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unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 2019 09 13 PV Bureau
Document publié le Vendredi 13 septembre 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vézère-Monédières-Millesources - 2019 09 13 PV Bureau)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Consommateurs,
1
PROCES VERBAL
DU BUREAU COMMUNAUTAIRE de VEZERE-MONEDIERES-MILLESOURCES
DU VENDREDI 13 SEPTEMBRE 2019
Le treize septembre deux mille dix-neuf à dix-huit heures, les
membres du bureau communautaire se sont réunis à la salle
de réunion du siège communautaire à Treignac, sur la
convocation qui leur a été adressée par le Président,
Monsieur JENTY Philippe.
Titulaires présents avec vote: COIGNAC Gérard, GERMAIN Guy, GUILLOU Michèle ; JENTY Philippe ; JOFFRE Jacques ; TAVERT Françoise ;
Excusés: DEGUIN Didier ; CHASSEING Daniel ; MARSALEIX Pierre ; MOULU Josette ; PETIT Christophe ; RUAL Bernard ; VIGROUX-SARDENNE Josiane ; LAURENT André
Secrétaire : GUILLOU Michèle
Le dernier bureau n’a pas fait l‘objet d’un procès-verbal.
Point RH
Le Président expose les informations suivantes :
- M. MEUNIER Jean-Baptiste a quitté le service déchets de la collectivité par voie de mutation, pour exercer la fonction d’agent communal polyvalent à la commune de la Croisille sur Briance. o Il y a donc un poste de Ripper/Chauffeur remplaçant de vacant depuis le 1er septembre, Marie- Astrid PIOGER a reçu plusieurs candidatures et a reçu les candidats. Le choix s’est porté sur Antoine JAMILLOUX, un jeune finissant son Contrat d’Avenir avec la commune de Chamberet. Nous lui proposerons un contrat CDD de 4 mois dans un premier temps.
Mme TAVERT fait remarquer que ce jeune homme a donné toute satisfaction durant son contrat de 3 ans à la Commune de Chamberet
M. JENTY et Mme GUILLOU se félicitent que ce jeune homme du territoire puisse avoir une possibilité d’intégrer la collectivité, cela s’inscrit pleinement dans la démarches des emplois d’avenir.
- Mme SEVER Elodie a repris ses fonctions d’agent comptable à temps partiel à la communauté de Communes le 9 septembre suite à son congé maternité. Le contrat de l’agent remplaçante, Mme DEPUYDT Marina prendra fin le 19 septembre le temps de permettre une passation des dossiers en cours.
- Mme JURBERT Mélanie sera absente en début 2020 pour un congé de maternité. Il a été demandé aux agents du service culture de faire fonctionner leur réseau au plus tôt pour proposer des candidats au remplacement de 5 mois. Il serait souhaitable que le/la remplaçant(e) puisse prendre ses fonctions en décembre pour assurer un léger tuilage.
- Mme COUDERT suite à un accident de la vie privée sera absente sur une période indéterminée, elle reste « en contact » en se connectant à distance. Ses missions quotidiennes ont été réparties entre les agents présents à la comcom.
- M SURRE Pierre a rompu son contrat avec la CC V2M pour prendre des missions similaires sur le territoire de la CC Creuse Grand Sud au 15 juillet 2019, la question de son remplacement se pose :
M.JENTY expose les éléments suivant :
Le poste de technicien Rivières consiste principalement à l’animation du programme SOURCES EN ACTIONS
0.6 ETP sur le bassin de la Vienne
o À ce jour 4 dossiers de travaux de berges sont en cours
0.4 ETP sur le bassin de la Vézère
o Diagnostique et état des lieux terminés rien de concret en terme d’action, plusieurs collectivité étant impliquées, et il n’y a pas encore eu de positionnement politique sur le sujet Rivière.
Le cout du poste chargé est d’environ 32k€/ an avec environ 6k€/ an de frais de fonctionnement.
Ces 38 k€/an sont aidés par les agence de l’eau,
o Loire Bretagne à hauteur de 50% + 10% par la région Nouvelle Aquitaine
Membres titulaires 14
Titulaires Présents 6
Pouvoirs 0
Suppléants avec vote 0
Nombre de votants 6
Date de convocation 03/09/2019 2
o Adour Garonne à hauteur de 40%
Soit un reste à charge de 15k€ pour la collectivité, financé de 10k€ par la taxe GEMAPI.
Doit-on faire un remplacement poste/poste ?
Ce poste nécessite une connaissance approfondie des outils de cartographie, et une appétence pour le terrain, ainsi qu’une grande polyvalence, les missions étant tantôt terrain tantôt bureau.
Mme TAVERT insiste sur la rédaction de la fiche de poste, afin de bien cibler le profil polyvalent que nous recherchons.
M.JOFFRE signale la nécessité de faire un bilan sur la « Petite Corrèze » qui traverse son territoire, et qui nécessiterait un état des lieux et des travaux.
La proposition qui sera faites au conseil sera un mi-temps rivière et l’autre mi-temps relatif à la cartographie (SIG)
- chemins VTT/Pédestres
- cours d’eau
- Canoé-kayak
Maison des Bariousses
La Communauté de Communes est propriétaire d’une maison d’habitation sur l’ancien site CCAS des Bariousses.
