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Déliberation - Liste deliberations 18 05 2026
Document publié le Lundi 18 mai 2026 par la commune de Cohennoz.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 18 05 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Jeunesse,
nes Nano COHENNOZ
MAIRIE
Département
de
la Savoie
Arrondissement
d’Alberiville
7
Place
Etienne
Maillet
- Chef-Lieu
73400
COHENNOZ
Commune
de
Cohennoz
Tel.
Bureaux
: 04.79.37.33.82
Email
: mairie
@ cohennoz.fr / www.mairie-cohennoz.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
MAI
2026
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance,
qui
remplace
le compte
rendu
des
séances
du
conseil
municipal
à compter
du 1er juillet
2022,
conformément
à
l'ordonnance
n°
2021-1310
du
7
octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité
N° d'ordre
Objet des
délibérations
2026-D34
Affaires
générales
: Approbation
du
PV
de
la réunion
du
10/04/2026
2026-D35
ee
q énérales
: Renouvellement
de
la
commission
communale
des
mpôts
Directs
Affaires
générales
: Désignation
d’un
représentant
municipal
au
comité
2026-D36
de
pilotage
du
Plan
Pastoral
Territorial
du
Beaufortain,
Grand
Arc
et Val
d’Arly. Finances
: Demande
de
subvention
auprès
du
Département
de
la
2026-D37
Savoie
pour
le financement
des
travaux
d'enfouissement
du
réseau
d'éclairage
public,
secteur
les
Panissats
2026-D38
Le
communale
: ONF
—
Programme
2026
des
travaux
à
réaliser
en
orêt
communale
Forêt
communale
: ONF
—
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
2026-D39
Régional
pour
le
Programme
2026
des
travaux
à
réaliser
en
Forêt
Communale Forêt
communale
: ONF
—
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
2026-D40
Départemental
de
la Savoie
pour
les
travaux
de
desserte
à
réaliser
en
forêt
communale,
secteur
Combe
Noire
Forêt
communale
: ONF
—
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
2026-D41
Départemental
de
la Savoie
pour
les travaux
de
desserte
à réaliser
en
forêt
communale,
secteur
Varzeron
et
la
Palette
2026-D42
Forêt
communale
: ONF
—
Demande
de
subvention
auprès
du
SylV'ACCTE
pour
les
travaux
sylvicoles
La
Région
&
Auverane-Rhône-Alnes
SAVOIE
om
“=riysère
S Dénait