Compte-Rendu - CR du CM 4 mars 2022 DM

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Compte-Rendu - CR du CM 4 mars 2022 DM Document publié le Vendredi 4 mars 2022 par la commune de Velanne. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM 4 mars 2022 DM)Thèmes du document : Logement, Eau et assainissement, Démocratie, 1

Compte rendu conseil municipal du vendredi 4 mars 2022

L’an deux mille vingt-deux et le vendredi 4 mars, le Conseil municipal de la commune de Velanne, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Denis MOLLIERE, Maire.

Présents : Denis MOLLIERE, Serge DEGONNE, Bernard de MONTFALCON, Nathalie GIVOIS, Caroline ARNAUD-GODDET, Martine PIVIER, Salvator DI VINCENZO, Anthony BEJUIS, Christelle BOUICH, Sophie de MONTFALCON

Absents : Stéphanie BURIAS (pouvoir donné à Denis MOLLIERE)

Georges GUERREIRO (pouvoir donné à Martine PIVIER)

Damien GOURGAUD (pouvoir donné à Caroline ARNAUD-GODDET)

Laurent BOUVERET (pouvoir donné à Anthony BEJUIS)

Raphaël GALLIN-MARTEL (pouvoir donné à Sophie de MONTFALCON)

Secrétaire de séance : Sophie de MONTFALCON

Ordre du jour :

• Approbation du compte de gestion 2021

• Vote du compte administratif 2021

• Affectation des résultats 2021

• Avancement du projet de construction d’un pôle associatif à la salle des fêtes

• Le point sur les candidatures reçues pour la location gérance du restaurant bar communal « Au 1884 »

• Demandes de subventions pour les travaux au 1884

• Le point sur la réalisation du deuxième tronçon de la voie nouvelle au bourg

• Travaux : dossiers en cours (école, terrain de football, aménagement de la traversée du bourg, réhabilitation des logements communaux)

• Avenant au marché de travaux de la mise aux normes du terrain de football

• Préparation de la journée « Commune propre » du 19 mars

• Préparation des élections présidentielles des 10 et 24 avril

• Urbanisme : dossiers en cours

• Compte rendu des délégations données au maire

• Divers

Intervention à la demande de la mairie de membres du comité citoyen afin de présenter leur fonctionnement et leurs sujets d’intervention : (présents : Pascale GRANDJEAN et Philippe DELAGE)

Le comité citoyen se rencontre très régulièrement chaque 1er mardi du mois en mairie. Plusieurs sujets sont abordés, mais deux sujets sont bien avancés et en cours de finalisation : l’aire de jeux pour les adolescents et le livret d’accueil pour les nouveaux habitants.

Aire de jeux : des adolescents de Velanne ont été rencontrés pour recenser leurs souhaits. Ils ont émis le souhait d’avoir un terrain de cross pour faire du BMX ainsi qu’un city Park. Le comité citoyen est unanime pour appuyer cette demande de city Park afin que les enfants se retrouvent dans un terrain de sport fermé. Les filles ont également demandé un local pour jouer ou simplement discuter. Sur ce point, il leur a été répondu que la future salle associative pourrait leur être accessible sous la responsabilité d’un adulte.

Un city Park est un terrain fermé, livré clés en main, constitué d’un petit terrain de football et de paniers de basket situés au-dessus des cages de football, le tout entouré d’un grillage et de dimensions 22/24 mètres sur 12 mètres. Un cahier des charges est à respecter. L’extrémité de la plateforme située en face du cimetière pourrait à priori accueillir cet équipement. Les travaux de soubassement seraient limités et le petit terrain herbeux situé en contrebas resterait disponible pour l’échauffement des joueurs de football.

