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Compte-Rendu - compte rendu cm du 23.10.23 Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Martin-Belle-Roche. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm du 23.10.23)Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, MAIRIE

DE

SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE

SAÔNE-ET-LOIRE

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE

DU

28 OCTOBRE 2028

1 170, rue du Centre - 711 î8 SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE I Téléphone: 03 85 23 92 50 1 Télécopie: 03 85 23 92 51

E-mail : mairie@saintmartinbelleroche.fr I Site internet: www.saintmartinbelleroche.frPROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 OCTOBRE 2023 A 19 HEURES 15

L'an deux mille vingt-trois, le vingt-trois octobre à dix-neuf heures et quinze minutes, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT MARTIN BELLE ROCHE, s'est réuni en séance ordinaire, sous la présidence de Monsieur Bernard DESPLAT, Maire.

Etaient présents :

Mesdames et Messieurs Bernard DESPLAT, Michel BERTHIER, Thierry BERLAND, Sylvie ZABBE, Sandrine MATHIEU, Olivier RENOUD-LYAT, Jacques SAUVAGEOT, Patrick MOREL, Laure JARRE, Isabelle VERNE, Thierry VALENTIM, Fabien HUGUET, Carole COMAT et Philippe PETIT.

Procuration :

Madame Evelyne PETIT a donné procuration à Monsieur Bernard DESPLAT.

RAPPEL DE L'ORDRE DU JOUR :

1 ° Désignation du secrétaire de séance.

2° Approbation et signature du procès-verbal de la précédente réunion du Conseil Municipal. 3° Présentation du Major COCHELIN de la Gendarmerie.

4 ° Orientations budget 2024.

5° Augmentation des tarifs communaux.

6° Finances : décision modificative n°2.

7° Suppression de la régie « Garderie Scolaire ».

8° Fête du Village.

9° Arrêté de circulation dans le quartier des Teppes.

10° Achat de terrains GERAY- CORSIN.

11 ° Modification de la délibération n°2022-10-05 vente de terrain à la société IMMOSTEF ou à toute autre société qui se substituera.

12° Assurances Communales.

13° Adhésion à l'association « Le souvenir Français ».

14° Convention avec le CLEM.

15° Enfance : effectifs scolaires.

16° Dossier MEYET.

17° Gestion du personnel.

18° Informations générales.

19° Compte rendu des Commissions :

• Voiries,

• Enfance,

• Communication,

• Bâtiments,

• Sécurité,

• CCAS,

• Associations,

• Finances.

20° Tour de table.

1 - Désignation du secrétaire de séance.

Madame Carole COMAT est désignée en qualité de secrétaire de séance.

/ Il - Approbation et signature du procès-verbal de la précédente réunion du Conseil Municipal.

Le procès-verbal du dernier Conseil Municipal est adopté à l'unanimité. Monsieur Bernard DESPLAT demande toutefois que les personnes prenant la parole lors du tour de table de fin de séance, de bien vouloir le faire avec des informations vérifiées, car les remarques faites sont trop souvent fausses.

2Ill - Présentation du Major COCHELIN de la Gendarmerie.

Monsieur Bernard DESPLAT cède la parole au Major COCHELIN de la Gendarmerie, nouvellement nommé à la brigade de Mâcon et qui a demandé à rencontrer les conseillers municipaux afin de se présenter et d'échanger. Il est accompagné de la nouvelle référente de la Commune, le gendarme Tiphanie COILLARD.

IV - Orientations budget 2024.

Monsieur Bernard DESPLAT donne la feuille de route à suivre dans l'élaboration du budget 2024, notamment baisser les frais d'entretien et réparation du matériel technique et des bâtiments, et terminer les investissements engagés en 2023.

Un point de mi-mandat sera fait le 16 novembre 2023 à 19h00 au Foyer Rural sous forme d'une réunion publique.

V - Augmentation des tarifs communaux.

Monsieur Bernard DESPLAT informe l'assemblée que le bureau municipal souhaite revoir les tarifs communaux. Il cède la parole à Monsieur Thierry BERLAND qui diffuse aux élus le tableau ci-dessous répertoriant l'évolution des tarifications ainsi que les propositions d'augmentations.

