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Déliberation - AR CM20250321 022 Recrutement animateurs CDD ALSH vacances de Printemps 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Échiré.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Tourisme,
Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901099-20250321-CM20250821-022-DE Date
de
télétransmission
: 25/03/2025
Date
de
réception
préfecture
: 25/03/2025
CM20250321-022
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D’ECHIRE
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le vingt
et un
mars,
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’ÉCHIRÉ,
dûment
convoqué
le
13
mars
2025,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
et
publique
à
la
mairie
d’Echiré,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Thierry
DEVAUTOUR,
Maire.
Présents
: Sylvie
AULIVIER,
Henri-Pierre
BABEAU,
Thierry
BROSSARD),
Jean-Louis
CANTET,
Philippe
CHABOT,
Thierry
DEVAUTOUR,
Cécile
DROUET,
Daniel
FONTENEAU,
Jacqueline
GATTEPAILLE,
Jean-Michel
GIRAUD,
Nathalie
LALLEMAND,
Valérie
MARSAULT,
Garance
PATARIN-CHAPENOIRE,
Agnès
RONDEAU
et Stéphanie
SIMONNEAU
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
: Anne
FERRER
(Pouvoir
donné
à Thierry
BROSSARD),
Julie
MENARD
(Pouvoir
donné
à Stéphanie
SIMONNEAU),
Sandrine
PASSEBON
(Pouvoir
donné
à Henri-
Pierre
BABEAU)
et Cyril
REUILLON
(Pouvoir
donné
à Philippe
CHABOT).
Absents
: Mathieu
BERARD,
Gilbert
NASARRE,
Mathieu
POUGNAND
et Armand
ROQUIER
Secrétaire
de
séance
: Cécile
DROUET
OBJET
: Recrutement
des
animateurs
contractuels
pour
l’ALSH
d’Echiré
-
Vacances
scolaires
de
Printemps
2025
Le
Maire
expose.
Vu
le code
général
de
la fonction
publique,
notamment
son
article
L332-23
2°,
Vu
le décret
n°88-145
du
15
février
1988
relatif aux
agents
non
titulaires
de
la fonction
publique
territoriale, Vu
la délibération
du
conseil
municipal
de
la Commune
d’Echiré
du
24 janvier
2025,
fixant
les
modalités
de
recrutement
et
de
rémunération
des
animateurs
contractuels
des
accueils
de
loisirs
sans
hébergement
et mini-camps
avec
nuitées,
pendant
les
vacances
scolaires,
Afin
de
mettre
en
place
l’équipe
d'encadrement
de
l’ALSH
des
vacances
de
Printemps
2025,
du
22
avril
au
2 mai
2025
inclus
et compte
tenu
du
nombre
d’inscriptions
enregistrées,
Le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
:
-
de
créer
5
(CINQ)
postes
d’animateur
à
temps
complet
en
contrat
à
durée
déterminée,
en
application
de
l’article
L332-23
2°
du
code
général
de
la
fonction
publique
;
Page
1/2 Accusé
de
réception
en
préfecture
079-217901098-20250321-CM20250321-022-DE Date
de
télétransmission
: 25/03/2025
Date
de
réception
préfecture
: 25/03/2025
CM20250321-022
-
les
agents
recrutés
en
contrat
à durée
déterminée
seront
rémunérés
comme
suit
:
Base
de
Calcul
du
forfait
journalier
ALSH
rémunération
(=
1/30"
du
salaire
afférent
indiciaire
à l’indice
ci-avant)
(stagaires où
Vacances scolaires de
IB 608 / IM 516
84,67 €
qualifiés
BAFA)
Printemps
2025
É
-
Les
crédits
sont
prévus
au
budget
2025.
Le
Conseil
Municipal
adopte
à Punanimité.
Le
Maire,
Thierry
DEVAUTOUR
Certifié
exécutoire.
Han
Reçu
en
Préfecture
le:
2
5
HAS
2075
Notifié ou publié
le:
2 5 MARS
2075
Fait
et
délibéré
le
21
mars
2025
La
secrétaire
de
séance,
Cécile
DROUET
Page
2/2