Financièrement il faut compter entre 35 000 et 45 000 euros HT. Le comité citoyen pense qu’il serait judicieux d’ajouter à ce city Park de petits équipements du type table de ping-pong en béton.2

Le maire fait le point sur les financements possible en expliquant que les demandes de subventions auprès de l’Etat pour la DSIL (Dotation de Soutien à l’Investissement Local) sont à déposer avant le 18 mars et celles du département avant le 31 mars pour le contrat territorial. Or, en l’absence de devis il n’est pas possible de délibérer pour demander ces subventions car elles s’appuient sur un plan de financement. Il faudrait donc reporter cet investissement d’une année. Ceci étant, le conseil municipal est d’accord avec le comité citoyen pour valider ce projet et souhaite l’inscrire au budget de cette année.

Livret d’accueil : à remettre aux nouveaux habitants, il permet de présenter la commune sous plusieurs aspects (services, associations, entreprises et artisans, gites…). Toujours évolutif, les mises à jour sont faites régulièrement. Ce livret a pour ambition de répondre à la plupart des questions pratiques que se pose un nouvel arrivant. De plus, le comité citoyen propose que la mairie organise un temps d’accueil avec remise d’un panier de produits velannois. Une somme est donc à inscrire au budget 2022.

Autre sujet : les chemins ruraux : le comité citoyen travaille sur le réseau des chemins ruraux de la commune dans le but de les identifier et surtout de les valoriser ce qui nécessite du repérage GPS et de l’entretien. Le maire explique qu’on peut s’appuyer sur un travail mené par un prestataire rémunéré par le Pays Voironnais sur l’inventaire des chemins ruraux de toutes les communes.

Sujet de la guerre en Ukraine abordée par le maire : la mairie a reçu de la préfecture une demande de transmission de possibilités d’accueils de réfugiés ukrainiens chez l’habitant. Un appel aux dons a lui aussi été lancé par la protection civile et l’AMF et la question est de savoir comment s’organiser sur la commune de Velanne (panneau pocket ? Flyer ? Site internet ? Autre ?).

Propositions de nouveaux sujets proposés par le comité citoyen :

• Eclairage public : proposition de réaliser un sondage lors des élections présidentielles pour consulter la population sur la question de l’extinction entre 23h et 5h et/ou de l’abaissement de l’éclairage public. Il semblerait qu’il y ait beaucoup de demandes de la part d’habitants de la commune pour l’extinction nocturne mais le sondage devra le confirmer. Le maire expose qu’un devis a été demandé à TE38 pour changer les vieilles ampoules et permettre un abaissement ou une extinction de l’éclairage et que le solde à charge pour la commune est environ de 22 000 euros.

• Affichage permanent de l’histoire de la commune (panneaux patrimoniaux) pour certains lieux et monuments.

• Echange de services/ troc de compétences entre habitants de la commune

• Création d’un potager partagé

• Promotion de la fête des voisins

Adoption à l’unanimité du compte-rendu du conseil municipal du 21 janvier 2022.

1- Approbation du compte de gestion 2021

Le maire informe de la parfaite conformité du compte de gestion (CG) dressé par la trésorerie et du compte administratif communal (CA). Le CG fait état de deux excédents de clôture, en investissement de 141 005,99 € et en fonctionnement de 175 267,58 €. Il est rappelé que l’excédent 2020 était de 238 342,34 € en investissement car cette somme prenait en compte les 200 000 € du prêt relais pris sur 2 ans en attente du versement des subventions. Ce prêt a été remboursé le 11 janvier 2022.

Quant aux restes à réaliser ils sont de 295 280 € en dépenses et de 192 200 € en recettes

CG 2021 adopté à l’unanimité

2- Vote du compte administratif 2021

Le maire présente le compte administratif 2021 avec les montants cités au CG, puis il sort de la salle pour le vote sous la présidence du 1er adjoint.

CA 2021 adopté à l’unanimité

3- Affectation des résultats 2021

Pour le BP 2022, le maire propose d’affecter 141 005,99 € en investissement au compte 001 et 175 267,58 € en fonctionnement au compte 002

Adopté à l’unanimité3

4- Avancement du projet de construction d’un pôle associatif à la salle des fêtes

Le projet suit son cours avec un premier examen du permis de construire en commission sécurité le lundi 7 mars puis en commission accessibilité le lundi 14 mars en présence du 1er adjoint. A la demande des architectes, le maire a mandaté un géomètre pour un relevé topographique des emplacements des deux extensions de la salle des fêtes.

