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unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - d2021 104 a 111 sommaire
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - 1000 Étangs - Mélisey - d2021 104 a 111 sommaire)
Thèmes du document : Logement, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
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N°2021-104 : Fonds de concours à la commune de St Barthélémy
N°2021-105 : Fonds de concours à la commune de Belmont
N°2021-106 : Aide à l’immobilier d’entreprises pour la chèvrerie des bois pâturés
N°2021-107 : Attribution d’une subvention « Habiter Mieux »
N°2021-108 : Subvention pour le réseau ECHO
N°2021-109 : Subvention à l’ASMSB
N°2021-110 : Consultation étude redevance incitative
N°2021-111 : OM : créances éteintes
SOMMAIRE DES DÉLIBÉRATIONS
RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU MARDI 9 NOVEMBRE 2021
A 18H15 - SALLE DES FÊTES A MELISEY