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Procès Verbal - PV 2023 06 Commune de FAY AUX Loges cm 9 juin 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fay-aux-Loges.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2023 06 Commune de FAY AUX Loges cm 9 juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PV
2023-06
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
09
JUIN
2023
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le neuf
juin
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
MURA
Frédéric,
Maire.
Présents
: Monsieur
Frédéric
MURA,
Madame
Magali
BLANLUET,
Monsieur
Fabrice
PELLETIER,
Monsieur
Bruno
GUYARD,
Madame
Aurore
YANG,
Madame
Marianne
HUREL
Madame
Anne
BOUQUIER
Madame
Christelle
TESSIER,
Monsieur
Bruno
GODET,
Monsieur
Jacques
ABBO,
Monsieur
Pascal
PETITPIERRE,
Madame
Stéphanie
AUBAILLY-GRON,
Madame
Marie
COSTA,
Monsieur
Yann
BOUGUENNEC
Madame
Vanessa
CHABOURINE,
Monsieur
Pierre
HABERT.
Absents
ayant
donné
un
pouvoir
: M.
Philippe
BAUMY
à Mme
Marianne
HUREL,
M.
LHOMME
Hervé
à Mme
Magali
BLANLUET,
Mme
Mariline
BOUCLET
à M.
PELLETIER
Fabrice.
Absents
excusés
: Monsieur
Gérard
HUET,
Madame
Aline
MERIAU,
Monsieur
Bruno
THOMAS,
Monsieur
Loïc
CROCHET,
Madame
Solène
MENNECIER,
Monsieur
Jean-Philippe
LECOINTE,
Madame
Anab
LEFFRAY,
À
été
nommée
secrétaire
: Monsieur
Pascal
PETITPIERRE
Procès-verbal
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
25
mai
2023
:
Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
25
mai
2023
est approuvé
à l’unanimité.
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
dans
le
cadre
des
délégations
du
Conseil
Municipal : > Liste
des
engagements
:
Fournissuers
Objet
Compte | Montant
TTC
Date
CHRISTIN
Produits
d'entretien
pour
les
bâtiments
communaux
60631
1254,84€|25/05/2023
HUSSON
INTERNAT
Fourniture
et
pose
d'un
terrain
multisports
2128
23
937,60
€
[05/06/2023
UBC
CREATION
Fourniture
et
pose
d'un
terrain
multisport
2128
10
447,20
€|05/06/2023
INEO
Préparation
support
city
stade
Ss traitant
Eurovia
2128
10
201,78
€|05/06/2023
CONCEPT
SECURITE
Régularisation
vérifiactions
2023
des
extincteurs
et
plans
d'évacuation
du
gymnase
multi
1 796,18
€|06/06/2023
AVC
SECURITE
AGENT
DE
SECURITE
CYNOPHILE
- PRESTATION
DE
SURVEILLANCE
DU
21/06
AU
28/08/2023
- PISCINE
611
1 005,00
€|07/06/2023
Total
48
642,60
€
> Droit
de
préemption
urbain
:
Le
Maire,
par
délégation
du
Conseil
Municipal
en
date
du
15 juin
2017,
a décidé
de
ne
pas
préempter
sur
les
déclarations
d’intention
d’aliéner
suivantes
:
}
Référence 33/2023
Non
bâti
—
Route
du
moulin
d'Aveau
— ZO
496
et
499
Il s’agit
d’une
ancienne
grange
Y
Référence
34/2023
Non
bâti
—- Hameau
de
Nestin
— ZE
248
Les
traits
bleus
représentent
une
canalisation
qui
reste
publique
}
Référence
35/2023 PV
2023-06
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
Non
bâti
—
Route
du
moulin
d'Aveau
— ZO
502
}
Référence 36/2023
Bâti
—- Hameau
de
Nestin
—Z1
41
}
Référence 37/2023
Bâti
—- 25
Rue
des
Maillets
—
AP
720
-730
-731
}
Référence 38/2023
Bâti
— 27
Route
de
la
Courie
—ZS
92
Y
Référence
39/2023
Bâti
—- 432
Rue
B.
De
la
Rochefoucault
—ZN
125
2023-046
—
Election
des
délégués
pour
les
élections
sénatoriales
Les
élections
sénatoriales
ont
lieu
le
24
septembre
2023.
Les
élus
communaux
devront
voter
pour
désigner
15
titulaires
et
5 suppléants.
