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unknown - Communauté de communes - La Vallée de Kaysersberg - 20240606 liste deliberations
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Vallée de Kaysersberg - 20240606 liste deliberations)
Thèmes du document : Enseignement supérieur, Environnement, Justice et droit,
Liste des délibérations
Conseil Communautaire du 06 Juin 2024
Numéro Objet Vote
2024.00049 Désignation du secrétaire de séance Approuvée
2024.00050 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 16 mai 2024 Approuvée
2024.00051 Approbation des Comptes de Gestion M14-M4 et M49 de l'année 2023 Approuvée
2024.00052 Approbation des Comptes Administratifs M14-M4 et M49 de l'année 2023 Approuvée
2024.00053 Approbation de l'affectation des résultats des budgets M14-M4 et M49 de l'année 2023 Approuvée
2024.00054 Approbation de la décision modificative aux budget AG; OM; FLLBO et AKV Approuvée
2024.00055 Approbation de l'admissions en non valeur de créances irrécouvrables et éteintes - budget "Ordures ménagères" Approuvée
2024.00056 Approbation de l'admissions en non valeur de créances irrécouvrables et éteintes - budget "Administration Générale" Approuvée
2024.00057 Approbation de l’attribution et du versement d’une bourse BAFA Approuvée
2024.00058 Approbation de l'attribution de subventions au titre de l'aide aux manifestations culturelles (AMC) 2024 Approuvée
2024.00059 Approbation de l'évolution tarifaire de la Taxe de séjour Approuvée
2024.00060 Approbation de la Mise en place d’un fonds de concours de la CCVK pour l’adaptation au changement climatique Approuvée
2024.00061 Approbation de l’ajout d’une action au programme d’actions prévisionnel GERPLAN 2024 Approuvée
2024.00062 Approbation de la répartition des participations communales 2024 - Budget AKV Approuvée
2024.00063 Approbation des modifications du Plan d'Organisation de Surveillance et des Secours (POSS) de l’Espace nautique Arc en ciel Approuvée
2024.00064 Approbation de la modification de la grille tarifaire de l’Espace Nautique Arc au 01/09/2024 Approuvée
2024.00065 Approbation des modifications apportées aux conditions générales de vente de l’Espace nautique Arc en Ciel Approuvée
2024.00066 Approbation de recours au contrat d’apprentissage "Licence, Master, Diplôme d'ingénieur en environnement avec option gestion et traitement des déchets" pour le service Déchets Approuvée
2024.00067 Approbation de la création d'un poste d'animateur petite enfance à la crèche de Sigolsheim Approuvée
2024.00068 Approbation de la modification du tableau des emplois - emploi d’agent de développement aménagement et développement du territoire Approuvée
2024.00069 Approbation de la modification du tableau des emplois - administration générale Approuvée
2024.00070 Approbation de la modification du tableau des emplois - administration générale - responsable centre nautique Approuvée
Compte-rendu des commissions Transition Ecologique du 09/04/2024 et du 15/05/2024 Informée
Compte-rendu de la commission Mobilité du 24/04/2024 Informée
Compte-rendu de la commission Equipements Sportifs du 26/04/2024 Informée
Compte-rendu de la commission Cuture du 22/05/2024 Informée
Présentation de l’utilisation de l’enveloppe des dépenses imprévues Informée
Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés Informée
Délégations au Président Informée
Mise en ligne et affichage de la présente liste des délibérations le 12 juin 2024.