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Déliberation - AR CM20250627 015 Recrutement animateurs en CDD ALSH vacances dEte 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échiré.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Tourisme,
Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20250627-CM20250627-015-DE Date
de
télétransmission
: 02/07/2025
Date
de
réception
préfecture
: 02/07/2025
CM20250627-015
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRE
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le vingt-sept
juin,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d'ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le
19 juin
2025,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
à
la
mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry
DEVAUTOUR,
Maire.
Présents
:
Sylvie
AULIVIER,
Henri-Pierre
BABEAU,
Mathieu
BERARD,
Thierry
BROSSARD
jusqu’à
18h40,
Jean-Louis
CANTET,
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEVAUTOUR,
Cécile
DROUET,
Anne
FERRER,
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Valérie
MARSAULT,
Julie
MENARD,
Sandrine
PASSEBON,
Cyril
REUILLON,
Agnès
RONDEAU
et Stéphanie
SIMONNEAU.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
Jean-Michel
GIRAUD
(Pouvoir
donné
à
Valérie
MARSAULT),
Nathalie
LALLEMAND
(Pouvoir
donné
à
Jean-Louis
CANTET),
Garance
PAT
ARIN-
CHAPENOIRE
(Pouvoir
donné
à
Henri-Pierre
BABEAU)
et
Thierry
BROSSARD
à
partir
de
18h40
(Pouvoir
donné
à Anne
FERRER).
Absents
: Gilbert
NASARRE,
Mathieu
POUGNAND
et Armand
ROQUIER
Secrétaire
de
séance
: Henri-Pierre
BABEAU
OBJET
: Recrutement
des
animateurs
contractuels
pour
l’ALSH
d’Echiré
pendant
les vacances
scolaires
d’Eté
(Juillet
et Août
2025)
Le
Maire
expose.
Vu
le code
général
de
la fonction
publique,
notamment
son
article
L332-23
2°,
Vu
le
décret
n°88-145
du
15
février
1988
relatif
aux
agents
non
titulaires
de
la
fonction
publique
territoriale, Vu
la délibération
du conseil
municipal
de
la Commune
d’Echiré
du 24 janvier
2025,
fixant
les modalités
de
recrutement
et de
rémunération
des
animateurs
contractuels
des
accueils
de
loisirs
sans
hébergement
et
mini-camps
avec
nuitées,
pendant
les
vacances
scolaires,
Afin
de
mettre
en
place
l’équipe
d’encadrement :
-
de
l’ALSH
des
vacances
d’Eté
2025
à l'Espace
Jeunesse
Henri
Dès,
du 7
juillet
au
8 août
2025
inclus
et du
25
au
29
août
2025
inclus,
-
des
mini-camps
avec
nuitées
du
15
au
18 juillet,
du
21
au
25
juillet
et
du
28 juillet
au
1°
août
2025,
Il est
demandé
au
Conseil
Municipal
:
-
de
créer
pour
l’ALSH
de
Juillet-Août
2025
et
les
mini-camps
avec
nuitées
de
l’Été
2025,
treize
(13)
postes
d’animateurs
à
temps
complet
en
contrat
à
durée
déterminée,
en
application
de
l’article
L332-23
2°
du
code
général
de
la fonction
publique
;
-
de
créer
1 (UN)
poste
d’animateur
mineur
(16
à 18
ans)
à temps
complet
en
contrat
à durée
déterminée,
en
application
de
l’article
L332-23
2° du
code
général
de la fonction
publique
;
Page
1/2 Accusé
de
réception
en
préfeclure
079-217901099-20250627-CM20250627-015-DE Date
de
télétransmission
: 02/07/2025
Date
de
réception
préfecture
: 02/07/2025
CM20250627-015
-
de
fixer
le
temps
de
préparation,
décompté
comme
temps
d’activité
rémunéré
pour
les
animateurs
recrutés,
le
samedi
5 juillet
2025
;
-
de
rappeler
que
les
agents
recrutés
en
contrat
à
durée
déterminée
seront
rémunérés
comme
suit
:
BAFA)
ALSH
petites et
grandes
Base
de
Calcul
du
forfait
journalier
pe
£
rémunération
(=
1/30èm°
du
salaire
afférent
vacances
scolaires
a
Sem
ned
indiciaire
à
l’indice
ci-avant)
Animateurs
mineurs
Hiver
et Printemps
(âgés
de
16 à 18 ans)
+
(stagiaires
ou qualifiés
Juillet-Août
SL
Ma
se
BAFA)
(hors
semaine
fin
août)
Hiver
/ Printemps
/
:
:
Toussaint
/ Noël
Animateurs
majeurs
m
(stagiaires
ou
qualifiés
.
IB
608
/ IM
516
84,67
€
BAFA)
Juillet-Aout
+
Semaine
fin
août
Mini-camps
avec
Base
de
Calcul
du
forfait
journalier
ne:
rémunération
(=
1/30?
du
salaire
afférent
à
nuitées
D.
370
SA.
55
®
TT
indiciaire
l'indice
ci-avant)
Animateurs
majeurs
(stagiaires
ou
qualifiés
Vacances
d’Eté
IB
834
/ IM
688
112,90
€
-
les
crédits
sont
prévus
au
budget
2025
;
-
d’autoriser
le
Maire
à
signer
les
contrats
à
durée
déterminée
correspondants
et
tous
documents
afférents.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à l’unanimité.
Le
Maire,
Thierry
DEVAUTOUR
Certifié
exécutoire.
Reçu
en
Préfecture
le
:
Notifié
ou
publié
le
:
0 2 JUIL. 2075 0 2 JUIL. 20%
Fait
et délibéré
le 27 juin
2025
Le
secrétaire
de
séance,
Henri-Pierre
BABEAU
Page
2/2