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Ordre du Jour - ODJ CM 19 12 2022 1
Document publié le Lundi 19 décembre 2022 par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 19 12 2022 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Économie et finances, Agriculture et alimentation,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2022
▪ Désignation du secrétaire pour la séance du 19 décembre 2022
▪ Adoption du procès-verbal de la séance du 29 septembre 2022
▪ Remise d’un chèque fictif à la Ligue départementale du Var contre le cancer
FINANCES
1- REPRISE D’UNE PROVISION SEMI-BUDGETAIRE POUR RISQUES ET CHARGES
2- AFFECTATION DES RECETTES RELATIVES AUX CONCESSIONS DE CIMETIERE SUR LE BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
3- DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°3 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE 2022
4- REVISION 2022 D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME N°4 – CREDIT DE PAIEMENT POUR L’AMENAGEMENT D’UN FOYER DES JEUNES AU CENTRE VILLAGE
5- REVISION 2022 D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME N°5 – CREDIT DE PAIEMENT POUR LA RENOVATION DES BATIMENTS COMMUNAUX
6- ADMISSION EN NON-VALEUR – CREANCES 2012 – 2015
7- SORTIES D’INVENTAIRE DU PATRIMOINE COMMUNAL AU 31/12/2022
8- AUTORISATION POUR ORDONNANCER, LIQUIDER, MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU ¼ DES CREDITS ENGAGES L’ANNEE PRECEDENTE
A- BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE 2023
B- BUDGET ANNEXE DES GITES 2023
9- BUDGET ANNEXE DES GITES DE L’ERMITAGE : MODIFICATION SUR L’ENCAISSEMENT DES RECETTES A COMPTER DU 1er JANVIER 2023
SUBVENTIONS
10- AVANCE SUR SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE – BP 2023
11- AVANCE SUR SUBVENTION A LA CRECHE LES LUCIOLES – BP 2023
12- DEMANDE DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DETR / DSIL – ANNEE 2023
DOMANIALITE
13- RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DE LA BATTERIE HAUTE DU LAZARET 2022-2025 14- DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D’UN TERRAIN SIS BOULEVARD DE NORMANDIE ENTRE LES PARCELLES AE 37 ET AE 38
COMMANDE PUBLIQUE
15- AVENANT N°1 POUR RESTRUCTURATION D’ENTREPRISE – ACCORD-CADRE N° 2020-02 LOT 2 MACONNERIE
16- AVENANT N°2 PORTANT MODIFICATION DES PRIX POUR CIRCONSTANCES IMPREVISIBLES – ACCORD-CADRE SIVAAD A0001 PAPETERIE SCOLAIRE
17- AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DES PRIX POUR CIRCONSTANCES IMPREVISIBLES – ACCORD-CADRE SIVAAD A003 – HYGIENE – LOTS 1-01 (ARTICLES DE MENAGE, MATERIELS ET APPAREIL) ET I-07 (SACS POUBELLE ET ARTICLES CONNEXES)
18- SIGNATURE DES ACTES D’ENGAGEMENT RELATIFS A L’ACCORD-CADRE 2023-2024 « FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES ISSUES DE L’AGRICULTURE CONVENTIONNELLE, BIOLOGIQUE ET EN CIRCUITS COURTS, DIRECT PRODUCTEURS »
RESSOURCES HUMAINES
19- PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE POUR L’ANNEE 2021
20- SUPRESSION DE POSTES AU 31 DECEMBRE 2022
21- CREATION D’EMPLOIS POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE POUR L’ANNEE 2023
22- CREATION DE POSTES AU 1er JANVIER 2023 AU TITRE DE L’AVANCEMENT DE GRADE
23- AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN CONTRAT COLLECTIF A ADHESION FACULTATIVE – GARANTIE PREVOYANCE – 2023-2028
24- MISE EN PLACE D’UNE PARTICIPATION AU RISQUE DE PREVOYANCE AU 1er JANVIER 2023
25- CONVENTION 2023-2025 RELATIVE A LA FONCTION D’INSPECTION EN SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL CONFIEE AU CENTRE DE GESTION DU VAR
INTERCOMMUNALITE
26- PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2021 DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANNEE
ADMINISTRATION GENERALE
27- SIGNATURE DE LA CONVENTION ONF-COMMUNE POUR L’ANNEE 2023 – OBLIGATION LEGALE DE DEBROUSSAILLEMENT
28- PRESENTATION DES DECISIONS MUNICIPALES DU 3ème TRIMESTRE