Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 22 01 2024
Conseil Municipal - Note synthese CM 22 01 2024
Déliberation - deliberations conseil municipal 22 01 2024
Déliberation - liste deliberations CM 25 03 2024
Déliberation - deliberations CM 12 02 2024
Déliberation - liste deliberations CM 25 03 2024
Déliberation - liste des deliberations cm 22 01 2024
Ordre du Jour - 1 Ordre du jour CM 29 01 2025
Déliberation - liste deliberations CM 06 11 2023
Déliberation - 2 LISTE DELIBERATIONS CM 2024 03 22
Déliberation - liste deliberations CM 22 01 2024
Document publié le Lundi 22 janvier 2024 par la commune de Pierrelatte.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM 22 01 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
1
Conseil Municipal du 22 Janvier 2024 – Liste des délibérations.
CONSEIL MUNICIPAL du 22 JANVIER 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
DELIBERATION N°2024-001. Examinée le 22/01/2024
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SÉANCE
Madame Marie-Laure NOUGIER élue Secrétaire de séance.
DELIBERATION N°2024-002. Examinée le 22/01/2024
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 18 DECEMBRE 2023 Approuvée
DELIBERATION N°2024-003. Examinée le 22/01/2024
TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENERGETIQUE – DOSSIER DES PROJETS
SUBVENTIONNABLES 2024-2026
Approuvée
DELIBERATION N°2024-004. Examinée le 22/01/2024
CESSION D’UN TERRAIN COMMUNAL AVEC CHARGES EN VUE DE LA CREATION D’UN LOTISSEMENT D’HABITATIONS A LA QUARREE II – REGULARISATION DES PARCELLES CEDEES
Approuvée
DELIBERATION N°2024-005. Examinée le 22/01/2024
AVIS DE LA COMMUNE SUR L’ENQUETE PUBLIQUE ENVIRONNEMENTALE UNIQUE - PROJET D’EXTENSION GBII NORD
Avis favorable du Conseil Municipal 2
Conseil Municipal du 22 Janvier 2024 – Liste des délibérations.
DELIBERATION N°2024-006. Examinée le 22/01/2024
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « RANDO LIBRE »
Approuvée
DELIBERATION N°2024-007. Examinée le 22/01/2024
AVANCE DE SUBVENTION - ATOM'SPORTS FOOTBALL PIERRELATTE
Approuvée
DELIBERATION N°2024-008. Examinée le 22/01/2024
AVANCE DE SUBVENTION - ATOM'SPORTS NATATION PIERRELATTE
Approuvée
DELIBERATION N°2024-009. Examinée le 22/01/2024
AVANCE DE SUBVENTION – ASSOCIATION VELO CLUB DE PIERRELATTE
Approuvée
DELIBERATION N°2024-010. Examinée le 22/01/2024
PLAN DEPARTEMENTAL D’ACTIONS DE SECURITE ROUTIERE 2024 – DEMANDE DE SUBVENTION A L’ETAT
Approuvée
DELIBERATION N°2024-011. Examinée le 22/01/2024
DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES
Le Conseil Municipal prend acte de la tenue du débat d’orientations budgétaires pour l’exercice 2024 et de l’existence du rapport présenté.
DELIBERATION N°2024-012. Examinée le 22/01/2024
DEMANDE DE SUBVENTION AU SDED POUR DES TRAVAUX D’ECONOMIES D’ENERGIE
Approuvée