Concernant le financement, le maire informe que lors de la conférence territoriale du mardi 1er mars, les maires ont été informés du quasi épuisement de l’enveloppe territoriale sur les 4 ans à venir. Ce problème s’explique par un grand nombre de projets déposés par les communes et les intercommunalités, projets dont une partie non négligeable n’aboutit pas dans les délais annoncés, ce qui gèle des subventions attribuées et non versées. La preuve en est que le taux de réalisation n’atteint pas chaque année les 70%. Il a donc été décidé de modifier le règlement du territoire Voironnais Chartreuse pour imposer des règles plus strictes obligeant les porteurs de projets à les réaliser dans des délais plus courts. Denis MOLLIERE s’est porté volontaire pour faire partie du groupe de travail en charge de la refonte de ce règlement. A noter que le futur règlement va certainement limiter le nombre de dossiers par commune et par an.

Le maire rappelle que le projet de pôle associatif peut bénéficier d’une subvention à hauteur de 42% du montant HT des travaux, ce qui représente une somme très importante pour le financement du projet. Compte-tenu des informations données, il est donc à prévoir de devoir autofinancer le projet par un prêt relais plusieurs années, le temps que l’enveloppe territoriale soit abondée et la subvention reçue.

5- Le point sur les candidatures reçues pour la location gérance du restaurant bar communal « Au 1884 »

A ce jour on peut compter 4 candidatures de qualité variable. Le conseil municipal réitère sa volonté de ne retenir que des cuisiniers de métier car les deux expériences récentes ont montré la nécessité de ne travailler qu’avec de véritables professionnels de la restauration. Les candidatures seront donc étudiées avant tout sur ce critère.

6- Demandes de subventions pour les travaux au 1884

Le maire rappelle la nécessité d’engager des travaux de différentes natures dans le restaurant communal « Au 1884 » et il présente un estimatif de ces dépenses pour un total de 62 135,88 € HT. Il demande au conseil municipal de l’autoriser à demander toutes les subventions possibles pour ce projet : DSIl de l’Etat, CAR2 de la Région, contrat territorial du Département, fonds de concours petites communes du Pays Voironnais et tout autre financement externe possible (TE38, ADEME…)

Travaux envisagés :

- Changement de toutes les huisseries dans les deux salles

- Accès PMR des WC avec porte à galandage

- Changement des armoires réfrigérés derrière le bar, reprise du plan de travail et de toute la façade en bois et reprise du réseau électrique de l’ensemble

- Peinture alimentaire de la cuisine

- Installation de trois armoires frigorifiques

- Mise aux normes de l’installation du gaz (bouton d’arrêt d’urgence)

Plan de financement envisagé :

- DSIL : 25%

- Département : 21%

- La région : 20%

- Fonds de concours du Pays Voironnais : 16%

Adopté à l’unanimité

7- Le point sur la réalisation du deuxième tronçon de la voie nouvelle au bourg

Le maire a rencontré M. FARNETTI pour rediscuter de la proposition financière du groupe VALRIM pour l’aménagement de l’ensemble du tènement. A ce jour, le maire n’a pas eu de retour de la part de M. FARNETTI qui doit en discuter avec sa fille.4

8- Travaux : dossiers en cours (école, terrain de football, aménagement de la traversée du bourg, réhabilitation des logements communaux)

Ecole : les travaux à l’intérieur du bâtiment sont quasiment achevés. IL reste à peindre le nouveau bureau du directeur situé dans l’ancienne cantine, travaux prévus la première semaine des vacances d’avril. Pour l’extérieur, il reste à construire le mur de séparation entre le terrain de l’école et celui de la voisine. Ce chantier devra être terminé cette année pour pouvoir obtenir le versement de l’intégralité de la subvention du plan école du département. Serge DEGONNE informe que la chaudière a été changée.

