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Document publié le Mardi 14 décembre 2021 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 04012022 1 ACTE TPN Approbation du proces verbal du Conseil municipal du 14 decembre 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Page 1 sur 2
Conseil Municipal du mardi 04 janvier 2022
Délibération n°2022.1 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 14 décembre 2021
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 04 JANVIER 2022
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
******************
N° 2022.1
Nombre de membres :
Afférents au Conseil
Municipal
29
En exercice 29
Pour : 27
Contre : 0
Qui ont pris part à la
délibération
27
Abstentio
n
0
Date de la convocation : 27 décembre 2021
L'an deux mille vingt-deux et le quatre janvier à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d’AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au Foyer municipal, sur convocation régulière, sous la présidence de Monsieur Gérard ANDRE, Maire.
Présents : M. Gérard ANDRE, Mme Roseline ARMENGAUD, M. Fabrice IGOUNET, Mme Valérie VIGNE, M. Patrick FERRARI, Mme Annette BALAGUE, M. Félix MANERO, Mme Véronique FABREGAS, M. Francis MUSARD, Mme Monique PONS, M. Patrick DUBLIN, M. Bertrand DEBUISSER, M. Daniel THOMAS, Mme Lylia CHALLAL, Mme Caroline CHALLET, Mme Nelly DENES, Mme Thérèse FOISSAC, M. Jean-Pierre JAMMES, Mme Christine MERLE-JOSE, M. Thierry RAFAZINE, M. Laurent TALBOT, M. Nicolas TOURNIER.
Pouvoir(s) : M. Jean-Charles VALMY pouvoir à Mme Monique PONS, Mme Caroline ANDREU pouvoir à M. Gérard ANDRE, M. Jean-Jacques BECHENY pouvoir à Mme Roseline ARMENGAUD, Mme Marie CLAIREFOND pouvoir à M. Bertrand DEBUISSER, Mme Hélène TOULY pouvoir à Mme Annette BALAGUE.
Absent(s) excusé(s) : M. Alexis FRIGOUL, Mme Mireille OVADIA.
Secrétaire de séance : Mme ARMENGAUD.
Objet de la délibération : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 14 DÉCEMBRE 2021 Page 2 sur 2
Conseil Municipal du mardi 04 janvier 2022
Délibération n°2022.1 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 14 décembre 2021
Exposé :
Ce procès-verbal est en votre possession.
Décision :
Le Conseil Municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu le procès-verbal du Conseil municipal du 14 décembre 2021 annexé,
Entendu l’exposé de M. ANDRE, Maire, et après en avoir délibéré,
Décide
Article unique : d’approuver le procès-verbal du Conseil municipal du 14 décembre 2021.
Le Maire,
Gérard ANDRE
Document signé électroniquement
Accusé de réception en préfecture
031-213100225-20220104-04012022_1-DE
Reçu le 07/01/2022
Signé par serialNumber=0001,CN=Gérar
d ANDRE,T=Maire,OU=élu,OU=
0002 21310022500019,OU=MAI
RIE D'AUCAMVILLE,2.5.4.97=
#0C144E545246522D323133313
0303232353030303139,O=MAIR
IE D'AUCAMVILLE,L=SAINT AL
BAN CEDEX,C=FR
06/01/2022