selon
la clé de répartition suivante :
La création du syndicat
Créé par arrêté préfectoral du
31 décembre 1968, le
Syndicat intercommunal
d’études pour la réalisation
d’un ensemble parc-piscine à
Alaï-Francheville regroupait 6
communes.
Par délibération du 9 octobre
1969, le comité syndical, qui
est l’organe délibérant, a
décidé de transformer le
syndicat d’études en syndicat
de réalisation appelé Syndicat
Intercommunal pour la
réalisation d’un parc Piscine
d’Alaï-Francheville.
L’appellation AQUAVERT a été
retenue en 1990.
En 2016, la commune de
SAINTE FOY LES LYON a quitté
le syndicat suite à la
construction de sa propre
piscine municipale.
Lyon 47,20 %
Tassin la Demi-Lune 23,00 %
Francheville 14,31 %
Craponne 10,67 %
Saint Genis les Ollières 4,82 %
2023
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20241114-D2024-57-DE
Date de réception préfecture : 14/11/2024 VILLE DE
ÉLALYON
po TASSiN LA DEMI-LUNE
| | Ÿ Francheville
A de
enis
ls Ofliè LETES
5
Le Syndicat
Les 5 communes
2023
Habitants
528 633
22 795
15 046
11 657
5 324
583 455 habitants
(données INSEE populations légales 2020)
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20241114-D2024-57-DE
Date de réception préfecture : 14/11/2024 Le Président assume des fonctions identiques à
celles d’un Maire et applique les décisions
prises par le comité syndical. Il est aussi chargé
de l’administration, d’exécuter le budget,
d’ordonner les dépenses et les recettes, et de
représenter le syndicat en justice.
La gestion au quotidien du Parc AQUAVERT est
confiée à la directrice qui veille, en tant que
chef de l’établissement, au bon
fonctionnement de l’établissement et à la mise
en œuvre des décisions des élus.
Une équipe d’environ trente agents territoriaux,
complétée par des vacataires spécialisés pour
certaines activités et par des saisonniers durant
la saison estivale, assure l’accueil du public,
l’organisation et l’encadrement des activités et
l’entretien de l’équipement. 6
Le Syndicat
L’organisation
Le fonctionnement est très proche de celui
d’une commune.
A chaque élection municipale, les conseillers
municipaux des communes membres du
syndicat désignent trois représentants (deux
titulaires et un suppléant) qui forment le
comité syndical, organe délibérant du SIVU.
Les délégués syndicaux élisent en leur sein un
Président qui est l’organe exécutif du
syndicat et un ou plusieurs Vice-Présidents.
A l’instar d’un conseil municipal, le comité
syndical prend toutes les décisions de
principe nécessaires au bon fonctionnement
et au développement d’AQUAVERT. Il adopte
notamment le budget, décide des
aménagements du parc, de la politique
sportive et du projet d’établissement.
2023
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20241114-D2024-57-DE
Date de réception préfecture : 14/11/2024 4 VILLE DE LYON
0 ASSiN LA DEMI-LUNE
fe Francheville
ns)
lOllières
/
Pa SR PR on
7
Le Syndicat
Les délégués
2023
Titulaire : Julie NUBLAT-FAURE, 2ème Vice-Présidente
Titulaire : François GENOUVRIER
Suppléant : Béatrice GAILLIOUT
Titulaire : Christine GARRIGOU, Présidente
Titulaire : Pierrick JANNIN
Suppléant : Sabrina DE UFFREDI
Titulaire : Michel RANTONNET
Titulaire : Marc VINCENT
Suppléant : Claude GOURRIER
Titulaire : Sébastien GIRARDET
Titulaire : Jean-Louis MAGOUTIER
Suppléant : François PASTRE
Titulaire : Serge VIGNON, 1er Vice-Président
Titulaire : Dominique SINAY
Suppléant : Solange PAOLI Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20241114-D2024-57-DE
Date de réception préfecture : 14/11/2024 8
Les services
L’organigramme
2023
SERVICE TECHNIQUE
6 agents
techniques
puis 5 agents
ESPACE AQUATIQUE
Chef de bassins
Jean-Yves GOIN
7 maîtres-nageurs
DIRECTEUR ADJOINT
Hugo BOISSIERE
ADMINISTRATION
5 agents
administratifs
puis 4 agents
DIRECTRICE
Aurélie MAHUSSIER
ESPACE FORME
4 coachs
Fitness
puis fermeture
DRH & RESPONSABLE
ADMINISTRATIF
Davis BOSCUS
L’organigramme a évolué après le 30 juin : fonctionnement différent après la fermeture de l’espace forme
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20241114-D2024-57-DE
Date de réception préfecture : 14/11/2024 À PARC