Salle des associations : le maire demande l’autorisation de demander les subventions possibles pour ce projet de rénovation thermique et d’aménagement de la cuisine auprès de la Région, du Département, du Pays Voironnais et tout autre financement externe possible (TE38, ADEME…).

Terrain de football : le maire a mandaté un géomètre afin de vérifier le bombé du terrain de football indiqué dans le plan de recollement fourni par l’entreprise. Il s’avère que ce plan est conforme au relevé topographique et qu’il n’y a donc pas de problème de pente insuffisante du terrain qui expliquerait qu’il soit très humide. Le maire va donc solliciter Xavier BELLEMIN dont les talents de sourcier peuvent éventuellement permettre de préciser l’origine de cet excès d’eau sur le terrain.

Traversée du bourg : le mobilier urbain à placer en face de l’école n’a toujours pas été livré. Il devrait l’être fin avril.

Réhabilitation des logements communaux : le maire informe qu’il manquait des éléments dans le devis (détecteurs de fumé et VMC) présenté dans le dossier de demande de subvention départementale pour qu’il soit conforme aux préconisations de l’opérateur SOLIHA. Un nouveau devis a été transmis, le dossier est désormais complet et on est en attente de l’autorisation de démarrage des travaux par le département. Une fois cette autorisation reçue, le maire pourra mandater les entreprises. Ceci étant, l’entreprise en charge des travaux d’isolation thermique dans un des deux appartements ne pourra pas commencer avant l’automne. D’autre part, la flambée du prix de l’aluminium due à la guerre en Ukraine va également très probablement augmenter la facture des volets battants et roulants.

Goudronnage de chemins ruraux : le propriétaire de la maison située au bout du chemin rural des planchettes (parcelles n° 741 et 837 section C) demande que ce chemin qui n’est pas goudronné soit davantage praticable car son habitation est une résidence principale et non secondaire. Le maire informe les élus que ce chemin rural est en effet non goudronné alors qu’il dessert une résidence principale ce qui pose des questions d’équité par rapport à toutes les autres et de responsabilité du maire pour l’accès aux véhicules de secours et de déneigement. Il ajoute que la traverse du grand-Velanne n’est pas non plus goudronnée alors qu’elle dessert plusieurs résidences principales. Des devis ont donc été demandés pour poser un revêtement goudronné en bicouche sur ces deux portions de chemins ruraux. Un devis est présenté pour ces travaux et le maire sollicite le conseil municipal pour l’autoriser à demander des subventions auprès de tous les financeurs possibles.

Adopté à l’unanimité

9- Avenant au marché de travaux de la mise aux normes du terrain de football

Le maire fait le point sur l’état du terrain de football qui reste très humide et peu praticable. Le relevé topographique du géomètre ayant montré que le plan de recollement à l’issue des travaux est conforme à ce relevé, le maire demande au conseil municipal l’autorisation de signer le devis présenté par l’entreprise Sports et Paysages pour la création de drains en travers du terrain. Il rappelle que les travaux correspondants ne pourront pas se faire avant l’été pour des raisons de disponibilité de l’entreprise et surtout dans l’attente de l’assèchement du terrain afin de permettre l’utilisation d’engins lourds.

Adopté à l’unanimité

10- Préparation de la journée « Commune propre » du 19 mars

Cette opération de nettoyage avec appel aux bénévoles est d’initiative communale est organisée par Damien GOURGAUD et Raphael GALLIN-MARTEL. Du matériel de manutention sera fourni par la mairie (sacs poubelle, gants…) et la communication sera faite juste avant le 19 mars via panneau Pocket et distribution de flyers.

