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Déliberation - Liste des deliberations 9 03 2023
Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Chennevières-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 9 03 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
£ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
€ Liberté - Egalité - Fraternité
ss DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE Chennevières
AMATRe VILLE DE CHENNEVIERES-SUR-MARNE
CONSEIL MUNICIPAL DU 09 MARS 2023
LISTE DES DELIBERATIONS VOTEES PAR L’'ASSEMBLEE DELIBERANTE EN SEANCE
01 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 12 janvier 2023
Rapporteur : Jean-Pierre BARNAUD
Point adopté à l'UNANIMITE (32 POUR)
02 — Changement de lieu de réunion du Conseil municipal de Chennevières-sur-Marne Rapporteur : Jean-Pierre BARNAUD
POINT REPORTE
03 - Affiliation à la Ligue de l'Enseignement - Adhésion à l'Association Pour l'Assurance Confédérale (APAC) et désignation d’un représentant Rapporteur : Anne-Marie VIALATOUX
Point adopté à l’'UNANIMITE (32 POUR)
04 - Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de la Turquie et de la Syrie Rapporteur : Jean-Pierre BARNAUD
Point adopté à l'UNANIMITE (32 POUR)
05 - Attribution de la médaille grand or
Rapporteur : Jacques DRIESCH
Point adopté à l'UNANIMITE (32 POUR)
06 - Montant du taux horaire prestation assistant maîtrise d'ouvrage Rapporteur : Jacques DRIESCH
Point adopté à la MAJORITE
26 POUR
7 CONTRE (Mme BOUDEVILLAIN, Mme DIRRINGER, M. DOUBLET, M. PUPPO, Mme GRANDJEAN, Mme LOUAIL, M. BECKET MOUCKOLAS)
07 - Convention de mise à disposition d’une borne incendie avec l’Association Foncière Urbaine du Moulin de Chennevières
Rapporteur : Didier TREMOUREUX
Point adopté à L'UNANIMITE (33 POUR) 08 - Acquisition par la Ville de parcelles de terrain nu sises La Croix Saint Siméon, rue des Fusillés de Châteaubriant, Chemin des Bordes, derrière la Maillarde Nord Rapporteur : Jean-Pierre BARNAUD
Point adopté à l'UNANIMITE
26 POUR
7 ABSTENTIONS (Mme BOUDEVILLAIN, Mme DIRRINGER, M. DOUBLET, M. PUPPO, Mme GRANDJEAN, Mme LOUAIL, M. BECKET MOUCKOLAS)
9 - Débat d’Orientations Budgétaires 2023
Rapporteur: Pierre-Alexandre BAUX
L'assemblée délibérante à l'UNANIMITE (33 POUR) prend acte de la tenue du Débat d’Orientations Budgétaires pour l'exercice 2023
10 - Décisions municipales N°2023/001 à 2023/006
Rapporteur : Jean-Pierre BARNAUD
L'assemblée délibérante à l'UNANIMITE (33 POUR) prend acte des décisions municipales présentées.
À
Maire dé/1ä Ville de Chennevières-sur-Marne
Vice-Président du Conseil Métropolitain du Grand Paris
Vice-Président du Conseil Départemental du Val-de-Marne
Vice-Président du Conseil Territorial Grand Paris Sud Est Avenir