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Arrêté - Arrete diffusion sonore Triathlon le 15 06 2025
Document publié le Dimanche 15 juin 2025 par la commune d'Agon-Coutainville.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete diffusion sonore Triathlon le 15 06 2025)
Thèmes du document : Sécurité publique, Exploration spatiale, Ruralité,
Département
de
la Manche
159/2025
Canton
d’Agon-Coutainville
Commune
d’Agon-Coutainville
Le
Maire
d’Agon-Coutainville
;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
l’article
L
2212
;
VU
les arrêtés
préfectoraux
en
date
du
14
Mai
1993
et du
2 Août
1990 ;
VU
la
demande
présentée
par
l’Association
COUTANCES
TRIATHLON
pour
l’organisation
d’un
Triathlon
le dimanche
15 juin
2025
à Agon-Coutainville
;
ARRETE
ARTICLE
1er
: L'Association
COUTANCES
TRIATHLON
est
autorisée
à effectuer
une
diffusion
sonore
sur
la
commune
d’Agon-Coutainville,
le
dimanche
15 juin
2025
de
08
heures jusqu’à
minuit.
ARTICLEZ2
: Le
Secrétaire
Général
de
la
mairie,
les
Services
de
Gendarmerie,
la
Police
Rurale
et
la
Police
Municipale
sont
chargés
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à Agon-Coutainville,
le
18
mars
2025
T7
Christian
DUTERTRE