Les locataires de cette maison ont quitté les lieux le 31 mai dernier.
Après visite des lieux par M. JOFFRE et Nicolas GRANGER, le 11 juin, il faut prévoir des travaux avant d’envisager une remise en location :
Huisseries vétustes, revêtements muraux, système de chauffage obsolète, abords n’ayant pas été entretenu par le dernier locataire…
M. JENTY pose la question de la rénovation ou de la vente du bien, l’agence Treignac Immobilier a fait une estimation du bien XX k€ en l’état (information confidentielle).
Il est proposé de faire nettoyer le terrain, de faire quelques travaux autour de la terrasse, et d’envisager une mise en vente.
Temple de Madranges
Le Temple de Madranges souffre aujourd’hui de l’humidité engendrée par des problèmes d’assainissement extérieur, des menuiseries anciennes peu hermétiques et des murs trop étanches. Le plafond, en sapin, atteint par la vrillette et fragilisé par l’humidité, menace de s’effondrer.
Une réunion de lancement des travaux est prévue le 20/09 à 9h sur place.
Rappel du plan de financement
A noté, l’association Madranges Patrimoine et Talents en Monédières a récolté environ 20 000€ dans le cadre de la souscription publique menée avec la Fondation du Patrimoine
partenaires
assiette
elligible
taux sur assiette
elligible
montant HT
en euros
département T1 48 429 60% 29 057
département T2 79 202 60% 47 521
Etat DETR 50 000 20% 10 000
autofinancement 43 422,00
TOTAL 130 000,00
rappel montant TTC 156 000,00 3
Travaux Siege
M.JENTY précise que le carrelage du N-1 (étage de l’école de musique) a été changé, l’intégralité des frais a été prise en charge par l’assurance dans le cadre de la garantie décennale.
Il rappelle qu’en 2017 des demandes de subventions avaient été faites pour le programme de travaux du siège, à ce jour l’enveloppe de dépenses éligibles n’est pas atteinte.
- Le président propose un devis pour la remise en état de l’horloge de l’ancienne école communale pour un montant HT de 3030€
- Les ordinateurs de bureau du service ANC et Déchets sont maintenant obsolètes et méritent d’être changé, le président propose un devis de 2100 € HT
- Un devis pour des films anti UV avec la pose sur les vitres de la médiathèque sera demandé auprès de l’entreprise LOOK ENSEIGNE de Corrèze, qui s’est chargé des films occultant de la MSP de Treignac
- Des devis pour des stores occultant intérieurs seront demandés pour la salle de réunion.
Les membres du bureau acceptent de soumettre au vote du conseil communautaire
PDIPR
Le président fait remarquer que certaines communes de V2M n’ont pas de chemin inscrit au PDIPR départemental.
Il serait intéressant que les communes n’ayant pas encore de chemin inscrit face une proposition de chemin à classer auprès du département.
Voir ci-joint les conditions à remplir pour inscrire un chemin au PDIPR
VTT - VAE
M.GERMAIN : quid de l’entretien et du balisage des chemins CTT-VAE ? P.JENTY : Comme préciser dans le PV du dernier conseil communautaire, un devis a été demandé à l’entreprise CAPPE.
Concernant le dossier VAE, le dossier est passé en CUC et a reçu un avis positif, nous attendons un retour officiel.
Concernant l‘animation du dispositif VAE : plusieurs options sont en cours de réflexion, celles-ci seront présentées lors d’un prochain conseil communautaire.
CAO
La CAO s’est réunie ce jour à 17h00 pour le marché AMO de l’atelier relais de Treignac.
3 cabinets ont candidaté
La Cao propose de retenir l’offre de MAAD Architectes
La délibération sera soumise au prochain conseil.
N°
Offre Entreprises
Total de
l'Offre H.T.
corrigée
Note prix des
prestations :
40
Note :
valeur Technique
: 60
NOTE
TOTALE
SUR 100
Classt
2 MAAD
Architectes 37 720.01 € 40.00 60,00 100,00 1
3 Le Compas
dans l’oeil 40 120.50 € 37.61 60,00 97.61 2
1 Jean MOULY
Architecte 43 000.00 € 35.09
60.00 95.09 3 4
Questions diverses
Zone d’Activité de Treignac.
Comme prévu dans la délibération N°126-2018 :
De préciser que la voirie et ses dépendances (parking, réseaux divers ...) restent du domaine
public de la commune, la cession portant donc uniquement sur le terrain à aménager.
De préciser qu’en fonction du futur découpage des lots mis en vente, la commune s’engage à
réaliser la desserte et le raccordement en eau et assainissement de chaque lot.
À noter, une parcelle d’environ 5000m² contigu est la propriété d’un particulier, il faudrait envisager de lui faire une proposition d’achat
CCAS des Bariousses
Environ 300m linéaires de gouttières en Zinc ont été volés sur les bâtiments de l’ex CCAS. Le vol a été signalé en gendarmerie, une plainte a été déposé, une demande de devis pour estimer le sinistre, ainsi qu’une déclaration à l’assurance.
Affaire à suivre.
Le Président remercie les membres.
La séance est levée vers 21h00.
Le Président, Le Secrétaire,