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unknown - Communauté de communes - La Vallée de Kaysersberg - 20250327 liste deliberation
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Vallée de Kaysersberg - 20250327 liste deliberation)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Environnement,
Liste des délibérations
Conseil Communautaire du 27 Mars 2025
Numéro Objet Vote
2025.00023 Désignation du secrétaire de séance Approuvée
2025.00024 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 27 février 2025 Approuvée
2025.00025 Approbation du budget principal Administration Générale (M57) Approuvée
2025.00026 Approbation du budget Annexe Ordures Ménagères (M4) Approuvée
2025.00027 Approbation du budget Annexe Assainissement AKV (M49) Approuvée
2025.00028 Approbation du budget Annexe Énergies renouvelables (M4) Approuvée
2025.00029 Approbation du budget Annexe ZAE (M57) Approuvée
2025.00030 Vote des taux des impôts directs locaux 2025 Approuvée
2025.00031 Approbation de versement d'un fonds de concours à la commune de Kaysersberg Vignoble dans le cadre des actions "Petites Villes de Demain" Approuvée
2025.00032 Approbation de versement d'un fonds de concours à la commune d'Orbey dans le cadre des actions "Petites villes de demain" Approuvée
2025.00033
Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public communal de Kaysersberg Vignoble aux fins d'installation et d'exploitation d'une centrale photovoltaïque sur le parking devant la piscine de la CCVK
Approuvée
2025.00034 Approbation du renouvellement du service de location longue durée de vélos à assistance électrique (VAE), de la convention de location, et fixation de la participation des usagers Approuvée
2025.00035 Approbation du versement d’une subvention d’investissement à l’association foncière de Sigolsheim. Approuvée
2025.00036 Approbation de la convention de mise à disposition de la déchèterie d'Orbey Approuvée
2025.00037 Approbation du Pacte Territorial « PIG France Rénov’ » pour la CCVK (2025-2029) Approuvée
2025.00038 Création d’un emploi pour accroissement temporaire – Projet Alimentaire Territorial Approuvée
2025.00039 Approbation de la création d'emplois saisonniers pour la saison estivale Approuvée
2025.00040 Approbation du mandatement du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Haut-Rhin pour engager le dialogue social en vue de conclure un accord collectif local en matière de prévoyance Approuvée
2025.00041 Approbation de l'accord collectif local prévoyance et participation à la procédure de marché public pour la passation d'une convention de participation prévoyance. Approuvée
Mise en ligne et affichage de la présente liste des délibérations le 02 avril 2025.
1 / 1 Conseil Communautaire du 27 Mars 2025