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Déliberation - Liste des deliberations votees par le Conseil muni
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 27 novembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Chennevières-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil municipal du 27 novembre 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Budget,
Æ
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
C
Liberté
-
Egalité
- Fraternité
.
DEPARTEMENT
DU
VAL-DE-MARNE
Chennevières
sumane
VILLE
DE
CHENNEVIERES-SUR-MARNE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
NOVEMBRE
2025
LISTE
DES
DELIBERATIONS
VOTEES
PAR
L’ASSEMBLEE
DELIBERANTE
EN
SEANCE
01
—
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
municipal
du
30
septembre
2025
Rapporteur
:Jean-Pierre
BARNAUD
Point
adopté
à
L'UNANIMITE
33
POUR
02
—
Prise
d'acte
du
rapport
d'activité
2024
du
Syndicat
intercommunal
pour
le
gaz
et
l'électricité
en
Ile-de-France
(SIGEIF)
Rapporteur
:Jean-Pierre
BARNAUD
Point
adopté
à
L'UNANIMITE
33
POUR
L'assemblée
prend
acte
du
rapport
d’activité
2024
du
Syndicat
intercommunal
pour
le
gaz
et
l’électricité
en
Ile-de-France
(SIGEIF)
03
—
Prise
d'acte
du
rapport
d'activité
2024
du
Syndicat
intercommunal
funéraire
de
la
région
parisienne
(SIFUREP)
Rapporteur
: Jean-Pierre
BARNAUD
Point
adopté
à
L'UNANIMITE
33
POUR
L'assemblée
prend
acte
du
rapport
d’activité
2024
du
Syndicat
intercommunal
funéraire
de
la
région
parisienne
(SIFUREP)
04
—
Prise
d'acte
du
rapport
annuel
égalité
femmes/hommes
Rapporteur
: Jacques
DRIESCH
Point
adopté
à
L'UNANIMITE
33
POUR
L'assemblée
prend
acte
du
rapport
annuel
égalité
femmes/hommes
2025
05
—
Adhésion
à
la
convention
cadre
de
médiation
du
Centre
interdépartemental
de
gestion
de
la
Petite
couronne
Rapporteur
:
Jacques
DRIESCH
Point
adopté
à
L'UNANIMITE
33
POUR 06
—
Approbation
de
la
convention
de
mise
en
œuvre
de
la
préparation
au
reclassement
avec
le
Centre
interdépartemental
de
gestion
de
la
Petite
couronne
et
l'agent Rapporteur
: Jacques
DRIESCH
Point
adopté
à
L'UNANIMITE
33
POUR
07
—
Création
d'un
poste
de
chargé
de
mission
développement
commercial
Rapporteur
: Jacques
DRIESCH
Point
adopté
à
L'UNANIMITE
31
POUR
2 ABSTENTIONS
(Mme
BOUDEVILLAIN,
Mme
DIRRINGER)
08
—
Création
d'un
poste
d'animateur
- cause
animale
et
biodiversité
Rapporteur:
Sophie
LE
MONNIER
Point
adopté
à
L'UNANIMITE
31
POUR
2 ABSTENTIONS
( M.
PUPPO,
Mme
GRANDJEAN)
9
—
Approbation
de
la
convention
avec
l'association
"Tremplin
94-Solidarité
femmes"
pour
la
participation
aux
frais
liés
à
l'organisation
de
la
"MIRABAL"
- Année
2025
Rapporteur
:Brice
CHATEL
Point
adopté
à
L'UNANIMITE
33
POUR
10
—
Approbation
de
la
convention
de
partenariat
avec
l'association
"Tremplin-94
SOS
femmes"
relative
à
la
permanence
spécialisée
pour
l'accueil
des
femmes
victimes
de
violences
conjugales
Rapporteur
: Jacques
DRIESCH
Point
adopté
à
L'UNANIMITE
33
POUR
11
—
Approbation
de
la
convention
de
partenariat
avec
les
établissements
scolaires
du
second
degré
relative
à
l'organisation
de
l'accueil
d'élèves
exclus
temporairement
Rapporteur
: Anne-Marie
VIALATOUX
Point
adopté
à
L'UNANIMITE
31
POUR
2 ABSTENTIONS
(M.
PUPPO,
Mme
GRANDJEAN)
42
—
Attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
au
profit
de
l'association
"Les
Rémiges
Noires"
Rapporteur
:Sophie
LE
MONNIER
Point
adopté
à
L'UNANIMITE
31
POUR
2 ABSTENTIONS
(M.
PUPPO,
Mme
GRANJEAN) 13
—
Dénomination
de
l'ouvrage
mixte
sis
55
avenue
de
la
Gare
Rapporteur
: Jean-Pierre
BARNAUD
Point
adopté
à
L'UNANIMITE
31
POUR
2 ABSTENTIONS
(M.
PUPPO,
Mme
GRANDJEAN)
14
—-
Modification
de
la
délibération
2024/074
du
19
septembre
2024
relative
à
la
fixation
des
tarifs
relatifs
à
l'occupation
du
domaine
public
communal
Rapporteur
: Jean-Pierre
BARNAUD
Point
adopté
à
L'UNANIMITE
33
POUR
15
—
Fixation
de
taux
majorés
pour
la
taxe
d'aménagement
Rapporteur
: Pierre-Alexandre
BAUX
Point
adopté
à
L'UNANIMITE
28
POUR
5
ABSTENTIONS
(Mme
BOUDEVILLAIN,
Mme
DIRRINGER,
M.
PUPPO,
Mme
GRANDJEAN,
M.
BECKET-MOUKOLAS)
16
—
Vote
du
Débat
d'Orientations
Budgétaires
sur
la
base
d'un
Rapport
d'Orientations
Budgétaires Rapporteur
: Pierre-Alexandre
BAUX
Point
adopté
à
L'UNANIMITE
31
POUR
2 ABSTENTIONS
(M.
PUPPO,
Mme
GRANDJEAN)
17
—
Décisions
prises
en
application
de
l'article
L.
2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
Rapporteur
: Jean-Pierre
BARNAUD
Point
adopté
à
l'UNANIMITE
33
POUR
L'assemblée
délibérante
a
pris
acte
des
décisions
présentées.
je Du
ete
Le Am.
0
Maire
de
la
Ville
de
Chennevières-sur-Marne
Vice-Président
du
Conseil
Métropolitain
du
Grand
Paris
Vice-Président
du
Conseil
Départemental
du
Val-de-Marne
Vice-Président
du
Conseil
Territorial
Grand
Paris
Sud
Est
Avenir