Conseil Municipal - CM 20032026 installation du CM

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Conseil Municipal - CM 20032026 installation du CM Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Rettel. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20032026 installation du CM)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne, Département Nombre de conseillers élus : 15 de la Moselle

Conseillers en fonction : 15

Arrondissement

de Thionville Conseillers présents ou représentés : 15

Sous la présidence de Monsieur Rémi SCHWENCK, maire.

Présents : MM. SCHWENCK Rémi, LOGNON Denis, HANDRICK Norbert, CURCIC Gabriel, GUININ Matthieu, PAILE Pierre

Mmes BOCK Marie-Andrée, LONG Béatrice, BRUDERMANN

Nathalie, MERSCH DICOP Cathy, MARSON Véronique, PATTE

Carmen, TRITZ Elodie

Absent(es) excusé(es) :

M. WUTTKE Marc qui a donné procuration à M. HANDRICK

FELLER Cyril qui a donné procuration à Mme MESCH DICOP Cathy

Absent(es) :

1-2026. Installation du conseil municipal

L’an deux mille vingt-six, le vingt mars, à 19 heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de RETTEL, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du quinze mars deux mille vingt-six, se sont réunis dans la salle de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée, le 16 mars 2026, par M. le Maire, conformément aux articles L.2121-7 et L. 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).

Étaient présents les conseillers municipaux :

1. SCHWENCK Rémi

2. BOCK Marie-Andrée

3. LOGNON Denis

4. LONG Béatrice

5. HANDRICK Norbert

6. BRUDERMANN Nathalie

7. MERSCH DICOP Cathy

8. CURCIC Gabriel

9. MARSON Véronique

10. GUININ Matthieu

11. PATTE Carmen

12. TRITZ Elodie

13. PAILE Pierre

Étaient absents les conseillers municipaux :

1. FELLER Cyril

2. WUTTKE Marc

La séance a été ouverte sous la présidence de M Denis LOGNON, le plus âgé des membres du Conseil Municipal, qui a donné lecture des résultats constatés auxProcès-Verbaux des élections et a déclaré les membres du conseil municipal, cités ci-dessus (présents et absents), installés dans leurs fonctions.

Le Conseil a choisi pour secrétaire M. RENCK, Fabrice, secrétaire de Mairie (En combinaison des articles L2121-15, L2541-6 et L2541-7 du CGCT applicables dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle).

Le quorum étant atteint, les points, ci-après, à l’ordre du jour, ont été débattus :  Installation du conseil municipal

 Élection du Maire

 Détermination du nombre d’adjoints

 Elections des adjoints au maire

 Charte de l’élu local

2-2026. Élection du Maire

M Denis LOGNON, le plus âgé des membres du Conseil Municipal, a pris la présidence (art. L. 2122-8 du CGCT).

Le président a procédé à l’appel nominal des membres du conseil et a dénombré 13 conseillers présents. Il a constaté que la condition de quorum posée à l’article L. 2121-17 du CGCT était remplie.

Le président invite le Conseil Municipal à procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection du Maire (art. L. 2122-4 et L. 2122-7). Il rappelle que si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

Constitution du bureau :

1. Le conseil municipal a désigné deux assesseurs au moins : M GUININ Matthieu et Mme MERSCH DICOP Cathy

1er tour de scrutin

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie et l’a déposé dans l’urne. Le nombre des conseillers qui n’ont pas souhaité prendre part au vote, à l’appel de leur nom, a été enregistré.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de conseillers n’ayant pas pris part au vote : 0

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15 A déduire : bulletins blancs 0 A déduire : bulletins nuls 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés 15

Majorité absolue 8

Ont obtenu :

M. Rémi SCHWENCK 15 voix

M. Rémi SCHWENCK ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé Maire de la commune de RETTEL et immédiatement installé.M. Rémi SCHWENCK a pris la présidence de l’assemblée.

3-2026. Détermination du nombre d’adjoints :

Le Conseil Municipal décide la création de 4 (quatre) postes d’adjoints au maire.

Vote pour : 15

Absentions : /

Vote contre : /

4-2026. Elections des adjoints au maire

M. le Maire rappelle que :

 les adjoints sont élus au scrutin de liste majoritaire sans panachage, ni vote préférentiel.

 les listes constituées pour l’élection des adjoints doivent nécessairement comporter un nombre de candidats égal au nombre d’adjoints fixé préalablement par le conseil municipal. Si tel n’est pas le cas, la liste n’est pas recevable.  la liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe (L2122-7-2 CGCT) et que la parité s’applique uniquement à la liste d’adjoints. Le maire peut être un homme et le 1er adjoint, un homme également.

 le vote a lieu au scrutin secret. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité des suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus.  lors du décompte des voix ne peuvent être valides que les bulletins de vote conformes à la liste déposée, tant pour les noms de candidats que pour leur ordre de présentation.

Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de 5 minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire.

A l’issue de ce délai, le maire a constaté que 1 liste(s) de candidats aux fonctions d’adjoint au maire avaient été déposée(s).

1. Liste conduite par M. LOGNON Denis

Mme BOCK

M. CURCIC

Mme LONG

Il a été procédé ensuite, dans les formes décrites ci-dessus, sous la présidence de M. Rémi SCHWENCK, élu Maire et sous le contrôle du bureau désigné pour l’élection du Maire, à l’élection des adjoints au Maire.

1er tour de scrutin

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a fait constater au président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie et l’a déposé dans l’urne. Le nombre des conseillers qui n’ont pas souhaité prendre part au vote, à l’appel de leur nom, a été enregistré.Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de conseillers n’ayant pas pris part au vote : 0

Nombre de listes trouvées dans l’urne : 15 A déduire : liste(s) déclarée(s) nulle(s) 0 A déduire : bulletin(s) blanc(s) 0 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés 15

Majorité absolue 8

Ont obtenu :

M. LOGNON, Mme BOCK, M. CURCIC et Mme LONG 15 voix

M. LOGNON, Mme BOCK, M. CURCIC et Mme LONG ayant obtenu la majorité absolue ont été proclamés adjoints au Maire de la commune de RETTEL et immédiatement installés.

Ils ont pris rang dans l’ordre de la liste qui a été déposée pour le scrutin. 1er adjoint au Maire M. LOGNON Denis

2eme adjointe au Maire Mme BOCK Marie-Andrée

3eme adjoint au Maire M. CURCIC Gabriel

4eme adjointe au Maire Mme LONG Béatrice

5-2026. Charte de l’élu local

Après l’élection du maire et des adjoints, le maire donne lecture au conseil de la charte de l’élu local prévue à l’article L1111-1-1 du CGCT.

Le maire remet à chacun des conseillers municipaux une copie de cette charte ainsi que les dispositions du CGCT relatives aux conditions d’exercice des mandats locaux (articles L2123-1 à L2123-35 du CGCT).

Pour copie conforme

A RETTEL, le 23/03/2026

Le Maire