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unknown - Communauté de communes - La Vallée de Kaysersberg - 20240411 liste deliberation
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Vallée de Kaysersberg - 20240411 liste deliberation)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Changement climatique,
Liste des délibérations
Conseil Communautaire du 11 Avril 2024
Numéro Objet Vote
2024.00030 Désignation du secrétaire de séance Approuvée
2024.00031 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 14 mars 2024 Approuvée
2024.00032 Approbation du budget principal Administration Générale (M57) Approuvée
2024.00033 Approbation du budget Annexe Ordures Ménagères (M4) Approuvée
2024.00034 Approbation du budget Annexe Assainissement AKV (M49) Approuvée
2024.00035 Approbation du budget Annexe Assainissement FLLBO (M49) Approuvée
2024.00036 Approbation du budget Annexe Énergies renouvelables (M4) Approuvée
2024.00037 Approbation du budget Annexe ZAE (M57) Approuvée
2024.00038 Vote des taux des impôts directs locaux 2024 Approuvée
2024.00039 Approbation du montant du loyer dans le cadre du bail avec l'entreprise TEK (terrain lieu-dit la Basse) Approuvée
2024.00040 Approbation de la mise à jour du règlement relatif aux autorisations de changement d'usage temporaire des locaux d'habitation et déterminant les compensations sur la commune de Kaysersberg Vignoble Approuvée
2024.00041 Approbation de la vente de terrain à Hachimette (ban communal de Lapoutroie) Approuvée
2024.00042 Approbation et autorisation de signature du contrat de reprise 2024-2029 option Filière "verre" à intervenir avec OI-MANUFACTURING Approuvée
2024.00043 Approbation des modifications apportées au règlement intérieur de l’Espace nautique Arc en Ciel Approuvée
2024.00044 Approbation des modifications apportées aux conditions générales de vente de l’Espace nautique Arc en Ciel Approuvée
2024.00045 Approbation de la modification de la grille tarifaire de l’Espace Nautique Arc en Ciel Approuvée
Compte-rendu de la commission déchets du 13/03/2024 Informée
Compte-rendu de la commission Jeunesse du 20/03/2024 Informée
Commission Equipements Sportifs (avenir de la piscine) du 27/03/2024 Informée
Compte-rendu de la commission Cuture du 03/04/2024 Informée
Mise en ligne et affichage de la présente liste des délibérations le 16 avril 2024.
1 / 1 Conseil Communautaire du 11 Avril 2024