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Conseil Municipal - Avis CM 26 05 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis CM 26 05 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Logement, Agriculture et alimentation,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
it 1 2 3- 4 5 6- 7- 8 9- 10-
MAIRIE
DE
SAINT-MANDRIER-SUR-MER AVIS
Mmes
et MM.
les membres
du
conseil
municipal
sont
convoqués
dans
la salle
des
fêtes
du
Square
Marc
Baron
pour
la réunion
qui
aura
lieu
le lundi
26
mai
2025
à
18h30.
FINANCES
CONSTITUTION
DE
PROVISIONS
SEMI-BUDGETAIRES
POUR
RISQUE
CONTENTIEUX
CONSTITUTION
DE
PROVISIONS
SEMI-BUDGETAIRES
POUR
RISQUE
CONTENTIEUX
DEMANDE
D'UN
FONDS
DE
CONCOURS
AUPRÈS
DE
LA MÉTROPOLE
TOULON
PROVENCE
MÉDITERRANÉE
POUR
LE
PROJET
DE
RÉNOVATION
DE
BATIMENTS
COMMUNAUX
- ANNEE
2025
ATTRIBUTION
D’UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
AU
COLLÈGE
LOUIS
CLÉMENT
DANS
LE
CADRE
DE
LA
FINALE
NATIONALE
DU
CONCOURS
« CGÉNIAL
»
ATTRIBUTION
D’UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
A
L’ASSOCIATION
POINTUS
ET
PATRIMOINE
DANS
LE
CADRE
DE
L’EVENEMENTK«
VIRE-VIRE
»
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DU
VAR
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
L’APPEL
À
PROJETS
« SOLAIRE
READY
» POUR
L'ANNÉE
2025
AUPRÈS
DU
CONSEIL
RÉGIONAL
: TRAVAUX
DE
RÉNOVATION
THERMIQUE
ET
ÉNERGÉTIQUE
DU
GROUPE
SCOLAIRE
LOUIS
CLÉMENT INFORMATION
DE
L’OCTROI
DE
LA
PROTECTION
FONCTIONNELLE
À
MONSIEUR
LE
MAIRE
MARCHES
PUBLICS
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
—
AVENANT
N°1
AU
MAPA
2024-14
:
TRAVAUX
D’AMENAGEMENT
DE
L’HOTEL
DE
VILLE
DEMANDE
___
DE
___
SUBVENTION
__
COMPLEMENTAIRE
__AUPRES __
DU
___
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
POUR
LE
PROJET
D'EXTENSION
ET
DE
MISE
AUX
NORMES
DE
L’'HOTEL
DE
VILLE
— ANNEE
2025
11-
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DE
L’ACTE
D’ENGAGEMENT
D’ACCORD-CADRE
FOURNITURE
___ DE
___ DENREES
__ ALIMENTAIRES
__
ISSUES
__
DE
_
L'AGRICULTURE
CONVENTIONNELLE,
BIOLOGIQUE
ET
EN
CIRCUITS
COURTS,
DIRECT
PRODUCTEURS
—AO01_ALIM2024 12-
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DE
L’AVENANT
N°1
À
LA
CONVENTION
DE
MANDAT
DE
MAITRISE
D’OUVRAGE
VALANT
CONVENTION
FINANCIERE
RESSOURCES
HUMAINES
13-
CREATION
D’EMPLOIS
SAISONNIERS
POUR
LA
PERIODE
ESTIVALE
DU
15
JUIN
AU
14
SEPTEMBRE
2025
ADMINISTRATION
GENERALE
14-
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
D’OCCUPATION
TEMPORAIRE
D’UN_
EMPLACEMENT
__ POUR
__ BATIMENT
_SAISONNIER_
SUR_LE
SITE
DE
LA
COUDOULIERE
15-
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
DE
PERSONNELS
DU
SDIS
DU
VAR
POUR
LA
SURVEILLANCE
DES
BAIGNADES
AMENAGEES
DURANT
LES
PERIODES
ESTIVALES.
16-
SOLLICITATION
D’UNE
CONCESSION
DE
PLAGE
AUPRÈS
DE
LA
DIRECTION
DÉPARTEMENTALE
DES
TERRITOIRES
ET
DE
LA
MER
(DDTM)
POUR
LE
SITE
DE
LA
PLAGE
SAINT-ASILE
17-
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
RELATIVE
À
LA
GESTION
EN
FLUX
DU
CONTINGENT
COMMUNAL
DE
LOGEMENTS
SOCIAUX
AVEC
L'ORGANISME
CDC
HABITAT
SOCIAL
18-
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
AVEC
LA
CHAMBRE
DE
COMMERCE
ITALIENNE
POUR
LA
FRANCE
DE
MARSEILLE
(CCIFM)
POUR
L'ORGANISATION
DU
VILLAGE
ITALIEN
19-
CESSION
DES
PARCELLES
AE215
ET
AEF216,
SISES
BOULEVARD
DE
NORMANDIE,
APPARTENANT
AU
DOMAINE
PRIVÉ
DE
LA
COMMUNE
20-
MODIFICATION
DES
DELEGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
EN
MATI7RE
DE
COMMANDE
PUBLIQUE
Le
maire,
Gilles
VINCENT