- 1 2017 2019 2022 2023 !Evolution 2017/202aj Inflation !Propositions! i . ' '

1

Foyer Location WE (1) particulier AC 343 360 370 389 13.4 12.3 407

Foyer Location WE (1) particulier SC 262 280 290 305 16.4 12.3 319

Foyer Location WE (1) associations/ communes extérieures AC 141 160 170 179 26.9 12.3 187

Foyer Location WE /1) associations/ communes extérieures SC 101 120 125 131 29.7 12,3 137

Foyer Loc, journée en semaine AC 212 220 230 242 14, 1 12,3 253

Foyer Loc, journée en semaine SC 151 160 170 179 18.5 12,3 187

Foyer Location journée en semaine assoc, exterieures AC 101 120 125 131 29,7 12,3 137

Foyer Location journée en semaine assoc, extérieures SC 81 90 95 100 23,5 12,3 105

FOYER RURAL

Abri WE(I) particuliers 120 140 150 158 31 .7 12,3 165

Abri WE(I) associations extérieures 50 70 75 79 58 12.3 83

Abri Loc, journée en semaine particuliers 80 90 95 100 25 12,3 105

Abri Loc, journée en semaine associations extérieures 40 50 55 58 45 12,3 61

ABRI

Jusqu'à 50 couverts (2) 25 30 35 37 48 12,3 39

jusqu'à 100 couverts 45 50 55 58 28,9 12,3 61

jusqu'à 120 couverts 50 80 85 89 78 12,3 93

VAISSELLE

(1) tarif identique pour les particuliers et les associations extérieures (2) 1 couvert = 1 assiette plate + 1 assiette à dessert + 1 couteau + 1 fourchette + + 1 cuillére à dessert + 1 verre

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l'unanimité, de revoir les tarifs de locations de salles et de matériel comme décrit dans les tableaux ci-dessus. Il dit que ces nouveaux tarifs seront applicables à compter du 1er janvier 2024 et autorise le Maire à signer tout document nécessaire se rapportant à ce dossier.

Monsieur Thierry BERLAND propose également d'augmenter la tarification des services de la garderie et du restaurant scolaire comme suit :

GARDERIE 2003 2011 2021 2023 Evolution 2011/23 lnflat. 2011/23 Proposition

L'heure 2 2,2 2,3 2,42 10 18,8 2,52

La demi-heure l 1,1 1,15 1,21 10 18,8 1,26

Absence injustifiée / / 2,3 2,42 2,52

L'heure sans réservation / / 4,6 4,84 5,04

La demi-heure sans réservation / / 2,3 2,42 2,52

3RESTAURANT SCOLAIRE 2016 2017 2019 2023 Evolution 2016/23 lnfllaT 2016/23 Proposition

Ticket à l'unité pour l à 2 enfants 4 4, l 4,2 4,4 10 12,5 4,6

Carnet de l 0 tickets pour l à 2 40 41 42 44 10 12,5 enfants 46

Ticket à l'unité pour 3 enfants et 3,7 3,8 3,9 4 8, l 12,5 plus 4,2

Carnet de 10 tickets pour 3 37 38 39 40 8, l 12,5 enfants et plus 42

Ticket à l'unité pour le personnel 5 5 5 5,2 4 12,5 et les instituteurs 5,4

Carnet de 10 tickets le personnel 50 50 50 52 4 12,5 et les instituteurs 54

Ticket à l'unité pour les

personnes extérieures (Seniors, 7 7 7 7,3 4,3 12,5 Régilait, ... ) sans livraison 7,3

Carnet de l 0 tickets pour les

personnes extérieures (Seniors, 70 70 70 73 4,3 12,5 Régilait, ... ) sans livraison 73

Ticket à l'unité pour les

personnes extérieures (Seniors, 8 8 8 8,4 5 12,5 Régilait, ... ) avec livraison 8,4

Carnet de 10 tickets pour les

personnes extérieures (Seniors, 80 80 80 84 5 12,5 Régilait, ... ) avec livraison 84

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité, décide de revoir les tarifs de la garderie et du restaurant scolaire comme décrit dans les tableaux ci-dessus. Il dit que ces nouveaux tarifs seront applicables à compter du t« septembre 2024. Il autorise, en outre, le Maire à signer tout document nécessaire se rapportant à ce dossier.

/ VI - Finances : décision modificative n°2.

Monsieur Thierry BERLAND informe l'assemblée que des opérations sur frais d'études ressortent au compte 2033 sans mouvements depuis plus de 3 ans :

• Annonce marché public travaux de reconstruction du restaurant scolaire : 527,95 €, • Annonce marché public travaux de réfection du chauffage du restaurant scolaire : 283,34 €, • Annonce marché public travaux aménagement rue du Commerce : 236,30 €.