Pa SR PR on
BILAN SOCIAL (au 31 décembre 2023)
Raison Type absence EE rire e En jours En jours En jours
É ne 365 (13 arrêts dont 1 Maladie ordinaire 294 (9 arrêts ) TPT 50% ) 173 (8 arrêts)
Statut
Accident du travail 1 (1 accident) 87 (2 accidents) o
Maternité (dont patho) Oo O o
Paternité & naissance 0 O o
Familiale Enfants malade 5 (3 agents) 5 (3 arrêts) 7 (3 agents)
Congé « Décès » O0 o
Mariage 0 O0 o
Jours concours O0 O 1 (1 agent)
Jours de Grève 0 O0 o Autres
Formation syndicale [e) 0 o
Absences injustifiées [e) [0 o
TOTAL jours d’absence 300 457 300
Formation
35 jours de formation en 2023
9
Les services
Le bilan social
2023
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20241114-D2024-57-DE
Date de réception préfecture : 14/11/2024 Les services
Le bilan social
2023
Moyenne d'âge par service
Administration & Direction 43,5 ans
Educateurs sportifs 34 ans
Service Technique 46,5 ans
13 %
34 %
53 %
Répartition par catégorie
(agents permanents)
Cat A Cat B Cat C
Moyenne d'âge de l'effectif
41 ans
12
11 6
Répartition par statut
des agents (au 31/12/2023)
Titulaires Non titulaires Vacataires
10
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20241114-D2024-57-DE
Date de réception préfecture : 14/11/2024 11
Situation
financière Bilan 2023
Résultats nets 2023 positifs.
Solde pour financer l’investissement du nouveau centre aquatique.
SYNTHESE FINANCES 2023 Fonctionnement Investissement
Recettes 9 247 916,38 € 10 880 865,11 €
Dépenses 8 669 702,28 € 9 922 176,93 €
Résultat net 2023 478 214,10 € 958 688,18 €
Excédent de fonctionnement 2022 reporté 100 000,00 € 760 611,29 €
Solde d’investissement 2021 reporté - 6 491 173,65 €
Solde 2023 578 214,10 € 8 210 354,88 €
TOTAL SOLDE 2022 8 788 568,98 €
2023
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20241114-D2024-57-DE
Date de réception préfecture : 14/11/2024 À PARC
Pa SR PR on
Dépenses de fonctionnement
1 600 000
1 400 000
1 200 000
e e - - - 1 000 000
800 000
600 000
200 000
œ ©— ee L,
CA 2016 CA 2017 CA 2018 CA 2019 2022 CA 2023
—— Charges générales 12
Situation
financière Fonctionnement
dépenses
Les principaux postes de dépenses de fonctionnement sont :
68 % charges de personnel : 1 067 395 €
23 % charges à caractères générales : 359 483 €
9 % divers : 138 549 €
2023
Charges de personnel en baisse :
Réduction des effectifs suite à la
fermeture de l’espace forme fin juin
Charges générales en baisse :
Répercussion de la hausse des couts
des énergies décalée en 2024
Mise à l’arrêt de l’espace fitness
Divers en hausse :
Début des versements des intérêts de
l’emprunt Accusé de réception en préfecture 069-216902445-20241114-D2024-57-DE
Date de réception préfecture : 14/11/2024 1 600 000
1 400 000
1 200 000
1 000 000
800 000
600 000
400 000
200 000
À PARC
Pa SR PR on
Recettes de fonctionnement
CA2016 CA2017 CA2018 2022 CA 2023
—e— Entrées et activités 13
Situation
financière Fonctionnement
recettes
Les principaux postes de recettes de fonctionnement sont :
67 % participations communales : 1 427 645 €
31 % entrées et activités : 672 514 €
2 % divers : 45 237 €
2023
Participations communales :
Augmentation régulière de 4 % pour financer
le projet
Entrées et activités :
Arrêt des prestations fitness au 30 juin, bonne
dynamique sur les activités aquatiques
Divers :
Fin des compensations de l’Etat pour les pertes
de recettes liées au covid
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20241114-D2024-57-DE
Date de réception préfecture : 14/11/2024 Dépenses d'investissement
9 000 000
8 000 000
7 000 000
6 000 000
5 000 000
4 000 000
3 000 000
2 000 000
1 000 000
CA 2014 CA2015 CA2016 CA2017 CA201 -A2022 2023
—— Remboursement emprunt =#= |mmOo incorpore 14
Situation
financière Investissement
dépenses
Les principaux postes de dépenses d’investissement sont :
opération construction du nouveau centre aquatique : 8 482 813 €
2023
immobilisations incorporelles : 1 168 267 €
Régularisation amortissement projet arrêté (2015-2018)
remboursement d’emprunt : 147 578 €
immobilisations corporelles : 29 369 €
Sécurisation du parc
Petits travaux sur bâtiment existant
Renouvellement de matériel informatique
