Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations 28 01 2025
Déliberation - liste deliberation 21 10 2025
Procès Verbal - PV du 28 01 2025
Déliberation - Liste deliberations seance du 19 05 2025
Déliberation - Liste deliberations seance du 19 05 2025
Déliberation - Liste deliberations seance du 19 05 2025
Procès Verbal - PV du 28 01 2025
Déliberation - 99 DE DELIB 2025 D31
Déliberation - 99 DE DELIB 2025 D18
Déliberation - 99 DE DELIB 2025 D05
Déliberation - Liste deliberations 28 01 2025
Document publié le Mardi 28 janvier 2025 par la commune de Cohennoz.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 28 01 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Jeunesse,
ANA Re
Mure
COHENNOZ
MAIRIE
Département
de
la Savoie
Arrondissement
d'Alberiville
7 Place
du
Village
- Chef-Lieu
73400
COHENNOZ
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
28
JANVIER
2025
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance,
qui
remplace
le
compte
rendu
des
séances
du
conseil
municipal
à
compter
du
1er juillet
2022,
conformément
à
l’ordonnance
n°
2021-1310
du
7
octobre
2021
portant
réforme
des
règles
de
publicité
N°
d'ordre
Objet
des
délibérations
2025-D01
Affaires
générales
: Approbation
du
PV
de
la
réunion
du
04/12/2024
2025-D02
Finances
: Participation
navette
villages
2023/2024
Domaines
skiables
: Délibération
de
principe
suite
au
conseil
d'administration
de
la
SPL
Domaines
Skiables
des
Saisies
du
3
décembre
2024
: Concession
multiservices
sous
la
forme
d’une
délégation
de
service
public
pour
la
gestion
2025-D03
:
5
;
.
nn
a:
.
des
services
touristiques
(Office
de
tourisme,
exploitation
d'infrastructures
touristiques
et
de
loisirs,
commercialisation
de
prestations
de
services
touristiques)
La
Région
E
Auvergne-Rhône-Alpes
CR
DS
|
re
a
®u
À
à
Liamait
7