Il précise que les frais d'études sont soit rattachés aux travaux ou à l'immobilisation qu'ils concernent par opération d'ordre budgétaire ou sont apurés par opération non budgétaire par le comptable au vu d'un certificat administratif précisant que les dits frais ne seront pas suivis de travaux. En l'occurrence, l'ensemble de ces frais ont été suivi de travaux. Pour que puissent être réalisées les opérations d'ordres, une décision modificative est nécessaire pour ouvrir les crédits budgétaires au chapitre 041 en dépense et recette d'investissement.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité, décide d'effectuer les virements de crédits suivants dans le budget communal :

• Dépenses d'investissement :

o Compte 21318-041 « autres bâtiments publics»: + 811.29 € o Compte 2158-041 « autres installations, matériels et outillages techniques» : + 236.30 €

• Recette d'investissements :

o 2033-041 « frais d'insertions» : + 1 047.59 € Il autorise, en outre, le Maire à signe l'ensemble des pièces se rapportant au dossier.

/ VII - Suppression de la régie « Garderie Scolaire ».

Monsieur Thierry BERLAND rappelle au Conseil Municipal qu'une régie de recettes pour l'encaissement des sommes dues par les parents pour le service d'accueil des enfants des écoles primaire et maternelle avait été créée le 24 août 2003. Depuis la mise en place du nouveau logiciel de gestion du service de garderie, le paiement des parents s'opère exclusivement par prélèvement. Ainsi, la régie « Garderie Scolaire » n'a plus lieu d'être. Pour valider sa suppression, une délibération du Conseil Municipal est nécessaire.

4Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité, décide la suppression de la régie « Garderie Scolaire » à compter du t= novembre 2023.

Il autorise, en outre, Monsieur le Maire à signer l'ensemble des pièces se rapportant à ce dossier.

IIX - Fête du Village.

Monsieur Bernard DESPLAT informe l'assemblée que les Pompiers organiseront la Fêtes du 11 novembre 2023 sur les trois jours du weekend. Il donne des informations sur l'organisation de cet évènement.

IX - Arrêté de circulation dans le quartier des Teppes.

Monsieur Bernard DESPLAT rappelle les travaux effectués dans le quartier des Teppes et précise que ce dernier

est désormais une zone limitée à 30 km/h.

Il reste désormais à mener une réflexion sur la sécurisation des jeux des enfants.

1 X -Achat de terrains GERAY - CORSIN.

Monsieur Bernard DESPLAT rappelle le projet d'achat des terrains des Consorts GERAY et de la succession CORSIN. Le plan de division et de bornage ayant été réalisé, il invite le Conseil Municipal à délibérer sur l'acquisition des parcelles suivantes au prix de 43 euros le m2 :

• La parcelle AA 223 de 951 m2 appartenant aux Consorts GERAY pour un montant de 40 893 euros,

• La parcelle AA 225 de 974 m2 appartenant à la succession de Monsieur et Madame Marcel et Emma CORSIN pour un montant de 41 882 euros.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité décide l'acquisition des parcelles listées et aux montants définis ci-dessus. Il autorise, en outre, le Maire à signer les actes notariés à intervenir, ainsi que tout document se rapportant à ce dossier.

XI - Modification de la délibération n°2022-10-05 : vente de terrain à la société IMMOSTEF ou à toute autre société qui se substituera.

Monsieur Bernard DESPLAT rappelle la délibération n°2022-10-05 en date du 24 octobre 2022 relative à la vente de la parcelle ZD 273 à la société IMMOSTEF S.A. aux Sombardiers. Il informe que cette même société s'est substituée la société BOURGOGNE LOGISTIQUE FRAIS, société en nom collectif, au capital de 1.000,00 euros dont le siège social est à CONDE SUR VIRE (50890) 2 Route Neuve, immatriculée au RCS de COUTANCES sous le numéro 918 373 358, et qu'il convient de modifier la délibération n°2022-10-05 en ce sens.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l'unanimité décide de prendre une délibération complémentaire à la délibération n°2022-10-05 du 24 octobre 2022. Il dit que la vente de la parcelle ZD 273 est consentie à la société IMMOSTEF ou à toute autre société qui se substituera. Les autres termes restent inchangés. Il autorise, en outre, le Maire à signer l'ensemble des pièces se rapportant à ce dossier.

1 XII -Assurances Communales.

Monsieur Bernard DESPLAT informe que la société d'assurance auprès de laquelle la Commune a contracté impose une forte augmentation de la prime en 2024. Peu de négociations sont réalisables car il existe très peu de compagnies qui assurent des Collectivités. Ainsi, en 2024, la totalité de la prime s'élèvera à 22 579 euros.

