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unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - d2021 121 a 143 sommaire1
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - d2021 121 a 143 sommaire1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Tourisme,
N° 2021-121 : OM – Annulations et réductions
N° 2021-122 : OM – Annulations Antérieures
N° 2021-123 : OM – Créances éteintes
N° 2021-124 : SPANC – Annulations
N° 2021-125 : SPANC – Annulations Antérieures
N° 2021-126 : Décision budgétaire modificative n°7 CCME
N° 2021-127 : Décision budgétaire modificative n°8 CCME
N° 2021-128 : Attribution d’une subvention Habiter Mieux
N° 2021-129 : Attribution d’une subvention Habiter Mieux
N° 2021-130 : Aide à l’immobilier d’entreprise : reconduction de la convention N° 2021-131 : PLU de Faucogney : approbation de la modification simplifiée N° 2021-132 : Rapport concernant les attributions de compensation
N° 2021-133 : CRTE : Autorisation de signature
N° 2021-134 : Aide à la création d’hébergements touristiques
N° 2021-135 : Fonds de concours à la commune de La Rosière
N° 2021-136 : Fêtes et cérémonies : dépenses à imputer au compte 6232 N° 2021-137 : Micro crèches : approbation du projet et plan de financement N° 2021-138 : Autorisation de signature d’un protocole avec la gendarmerie N° 2021-139 : Renouvellement du contrat de Monsieur Maxime PETROFF N° 2021-140 : Renouvellement du contrat de Madame Virginie DUBAN N° 2021-141 : Renouvellement du contrat de Madame Emilie JEANDON N° 2021-142 : Création d’un poste permanent administratif
N° 2021-143 : Création d’un poste permanent technique
SOMMAIRE DES DÉLIBÉRATIONS
RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU MARDI 14 DECEMBRE 2021
A 18H15 - SALLE DES FÊTES À MELISEY