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Document publié le Mercredi 1 avril 2026 par la commune de Champagny-en-Vanoise.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 039 Designation DUN Representant au Conseil Decole)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
# ve
CHAMPAGNY
|
EN
VANOISE 960-3855m
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
(Savoie)
SÉANCE
DU
1%
AVRIL
2026
N°
2026
039
L'An
Deux
mille
vingt-six,
le
1er
avril
à
18H00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
73350
-CHAMPAGNY
EN
VANOISE,
légalement
convoqué
le 26
mars
2026,
sous
la
Présidence
de
Madame
Florence
MARMONIER,
Maire
Présents
: Florence
MARMONIER,
Perrine
AUFRERE,
Alexandre
DUNAND,
Ludovic
DEVERGNES,
Julie
PERRIN,
Thierry
RUFFIER
DES
AIMES,
Thierry
RUFFIER
LANCHE,
Delphine
PEPEY,
Marion
DRAPERI,
Amaury
BURDET,
Floriane
PARISSE,
Françoise
VILLARD,
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES
Absents
:
Jean-Max
DESCHAMPS-BERGER
(pouvoir
donné
à
Florence
MARMONIER)
Valérie
TRAVERS
(pouvoir
donné
à
Perrine
AUFREÈRE)
Nombre
en
Membres :
13
En
exercice :
15
Suffrages
exprimés
:
15
Votes
pour :
15
Votes
contre :
00
Ne
prend
pas
part
au
vote :
00
RORUAUAAOAUAUAAURUAUAUAOAOAUA
RAA
AURUAURUE
Objet:
Désignation
d’un
représentant
au
Conseil
d'école
-
Vu
le
code
de
l'éducation,
et notamment
son
article
D411-1
créé
par
le décret
2008-263
du
14
mars
2008;
- _
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
désigner
un
Conseiller
municipal
qui
sera
appelé
à
siéger
en
plus
de
Madame
le
Maire,
membre
de
droit,
au
sein
du
Conseil
d'école
du
groupe
scolaire
de
Champagny
en
Vanoise,
présidé
de
droit par
Madame
la
directrice;
-
_Vules
article
L2121-21
et L2121-33
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales;
Madame
le
Maire
propose
à
l'Assemblée
de
désigner
un
représentant
titulaire
et
un
représentant
suppléant
du
Conseil
municipal
au
sein
du
conseil
d'école
du
groupe
scolaire
de
Champagny
en
Vanoise,
en
plus
d'elle-même
membre
de
droit,
qui
seront
immédiatement
installés
dans
leurs
fonctions. Membre
de
droit:
Madame
Florence
MARMONIER
Se
portent
candidats:
- en
tant
que
représentant
titulaire
: VILLARD
Françoise
- en
tant
que
représentant
suppléant
: PARISSE
Floriane
MAIRIE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
—
72
Le
Déé -
73350
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
mn
contact@mairie-champagny.fr
04
79
55
03
80
wWwwnairie-champagny.fr
EE
Lo A
l'unanimité
des
suffrages
exprimés,
le Conseil
municipal
-_
DÉSIGNE,
pour
représenter
la
commune
au
sein
du
Conseil
d'école
du
groupe
scolaire
de
Champagny
en
Vanoise
-_
VILLARD
Françoise
Membre
titulaire
-__
PARISSE
Floriane
Membre
suppléant
- _
Madame
MARMONIER
Florence,
membre
de
droit
« Certifié
exécutoire,
dûment
habilité
aux
présentes
Conformément
à
la
Loi
du
02
Mars
1982
»
POUR
EXTRAIT
CONFORME,
Pour
le
Maire
empêché,
Perrine
AUFRERE
SOUS-PREFECTURE
ALBERTVILLE L3
AVR.
2026
RECEPISSE