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Procès Verbal - 23112021 126 ACTE TPN Approbation du proces verbal du Conseil municipal du 19 octobre 2021
Document publié le Mardi 19 octobre 2021 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Procès Verbal - 23112021 126 ACTE TPN Approbation du proces verbal du Conseil municipal du 19 octobre 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Page 1 sur 2
Conseil Municipal du mardi 23 novembre 2021
Délibération n°2021.126 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 19 octobre 2021
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 23 NOVEMBRE 2021
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
******************
N° 2021.126
Nombre de membres :
Afférents au Conseil Municipal 29
En exercice 29
Qui ont pris part à la délibération 22 Pour : 22
Contre : 0
Abstention 0
Date de la convocation : 16 novembre 2021
L'an deux mille vingt et un et le vingt-trois novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d’AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au Foyer municipal, sur convocation régulière, sous la présidence de Monsieur Gérard ANDRE, Maire.
Présents : M. Gérard ANDRE, Mme Roseline ARMENGAUD, M. Fabrice IGOUNET, Mme Annette BALAGUE, M. Félix MANERO, Mme Véronique FABREGAS, M. Francis MUSARD, Mme Monique PONS, M. Jean-Charles VALMY, M. Patrick DUBLIN, M. Daniel THOMAS, Mme Caroline ANDREU, M. Jean-Jacques BECHENY, Mme Caroline CHALLET, Mme Marie CLAIREFOND, Mme Thérèse FOISSAC, M. Jean-Pierre JAMMES, Mme Christine MERLE- JOSE, M. Thierry RAFAZINE, M. Laurent TALBOT, M. Nicolas TOURNIER.
Pouvoir(s) : M. Patrick FERRARI pouvoir à M. Félix MANERO.
Absent(s) excusé(s) : Mme Valérie VIGNE, M. Bertrand DEBUISSER, Mme Lylia CHALLAL, Mme Nelly DENES, M. Alexis FRIGOUL, Mme Mireille OVADIA, Mme Hélène TOULY.
Secrétaire de séance : Mme ARMENGAUD.
Objet de la délibération : APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 OCTOBRE 2021
Exposé :
Ce procès-verbal est en votre possession.
Décision :
Le Conseil Municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales, Page 2 sur 2
Conseil Municipal du mardi 23 novembre 2021
Délibération n°2021.126 : Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 19 octobre 2021
Entendu l’exposé de M. ANDRE, Maire, et après en avoir délibéré,
Décide
Article unique : d’approuver le procès-verbal du Conseil municipal du 19 octobre 2021.
Le Maire,
Gérard ANDRE
Document signé électroniquement
Accusé de réception en préfecture
031-213100225-20211123-23112021_126-DE
Reçu le 24/11/2021
Signé par serialNumber=0001,CN=Gérar
d ANDRE,T=Maire,OU=élu,OU=
0002 21310022500019,OU=MAI
RIE D'AUCAMVILLE,2.5.4.97=
#0C144E545246522D323133313
0303232353030303139,O=MAIR
IE D'AUCAMVILLE,L=SAINT AL
BAN CEDEX,C=FR
24/11/2021