11- Préparation des élections présidentielles des 10 et 24 avril

Répartition des créneaux horaires entre les conseillers municipaux, de 8h à 19h puis dépouillement.5

12- Urbanisme : dossiers en cours

Révision du PLU : une première réunion de calage a eu lieu avec le bureau d’étude retenu, le maire et l’adjoint à l’urbanisme. Le bureau d’études a reçu tous les permis de construire pour l’évaluation de la consommation du PLU et il informe que la commune a déjà consommé une surface constructible assez importante, ce qui confirmerait la nécessité de réviser le PLU. Il est précisé que dans le cadre d’une révision de PLU, la loi impose que la nouvelle surface agricole et naturelle ouverte à l’urbanisation ne peut pas excéder la moitié de la surface agricole et naturelle consommée les 10 dernières années avant la révision du PLU. De plus, il faudra décompter toutes les dents creuses (ténement non construit entre deux constructions) pour calculer la nouvelle surface constructible autorisée.

Permis de construire : un des terrains constructibles à la Sauge pour lequel un permis de construire a été déposé pose de sérieux problèmes de traitement des eaux usées et pluviales en raison d’un sol très peu perméable. L’adjoint à l’urbanisme rappelle que c’est le Pays Voironnais qui est compétent dans ce traitement des eaux et qu’une solution demandera l’accord de la mairie et de l’intercommunalité. Le maire ajoute que ce terrain est un bon exemple de la difficulté à élaborer un zonage de PLU car le fait de rendre constructible un terrain sur le papier ne veut pas dire que ce terrain sera apte à traiter les eaux usées et pluviales.

13- Compte rendu des délégations données au maire

Le maire informe que la délibération du 23 juin 2020 délégant un certain nombre de pouvoirs au maire l’autorise à engager toute dépense inférieure à 25 000 €. Il n’est donc plus nécessaire de délibérer pour l’autoriser à signer des conventions ou contrats d’un montant inférieur à ce montant. En application de cette délégation de pouvoirs, il informe qu’il a signé le contrat avec e-ticket pour la gestion des inscriptions à la cantine et à la garderie.

14- Divers

Convention ALSH : le maire informe de la nécessité de renouveler la convention avec l’association « Enfance et loisirs » qui gère le centre de loisirs sans hébergement (ALSH) de Saint-Geoire en Valdaine. Il rappelle que l’ALSH est composé de 3 structures : celle située à la Martinette à St Geoire pour 60 enfants, l’antenne de Velanne nommée « Les P’tites fripouilles » pour 20 enfants, et la nouvelle antenne de Chirens nommée « La cascade » pour 60 enfants. Cette convention d’une durée de 4 ans de 2022 à 2025 est signée par les 7 communes de Valdaine plus Chirens. La création de l’antenne de Chirens permet de diminuer la participation des communes de Valdaine et le montant 2022 pour Velanne est de 2 813 € contre 5 353,72 € en 2021. Cette convention sera signée par le maire en application de la délibération de délégations de pouvoirs précitée.

Point culture :

Nathalie GIVOIS fait un retour sur les deux projets culturels 2022. Pour « images en balade » elle explique que ce projet sera cette année plus étalé dans l’année et que le mois de mars sera consacré à des projections et ateliers dans les écoles. Des flyers seront distribués pour annoncer le programme. Du 16 au 31 juillet possibilité de faire « doc en grange » : documentaire projeté dans une grange qui accueillerait du public. Pour le 21 juillet, il faudrait recenser des granges qui pourraient accueillir cette projection.

Pour « Fête comme chez vous », une réunion aura lieu mardi prochain pour travailler sur le temps fort qui sera sur la commune de Voissant cette année. Pour les 25 et 26 juin, Nathalie explique qu’il faudra trouver des personnes volontaires pour aider à gérer toute la logistique assez lourde de ces journées.

Ecole : un conseil d’école est fixé au 7 mars. Courant janvier une élève supplémentaire est arrivée.

Loi EGALIM : mise en place d’un cahier des charges afin de choisir un traiteur en septembre prochain. Des rencontres avec les quatre traiteurs qui approvisionnent les écoles du Pays Voironnais ont été organisées et les élus de Velanne ont pu assister à trois d’entre elles. La commission école se réunira le jeudi 10 mars pour faire le point sur ce dossier.

Date prochain conseil municipal avec le vote du budget 2022 : vendredi 15 avril.

Date de la commission budget : mercredi 6 avril