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Déliberation - 2026 041 Designation DUN Referent ELU Adhesion au Cnas
Document publié le Mercredi 1 avril 2026 par la commune de Champagny-en-Vanoise.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 041 Designation DUN Referent ELU Adhesion au Cnas)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
à
CHAMPAGNY
|
EN
VANOISE 960-3855m
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
(Savoie)
SÉANCE
DU
1°
AVRIL
2026
N°
2026
041
L’An
Deux
mille
vingt-six,
le
1er
avril
à
18H00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
73350
-CHAMPAGNY
EN
VANOISE,
légalement
convoqué
le
26
mars
2026,
sous
la
Présidence
de
Madame
Florence
MARMONIER,
Maire
Présents
: Florence
MARMONIER,
Perrine
AUFRERE,
Alexandre
DUNAND,
Ludovic
DEVERGNES,
Julie
PERRIN,
Thierry
RUFFIER
DES
AIMES,
Thierry
RUFFIER
LANCHE,
Delphine
PEPEY,
Marion
DRAPERI,
Amaury
BURDET,
Floriane
PARISSE,
Françoise
VILLARD,
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES
Absents
:
Jean-Max
DESCHAMPS-BERGER
(pouvoir
donné
à
Florence
MARMONIER)
Valérie
TRAVERS
(pouvoir
donné
à
Perrine
AUFRERE)
| | |
Nombre
en
Membres :
13
| | |
En
exercice :
15
Suffrages
exprimés
:
15
Votes
pour
:
15
Votes
contre :
00
Ne
prend
pas
part
au
vote :
00
AORROKOKUKUAOAUAUAAURUAURONAUAURUUROA
HAE
|
Objet:
Adhésion
au
Comité
National
des
Œuvres
Sociales
—
désignation
d’un
référent
élu
Par
délibération
en
date
du
23
août
2023,
le
Conseil
municipal
s’est
prononcé
sur
la
mise
en
place
de
prestations
sociales
pour
le
personnel
de
la
commune
de
Champagny
en
Vanoise,
et
l'adhésion
de
la
commune
au
Comité
National
des
Œuvres
Sociales.
Suite
aux
élections
municipales
du
15
mars
2026,
il
convient
de
désigner
un
élu
membre
du
Conseil
municipal
en
qualité
de
délégué
élu,
pour
représenter
la commune
de
Champagny
en
Vanoise
au
sein
du
CNAS.
A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
le
Conseil
municipal
-
DÉSIGNE
Perrine
AUFRERE,
membre
de
l'organe
délibérant,
en
qualité
de
délégué
élu
notamment
pour
représenter
la
commune
de
Champagny
en
Vanoise
au
sein
du
CNAS.
SOUS-PREFECTURE
ALBERTVILLE
« Certifié
exécutoire,
dûment
habilité
aux
présentes
13
AVR,
2026
Conformément
à
la
Loi
du
02
Mars
1982
»
EPISSE
POUR
EXTRAIT
CONFORME,
Pour
le
Maire
empêché,
Perrine
AUFRERE
|
_
/
se
MAIRIE DE CHAMPAGNY
EN VANOISE
"0"
72
Le
Dzé
- 73350
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
nm
contact@mairie-champagny.ft
04
79
55
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80
wWww,mairie-charmpagny.fr
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Eu