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Procès Verbal - PV CM 23 05 2022
Procès Verbal - PV CM 21 07 2022
Ordre du Jour - ODJ CM 20 12 2021
Procès Verbal - PV CM 20 12 2021
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Conseil Municipal - AVIS CM 12 02
Conseil Municipal - AVIS CM 21 12
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Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Jeunesse,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
'
DEPARTEMENT
DU
VAR
MAIRIE
DE
SAINT-MANDRIER-SUR-MER AVIS
Mmes
et MM.
les
Membres
du
Conseil
municipal
sont
convoqués
dans
la
salle
des
fêtes
du
Square
Marc
Baron
pour
la réunion
qui
aura
lieu
le jeudi
21
décembre
2023
à
18h30
FINANCES
1.
DECISION
BUDGETAIRE
MODIFICATIVE
N°4
—
BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
COMMUNE
-
2023
2.
DECISION
BUDGETAIRE
MODIFICATIVE
_N°1_—
BUDGET
ANNEXE
DES
GITES
COMMUNAUX
—
2023
3.
AUTORISATION
POUR
ORDONNANCER,
LIQUIDER,
MANDATER
LES
DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
DANS
LA
LIMITE
DU
QUART
DES
CREDITS
ENGAGES
L’ANNEE
PRECEDENTE
— BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
COMMUNE
2024
4.
AUTORISATION
POUR
ORDONNANCER,_LIQUIDER,
MANDATER
LES
_DEPENSES
D’INVESTISSEMENT
DANS
LA
LIMITE
DU
QUART
DES
CREDITS
ENGAGES
L’ANNEE
PRECEDENTE
—
BUDGET
ANNEXE
DES
GITES
2024
5.
CREATION
D’UNE
AP/CP_D’INTERVENTION
N°5_—
RENOVATION
DES
BATIMENTS
COMMUNAUX
_- MISE
A
JOUR
AU
01-01-2024
6.
REVISION
2024
D’UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
N°4
—
CREDIT
DE
PAIEMENT
POUR
L’AMENAGEMENT
D'UN
FOYER
DES
JEUNES
ET
D’UNE
MEDIATHEQUE
AU
CENTRE
VILLAGE
7.
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DE
LA
DETR
/ DSIL
2024
8.
SUBVENTION
COMMUNALE
DE
FONCTIONNEMENT
2023
- PERMANENCES
JURIDIQUES
9.
AVANCE
SUR
SUBVENTION
AU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
— BP
2024
10.
MISE
EN
REFORME
AU
31/12/2023 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21. 22.
SUBVENTION
POUR
LA
PARTICIPATION
A
LA
R7
CUP
: COURSE
INTERNATIONALE
DE
MOTO PARTICIPATION
AUX
FRAIS
DE
SEJOURS
DES
ELEVES
DE
CM2
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CLASSE
DE
DECOUVERTE
— ANNEE
2024
RESSOURCES
HUMAINES
AUGMENTATION
DE
LA
VACATION
HORAIRE
POUR
LES
PERSONNELS
VACATAIRES
AU
18
JANVIER
2024
RAPPORT
SOCIAL
UNIQUE
2022
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
CADRE
2024-2026
—-
GESTION
DU
DISPOSITIF
DE
SIGNALEMENT
DES
ACTES
DE
VIOLENCE,
DE
DISCRIMINATION,
DE
HARCELEMENT
ET
D’AGISSEMENTS
SEXISTES
CONFIEE
AU
CDG
FINANCEMENT
PAR
LE
FONDS
POUR
L’INSERTION
DES
PERSONNES
HANDICAPEES
DANS
LA
FONCTION
PUBLIQUE
(FIPHFP)
DE
PROTHESES
AUDITIVES
—
REVERSEMENT
AU
BENEFICIAIRE
SUPPRESSION
DE
POSTES
— 2
EME
SEMESTRE
2023
CREATION
D'EMPLOI
POUR
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D’ACTIVITES
POUR
L’ANNEE
2024
CREATION
DE
POSTES
AU
TITRE
DE
L’AVANCEMENT
DE
GRADE
—
TABLEAU
ANNUEL
2024
COMMANDE
PUBLIQUE
RETRAIT
DE
LA
COMMUNE
DE
COGOLIN
DU
SIVAAD
SIGNATURE
DES
ACTES
D’ENGAGEMENT
DE
L’ACCORD-CADRE
2024-2025
RELATIF
AUX
DIVERSES
FOURNITURES
— SIVAAD
ADMINISTRATION
GENERALE
LANCEMENT _
CONCERTATION
__
ZONE
___
D’ACCELERATION
___
DES
__
ENERGIES
RENOUVELABLES
(ZAENR) 23.
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
POUR
LE
CONTRÔLE
DES
OBLIGATIONS
LEGALES
DE
DEBROUSSAILLEMENT
— ANNEE
2024
24.
PARTICIPATION
AUX
FRAIS
DE
SEJOURS
DES
ELEVES
DE
CM2
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CLASSE
DE
DECOUVERTE
— ANNEE
2024
25.
PRESTATION
DES
DECISIONS
MUNICIPALES
DU
4°
TRIMESTRE
2023
Le
Maire,
Gilles
VINCENT