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Ordre du Jour - 0.2 Ordre du jour CM 27.04.2026
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Ordre du Jour - 1 Ordre du jour CM 29 01 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Pierrelatte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 1 Ordre du jour CM 29 01 2025)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Budget,
1
Conseil Municipal du 29 janvier 2025 – Ordre du jour
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER 2025
ORDRE DU JOUR
I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SÉANCE
• RAPPORTEUR : Alain GALLU
2. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 16 DECEMBRE 2024 • RAPPORTEUR : Alain GALLU
3. SOLIDARITE AVEC LA POPULATION DE MAYOTTE
• RAPPORTEUR : Véronique CROS
II. FINANCES
4. DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025
• RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS
5. CREATION D’UNE REGIE DOTEE DE LA SEULE AUTONOMIE FINANCIERE POUR LA
GESTION DU BUDGET ANNEXE – ENERGIES RENOUVELABLES
• RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS
III. INTERCOMMUNALITE
6. CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICES AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DROME SUD PROVENCE POUR LA GESTION DU LOCAL DE L’OTI
• RAPPORTEUR : Alain GALLU
IV. ENVIRONNEMENT - TRAVAUX
7. CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS POUR LA REALISATION DE DEUX LIGNES ELECTRIQUES SOUTERRAINES
• RAPPORTEUR : Jean François AUBERT 2
Conseil Municipal du 29 janvier 2025 – Ordre du jour
8. DEMANDE DE SUBVENTION A LA REGION AUVERGNE RHONE ALPES POUR LA CREATION D’UNE SALLE MUTUALISEE A VOCATION ASSOCIATIVE
• RAPPORTEUR : Jean François AUBERT
V. SPORT
9. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE 10 VELOS AQUABIKE – ATOM SPORTS ENTENTE NATATION
• RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA
VI. VIE ASSOCIATIVE
10.AVANCE DE SUBVENTION - ATOM'SPORTS FOOTBALL PIERRELATTE
• RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA
11.AVANCE DE SUBVENTION – ASSOCIATION VELO CLUB DE PIERRELATTE • RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA
INFORMATIONS AU CONSEIL
DECISIONS DU MAIRE
DEMANDES D’INTENTION D’ALIENER – DIA