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Conseil Municipal - AVIS CM 06 05
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AVIS CM 06 05)
Thèmes du document : Travail et emploi, Sécurité publique, Espaces terrestres et maritimes,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DU
VAR
MAIRIE
DE
SAINT-MANDRIER-SUR-MER AVIS
Mmes
et MM.
les Membres
du
Conseil
municipal
sont
convoqués
dans
la
salle
des
fêtes
du
Square
Marc
Baron
pour
la réunion
qui
aura
lieu
le lundi
6 mai
2024
à
18h30
DOMAINE
PUBLIC
1.
BILAN
DE
LA
MISE
A
DISPOSITION
DU
PUBLIC
—
PROJET
FLICHE
BERGIS
COMMANDE
PUBLIQUE
2.
SIGNATURE
D’UN
AVENANT
N°1
_ AVEC
LA
SOCIETE
NOUVELLE
LIBRAIRIE
CHARLEMAGNE
-— SIVAAD
POLICE
MUNICIPALE
3.
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
POUR
LE
FONCTIONNEMENT
DE
LA
FOURRIERE
—
GARAGE
AUTO-REMORQUAGE
4.
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
RELATIVE
A
LA
MISE
EN
FOURRIERE
DES
ANIMAUX
ERRANTS
RESSOURCES
HUMAINES
5.
CREATION
D’UN
POSTE
D’ADJOINT
TECHNIQUE
TERRITORIAL
A
TEMPS
NON
COMPLET
- SERVICE
D’AFFECTATION
POLICE
MUNICIPALE
6.
CREATION
D'UN
POSTE
D’ADJOINT
ADMINISTRATIF
TERRITORIAL
A
TEMPS
COMPLET
— SERVICE
D’AFFECTATION
VIE
DE
LA
CITE
7.
CREATION
D'UN
POSTE
D’ADJOINT
ADMINISTRATIF
TERRITORIAL
A
TEMPS
COMPLET
— SERVICE
ADMINISTRATION
GENERALE
8.
CREATION
D’EMPLOIS
SAISONNIERS
POUR
LA
PERIODE
ESTIVALE
DU
01
JUIN
AU
15
SEPTEMBRE
2024
ADMINISTRATION
GENERALE
9.
AUTORISATION
DE
__ SIGNATURE
_D’UNE
CONVENTION
__ AVEC
LA
LIGUE
DE
L'ENSEIGNEMENT
=
DISPOSITIF
«LIRE
ET
FAIRE
LIRE
» 10. 11. 12. 13. 14. 15.
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
DE
PERSONNELS
DU
SDIS
DU
VAR
POUR
LA
SURVEILLANCE
DES
BAIGNADES
AMENAGEES
DURANT
LES
PERIODES
ESTIVALES
MODIFICATION
DES
REGLEMENTS
INTERIEURS
DES
STRUCTURES
MUNICIPALES
RENOUVELLEMENT
DE
LA
DEMANDE
DE
RECONNAISSANCE
DE
LA
COMMUNE
EN
COMMUNE
TOURISTIQUE
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
AVEC
LA
CHAMBRE
DE
COMMERCE
ITALIENNE
POUR
LA
FRANCE
DE
MARSEILLE
(CCIFM)
POUR
L'ORGANISATION
DU
VILLAGE
ITALIEN CREATION
_D’UNE
COMMISSION
__EXTRA-MUNICIPALE
_—
AFFAIRES
SCOLAIRES
INFORMATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
—-
ARRETE
COMPLEMENTAIRE
PORTANT
MODIFICATION
DE
L’ARRETE
MINISTERIEL
D’AUTORISATION
ENVIRONNEMENTALE
RELATIF
À
L’EXPLOITATION
DES
INSTALLATIONS
CLASSES
POUR
LA
PROTECTION
DE
L'ENVIRONNEMENT
DE
DEPOT
ESSENCES
MARINE
DE
TOULON,
PARC
DU
LAZARET,
SITUEES
SUR
LE
TERRITOIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINT-MANDRIER-SUR-MER
Le
Maire,
Gilles
VINCENT