1 XIII - Adhésion à l'association « Le souvenir Français ».

Monsieur Bernard DÈSPLAT présente au Conseil Municipal l'Association « Le Souvenir Français», qui a pour objectifs :

• de conserver la mémoire de ceux et de celles qui sont morts pour la France au cours de son histoire ou qui l'ont honorée par leur engagement au service de la Nation, leurs actes héroïques ou toutes autres actions, notamment en entretenant leurs tombes ainsi que les monuments élevés à leur gloire, tant en France qu'à l'étranger ;

5• d'animer la vie commémorative en participant aux cérémonies patriotiques nationales, en participant ou en organisant des manifestations locales qui rassemblent les différentes générations autour de leur histoire ;

• de transmettre le flambeau du souvenir aux générations successives en leur inculquant, par la connaissance de l'histoire, le sens du devoir, l'amour de la patrie et le respect de ses valeurs lors d'intervention ponctuelle (école, voyage en faveur du devoir de mémoire ... ). L'adhésion au comité local du Souvenir Français Comité de Mâcon entraîne ipso facto l'adhésion à l'association nationale « Le Souvenir Français ». L'adhésion donne lieu à une cotisation annuelle de 10 euros par élus soit 150

euros.

En adhérant à l'association, des interventions pourront être prévues dans les écoles communales.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide d'adhérer à l'Association Le Souvenir Français Comité de Mâcon, et d'inscrire chaque année les crédits nécessaires correspondant à la cotisation annuelle de la Commune.

Il autorise, en outre, le Maire à signer l'ensemble des pièces se rapportant à ce dossier.

Monsieur Michel BERTHIER ajoute que cette association travaille à la préservation de la mémoire, notamment au

niveau des sépultures dans les cimetières.

1 XIV - Convention avec le CLEM.

Monsieur Bernard DESPLAT rappelle que les Communes voisines dont les enfants fréquentent le centre de loisirs

ont été sollicitées pour participer au frais de fonctionnement du service. Ceci est formalisé par la signature d'une convention entre le CLEM, la Commune de Saint Martin Belle Roche et la Commune voisine concernée. A compter du 15 novembre 2023, les enfants issues des Communes non conventionnées ne seront plus acceptés à moins que les parents payent 10 euros supplémentaires par jour.

1 XV - Enfance : effectifs scolaires.

Monsieur Bernard DESPLAT donne des effectifs prévisionnels de la rentrée de septembre 2024. Ceux-ci doivent conduire en théorie à la fermeture d'une classe en maternelle. Il évoque ensuite différentes solutions qui pourraient être mises en œuvre pour pallier le vieillissement de la population, sans pour autant que celles-ci puissent donner des résultats satisfaisants à court terme.

1 XVI - Dossier MEYET.

Monsieur Bernard DESPLAT donne des informations sur cette famille qui posent des problèmes à la Commune et à leurs voisins en n'entretenant pas son terrain, et sur les actions entreprises pour tenter de résoudre ces difficultés.

1 XVII - Gestion du personnel.

Monsieur Bernard DESPLAT informe l'assemblée qu'un agent de la Bibliothèque en disponibilité a décidé de demander sa réintégration au 24 décembre 2023. Ainsi, la personne en COD recrutée pour pallier son absence ne pourra pas être reconduite. Les équipes travaillent à la réorganisation du service pour intégrer dans la définition de

poste de l'agent qui revient, les changements intervenus durant son absence.

Il rappelle également que le risque de fermeture d'une classe engendrera la suppression d'un poste d'ATSEM. L'objectif est de faire en sorte que ces changements puissent être le moins difficile pour les personnes concernées.

Ensuite, il informe l'assemblée qu'un agent du service administratif est enceinte. Un remplacement contractuel en COD est envisagé pour le 1er février 2023.

Enfin, il informe que les agents du Service Technique verront leurs horaires modifiées le vendredi sur leur demande.

61 X - Informations générales.

• Monsieur Bernard DESPLAT informe l'assemblée que le garage CAILLE a formulé une demande d'Autorisation De Stationnement (ADS) pour créer une activité de taxi. La création d'une ADS doit être justifiée auprès des services de la Préfecture. Pour autant, Monsieur Bernard DESPLAT n'a pas d'éléments lui permettant de justifier la création d'une nouvelle ADS. Après de nombreux échanges, il est décidé de ne pas donner suite à cette demande.

• Monsieur Bernard DESPLAT informe l'assemblée que la borne de recharge des véhicules est installée et que le CONSUEL a été délivré permettant ainsi à la Commune de prendre un abonnement électrique pour pouvoir l'utiliser.

