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Arrêté - Arrete diffusion sonore SNSM bapteme du 06 09 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Agon-Coutainville.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete diffusion sonore SNSM bapteme du 06 09 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Ruralité,
Département
de
la Manche
377/2025
Canton
d’Agon-Coutainville
Commune
d’Agon-Coutainville
Le
Maire
d’Agon-Coutainville
;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
l’article
L
2212 ;
VU
les arrêtés
préfectoraux
en
date
du
14
Mai
1993
et du
2 Août
1990 ;
VU
la
demande
présentée
par
M
LAJOYE
Michel,
Président
de
la
Station
SNSM
d’Agon-Coutainville
dans
le cadre
de
la bénédiction
du
canot
de
sauvetage
;
ARRETE
ARTICLE
1er
: La
SNSM
est
autorisée à
effectuer
une
diffusion
sonore
le samedi
06
septembre
2025
de
14
heures
à 01
heure.
ARTICLEZ2
:Le
Secrétaire
Général
de
la mairie,
les
Services
de
Gendarmerie,
la
Police
Rurale
et la Police
Municipale
sont
chargés
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à Agon-Coutainville,
le 29
août
2025
Christian
DUTERTRE
*
"
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e
MANCHE)