Monsieur
Bruno
GUYARD
demande
si on
élit des
listes
de
sénateurs.
Monsieur
Frédéric
MURA
répond
que 6
listes
sont
déposées
en préfecture,
d'après
ce
qu'il sait.
Le
dimanche
24
septembre
2023
aura
lieu
l’élection
de
la moitié
des
sénateurs
dont
ceux
du
Loiret.
Il
faut
donc
procéder
à l’élection
des
délégués
et suppléants
qui
voteront
pour
les
élections
sénatoriales.
L'élection
des
délégués
et des
suppléants
a lieu sur la même
liste suivant
le système
de
la représentation
proportionnelle
avec
application
de
la
règle
de
la
plus
forte
moyenne
sans
panachage
ni
vote
préférentiel.
Chaque
liste
de
candidats
aux
fonctions
de
délégués
et
de
suppléants
est
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
Pour
être délégué
ou
suppléant,
il faut avoir
la nationalité
française
et ne
pas
être
privé
de
ses
droits
civiques
et politiques
par
une
décision
devenue
exécutoire.
Monsieur
le
Maire
indique
que
le
bureau
électoral
est
composé
par
les
deux
membres
du
conseil
municipal
les plus
âgés
à l’ouverture
du
scrutin
et des
deux
membres
présents
les plus
jeunes,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et notamment
l’article
L.
2121-2,
Vu
le
Code
électoral,
et notamment
les
articles
L.
284,
L.286,
L.
289,
R.25-1,
R.137
et
suivants,
Vu
le
décret
n°
2023-257
du
6
avril
2023
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l'élection
des
sénateurs,
Vu
l'arrêté
préfectoral
du
2
mai
2023
fixant
le
mode
de
scrutin
et
le
nombre
de
délégués
et de
leurs
suppléants
à désigner
ou
à élire
par
les
conseils
municipaux
en
vue
de
l’élection
de
sénateurs
du
24
septembre
2023,
La
liste
déposée
et enregistrée
: « Fay
ensemble
»
» est composée
par
:
1 M.
MURA
Frédéric,
titulaire
2- Mme
BLANLUET
Magali,
titulaire
3-
M
; HUET
Gérard,
titulaire
4-
Mme
MERÏIAU
Aline,
titulaire
5-
M.
PELLETIER
Fabrice,
titulaire
6-
Mme
YANG
Aurore,
titulaire
7-
M.
GUYARD
Bruno,
titulaire PV
2023-06
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
8- Mme
HUREL
Marianne,
titulaire
9- M.
BAUMY
Philippe,
titulaire
10-
Mme
BOUQUIER
Anne,
titulaire
11-
M.
PETITPIERRE
Pascal,
titulaire
12-
Mme
TESSIER
Christelle,
titulaire
13-
M.
ABBO
Jacques,
titulaire
14-
Mme
MENNECIER
Solène,
titulaire
15-
M.
CROCHET
Loïc,
titulaire
1- Mme
COSTA
Marie,
suppléante
2-
M.
LECOINTE
Jean-Philippe,
suppléant
3-
Mme
LEFFRAY
Anab,
suppléante
4-
M.
HABERT
Pierre,
suppléant
5- Mme
BOUCLET
Mariline,
suppléante
Après
enregistrement
du
ou
des
candidatures,
il est procédé
au
vote
sans
débat
et par
scrutin
secret.
Après
dépouillement,
les résultats
sont
les
suivants :
- nombre
de
bulletins
: 19
- bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
- suffrages
exprimés
:
19
A
obtenu :
- liste
« Fay
ensemble
»
:
19
voix
M.
le Maire
proclame
les
résultats
définitifs
: Liste
«
Fay
ensemble
»
: 20
sièges
dont
15
titulaires
et
5
suppléants.
INFORMATIONS -Analyse
d'eau
conforme
aux
normes
en
vigueur.
Madame
Magali
BLANLUET
explique
que
le
08/06/2023,
il y
a
une
fuite
de
gaz
sur
le
chantier
du
gymnase,
avec
mise
en
sécurité
et évacuation
des
habitants
à proximité
et des
écoles.
Les
enfants
des
écoles
ont
également
été
mis
en
sécurité
sur
le
terrain
de foot
et au
gymnase
intercommunal,
la
salle
des fêtes
ne pouvant
pas
être
utilisé
du fait
de
sa proximité
avec
la fuite.
Il y a eu
un
souci
avec
la
clé
du
gymnase.