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20241114-D2024-57-DE
Date de réception préfecture : 14/11/2024 15
Situation
financière Investissement
recettes
Les principaux postes de recettes d’investissement sont :
Subventions au projet
• 1 800 000 € : part communale 2023
• 611 165 € : part Métropole 2023
Cession foncière
• 7 000 000 € : vente du parking de Tassin à la Métropole de Lyon
2023
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20241114-D2024-57-DE
Date de réception préfecture : 14/11/2024 000
000
000
000
000
)00
Abe Pa SR PR on
0
50 000
100 000
150 000
200 000
250 000
300 000
2017 2018 2019 2020 2021 2022 2023
Piscine libre Activités piscine Plateau musculation Cours collectifs et tout inclus 16
2023
Chiffre d'affaires
2018
Fermeture été
2020-2021
Restrictions COVID-19
2023
Fermeture espace
forme en juin
Saison estivale en
mode dégradé
Evolution 2016-2023
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20241114-D2024-57-DE
Date de réception préfecture : 14/11/2024 OI ES
17
Détails 2018-2023
2023
Chiffre d'affaires
2018 2019 2020 (covid) 2021 (covid) 2022 2023
Piscine libre 180 261 € 248 507 € 122 612 € 113 745 € 256 689 € 207 032 €
Leçons natation
Bébés nageurs 158 777 € 173 441 € 126 192 € 73 730 € 201 081 € 176 922 €
Plateau musculation 120 215 € 134 504 € 47793 € 28734 € 48 532 € 21 314 €
Cours collectifs
fitness & aquatiques 187 209 € 201 865 € 80 623 € 58 990 € 160 478 € 131 060 €
TOTAL 646 462 € 758 316 € 377 220 € 275 198 € 666 779 € 536 328 €
Année 2023 :
fermeture de l’espace fitness au 30 juin 2023
arrêt des stages vacances sportives et de l’activité Sport Kidz au 30 juin 2023
saison estivale en mode dégradé : fréquentation maxi à 250 au lieu de 700
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20241114-D2024-57-DE
Date de réception préfecture : 14/11/2024 dd de demain
18
Construction du
nouveau centre
aquatique
Janvier 2023 :
Démarrage des travaux
Juin 2023 :
Pose de la première pierre
Décembre 2023 :
Structure achevée
2023
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20241114-D2024-57-DE
Date de réception préfecture : 14/11/2024 PR PR mn
PT
D approuvées a
BE
men
19
Construction du
nouveau centre
aquatique
2023
Plan de financement de l’opération
Dépenses Recettes
AMO, études préalables 240 000 € FCTVA 3 830 000 €
Indemnités candidats non retenus 260 000 €
Travaux, valeur janvier 2022 14 461 660 € Emprunt SIVU 6 150 000 €
Maîtrise d’œuvre, valeur janvier
2022 2 006 340 € Cession Hermières 460 000 €
Provision pour travaux
complémentaires (aléas, MO) 254 000 € Cession parking 7 000 000 € C SPS,
contrôle technique 66 000 € Solde d’investissement 300 000 € Révision de prix 5% par an
A partir de janvier 2022 2 086 167 €
Divers (mobilier, réseaux) 90 000 € Subventions approuvées 1 243 406 €
Assurance DO + CCRD 443 000 € Subventions communales 4 500 000 €
TVA 3 982 833 € Subventions complémentaires 316 594 €
TOTAL 23 800 000 € TOTAL 23 800 000 €
2021 :
540 000 €
2022 :
540 000 €
2023 :
1 800 000 €
2024 :
1 485 000 €
2025 :
135 000 €
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20241114-D2024-57-DE
Date de réception préfecture : 14/11/2024 20
Objectifs
2024
Maintenir le site en fonctionnement jusqu’en juin 2024
Assurer le fonctionnement technique du bâtiment, tout en limitant les investissements Proposer des activités de qualité pour fidéliser les usagers
Stabiliser les équipes en place
Mener à bien l’opération de construction du nouveau centre aquatique Ouverture du nouveau centre aquatique au 4ème trimestre 2024 Ouverture du nouveau parking pour l’été 2025
Préparer l’ouverture du nouvel établissement
Recruter de nouveaux maitres-nageurs
Définir une stratégie de communication pour le lancement
2023
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20241114-D2024-57-DE
Date de réception préfecture : 14/11/2024 nt
Craponne 2 Francheville
a.
LYON TASSIN LA DEMI-LUNE
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A suivre …
AQUATIQUE
NATURE
2024
21
Accusé de réception en préfecture
069-216902445-20241114-D2024-57-DE
Date de réception préfecture : 14/11/2024