• Monsieur Bernard DESPLAT évoque les difficultés que présentent la réfection du four à pain dont le coût de l'estimation explose par rapport à ce qui avait été envisagé initialement avec l'association Saint Martin Belle Pierre. En conséquence, il est décidé de reconsidérer ce projet.

• Monsieur Bernard DESPLAT informe l'assemblée que les Vœux du Maire 2024 se tiendront le 12 janvier 2024.

• Monsieur Bernard DESPLAT informe l'assemblée que le repas du Conseil Municipal se tiendra le 8 décembre 2024.

• Monsieur Bernard DESPLAT informe l'assemblée que le CCAS a créé un atelier « boules » le jeudi après- midi qui sera animé par Pierre RENOUD-LYAT. Ceci permettra peut-être de relancer les Aînés se rencontrent.

• Monsieur Bernard DESPLAT informe l'assemblée que la Commission de contrôle de la liste électorale sera convoquée d'ici la fin de l'année 2023.

• Monsieur Bernard DESPLAT informe le Conseil Municipal qu'une association Mâconnaise a demandé de pouvoir bénéficier du Foyer Rural le 6 décembre 2023 pour l'organisation du championnat départemental scolaire d'échecs. Une réponse positive leur sera apportée.

• Monsieur Bernard DESPLAT rappelle le projet de TRMC de création d'une aire de dépôt de déchets inertes. La DDT a été sollicitée et pour que ce projet aboutisse, la même procédure que pour le projet STEF de mise en compatibilité du PLU doit être conduite.

TRMC viendra présenter le projet lors de la prochaine réunion du Conseil Municipal.

1 XI - Compte rendu des Commissions :

• Voirie:

Monsieur Michel BERTHIER donne des informations sur les travaux envisagés par le Comité de Fleurissement dans le respect de la minéralité de la Commune et de l'environnement. Il présente ensuite les travaux projetés pour réduire les lisses bois en hauteur au niveau de la place de la Caserne.

La réfection de la rue du Mortier et la création du parking de la MAM sont des travaux qui seront réalisés sur l'année 2024.

Une quinzaine d'opération futures ont été listées et doivent être envisagées de manière raisonnée, notamment l'abattage des arbres bordants la route des Mollards.

Monsieur Michel BERTHIER rend ensuite compte de deux réunions du SYDESL et présente les principaux points évoqués et votés lors de celles-ci.

La prochaine réunion du SYDESL se tiendra le 29 novembre 2023 à Hurigny pour répertorier les besoins des Communes.

• Enfance:

Madame Sandrine MATHIEU informe que le Restaurant Scolaire travaille sur la mise en place de serviettes en tissus qui seront régulièrement lavées.

Le prochain Conseil d'Ecole se tiendra le 10 novembre 2023.

7• Communication :

Monsieur Bernard DESPLAT rend compte de l'opération« Nettoyons la Nature». Il informe ensuite que le prochain numéro des informations municipales sera distribué fin novembre.

Il rappelle que les articles du bulletin municipal sont à rendre pour le 14 novembre 2023.

• Bâtiments :

Monsieur Thierry BERLAND informe l'assemblée que la cornrrussron se réunira le 18 novembre 2023. Il rend compte de la planification des travaux de rénovation de l'agence postale et des travaux de désamiantage de la MAM.

Monsieur Fabien HUGUET l'interroge sur le coût de cette dernière prestation. Monsieur Thierry BERLAND lui répond que ceux-ci d'élèveront à 24 000 euros.

• Sécurité:

Monsieur Michel BERTHIER n'a rien à ajouter puisque ce sujet a été largement balayé avec l'intervention du Major COCHELIN.

• CCAS:

Madame Sandrine MATHIEU informe l'assemblée que l'opération des colis de Noël est en cours de préparation.

• Associations :

Monsieur Bernard DESPLAT rappelle les réunions du 5 octobre 2023 pour l'établissement du calendrier des manifestations 2024 des associations de Saint Martin Belle Roche, du 18 octobre 2024 pour le calendrier des associations de Senozan.

Il rappelle que l'assemblée générale du Tennis s'est tenu le 20 octobre 2023.

• Finances:

Monsieur Thierry BERLAND informe l'assemblée que la commission se réunira le 21 novembre 2023 à 18h00 en Mairie.

1 XII - Tour de table.

• Monsieur Patrick MOREL rend compte de l'opération Octobre Rose.

La séance est levée à 23h30.

Le Maire

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