Monsieur
Frédéric
MURA
explique
qu'une
deuxième
clef du
gymnase
de
la
CCL
a
été
récupérée
et
sera
disponible
en
mairie
afin de pouvoir
l'utiliser comme
point
de repli si une
évacuation
devait
durer.
Madame
Magali
BLANLUET
ajoute
qu'une personne
âgée
ne pouvant
rester
seule
chez
elle
a été prise
en
charge
par
le personnel
de
l'EHPAD
Monsieur
Frédéric
MURA
évoque
l'évacuation
des
quartiers
des
sapins
bleus,
de
la
rue
de
la
BRETAUCHE
et
de
la
rue
André
CHENAL
par
4
gendarmes,
et
le policier
municipal.
GRDF
s'est
rendu
rapidement
sur
les
lieux
et
a
effectué
une
réparation
de
la fuite
et
un
contrôle
des
bâtiments
rapide.
Il y a eu
une
grande
réactivité
de
la part
des
deux
écoles,
l'évacuation
a représenté
beaucoup
d'enfants
en
même
temps.
Madame
Christelle
TESSIER
ajoute
que
les
enseignants
ont parfaitement
assuré
l'évacuation
de
leurs
élèves,
les
exercices
réguliers
servent. PV
2023-06
COMMUNE
DE
FAY-AUX-LOGES
Madame
Magali
BLANLUET
ajoute
que
l'évacuation pour
cette fuite
de gaz
s'est
très
bien passée
sans
problème
majeur
à relever.
Monsieur
Bruno
GUYARD
informe
qu'il
y
a
un
café
de
quartier,
le
17/06/2023
rue
Alphonse
DESBROSSES. Madame
Aurore
YANG
évoque
le
déplacement
en
Italie,
un
beau
weekend.
Il
semble
difjicile
de
maintenir
un jumelage
actif entre
les
deux
communes.
Le
21 juin
aura
lieu
la fête
de
la musique.
Monsieur
Frédéric
MURA
explique
qu'il
a
parlé
du
jumelage
avec
les
enseignements
de
CM2,
Monsieur
Sylvain
ANCEAU
et
Madame
Barbara
PELLEGRIN,
elle faisait
des
traductions
en
italien
et
semble
partante
pour
organiser
des
échanges
entre
les
2
écoles.
Mais
les
élèves
de
CM2
partent
déjà
une
semaine
en
classe
de
mer,
un
voyage
en
Italie
sera peut-être
difficile
à organiser
en plus
Madame
Marianne
HUREL
annonce
qu'il y a une
réunion pour
l'EHPAD
le
29 juin
2023
à
19h.
Madame
Christelle
TESSIER
informe
que
la
cérémonie
d'ouverture
des
jeux
olympique
a
lieu
cet
après-midi,
le
9 juin
à
15h30
et
la
cérémonie
de
clôture
est prévue
le
20 juin
à
15h30.
Les jeux
Fay
olympique
auront
lieu
le
1°
juillet.
Monsieur
Frédéric
MURA
ajoute
que
l'inauguration
du
gymnase
était prévue
le
même
jour
mais
les
travaux
ont pris
un peu
de
retard
et du
coup,
l'inauguration
sera
repoussée
en
septembre.
Monsieur
Pascal
PETITPIERRE
demande
si cela
impactera
l’utilisation
du
gymnase
pour
les
clubs.
Monsieur
Frédéric
MURA
répond
que
non,
il n'y
aura
pas
d'interférence
puisque
le
bâtiment
sera
réceptionné
dès
mi-juillet.
|
Monsieur
Bruno
GODET
explique
que
le
concours
photo
se
termine
fin juin.
Monsieur
Pascal
PETITPIERRE
remercie
Madame
Laura
CHARLES
pour
la
communication
autour
de
la
baisse
du
niveau
d'eau
du
Canal.
Monsieur
Frédéric
MURA
ajoute
que
c'est
une
catastrophe
parce
qu'il
ne pleut pas,
et que
le
canal
n'est pas prêt
de
se
remplir.
Monsieur
Bruno
GUYARD
demande
si les
nouvelles
installations
n'empêchent
pas
les
dégradations.
Monsieur
Frédéric
MURA
répond
que
non.
La prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
se déroulera
:
-
Jeudi
29
juin
2023
à 20
heures,
Salle
du
Conseil
Municipal.
La
séance
est
levée
à 20H50.
Le
Maire,