Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste Délibérations CM 05 03 25 signée 2
Déliberation - Liste deliberations 10 12 25 signee
Déliberation - Liste deliberations CM 17 12 25
Déliberation - Liste deliberations CM 17 12 25
Déliberation - Liste deliberations signee 3
Conseil Municipal - Liste délibérations CM 21 02 24
Conseil Municipal - Liste délibérations CM 21 02 24
Déliberation - Liste délibérations 09 04 25 signée
Déliberation - Liste délibérations 09 04 25 signée
Conseil Municipal - Liste délibérations CM 15 03 23
Conseil Municipal - Liste Délibérations CM 05 03 25 signée 2
Document publié le Mercredi 5 mars 2025 par la commune de Peymeinade.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste Délibérations CM 05 03 25 signée 2)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE DE PEYMEINADE
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MARS 2025
19H00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIBERATION OBJET SENS DES VOTES N°
2025_001 Approbation des statuts modifiés de la Communauté d'Agglomération | Approuvée à la majorité du Pays de Grasse avec 6 voix : contre
2025_002 Mobilisation pour Mayotte Approuvée à l'unanimité
2025_003 Mise à disposition temporaire de locaux communaux - Convention avec | Approuvée à la majorité l’association Evaléco avec 6 voix : contre
2025_004 Présentation du rapport du référent déontologue sur la laïcité - année | Actée à l’unanimité 2024
2025_005 Présentation du Rapport Social Unique 2023 Actée à l’unanimité
2025_006 Emplois saisonniers - Créations pour l’année 2025 Approuvée à l'unanimité
2025_007 Recours à l'apprentissage Approuvée à l’unanimité
2025_008 Création d’un emploi non permanent pour faire face à un | Approuvée à l’unanimité accroissement temporaire d'activité
LISTE DES DELIBERATIONS - CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MARS 2025 2025_009 Créations d'emplois et mise à jour du tableau des effectifs au
05/03/2025
Approuvée à l’unanimité
2025_010 Adhésion à la Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms Approuvée à l’unanimité
2025_011 Débat d'Orientation Budgétaire 2025 - Budget Principal ville Actée à l'unanimité
2025_012 Régularisation de comptes de tiers Approuvée à l’unanimité
Fait à Peymeinade, le 5 mars 2025
Le Maire,
Philippe SAINTE-ROSE FANCHINE
LISTE DES DELIBERATIONS - CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MARS 2025