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Compte-Rendu - CR conseil municipal 2014 10 06
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Menetou-Salon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil municipal 2014 10 06)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Conseil
Municipa
Le
lundi
6 octobre
2014,
à 19
h 00,
le Conseil
Municipal
s'est
réuni
sous
la présidence
de
Monsieur
Pierre
FOUCHET,
Maire.
Présents
: Mmes
BARDELOT
Nicole,
BARDY
Marie-Christine,
CROS
Patricia,
FONTAINE
Dorothée,
JACQUET
Stéphanie,
LAUGERAT
Odile,
RAIMBAULT
Martine
et TAILLANDIER
Armelle,
MM.
BERGERAULT
Eric,
BLAIN
Claude,
FERRIERE
Laurent,
FOUCHET
Pierre,
KOENIG
Jean-Marc,
NOUAT
Christian,
PHILIPPE
Narcisse
et REMANJON
Patrice.
Absent
exeusé
avant
délégué
pouvoir
: M. ASSADET
Alain
ayant
délégué
pouvoir
à Mme
JACQUET
Stéphanie.
Absents
excusés
: Mme
CHARPENTIER
et M.
AUDIOT
Francis.
Secrétaire
de
séance
: Mme
BARDELOT
Nicole.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
du
compte-rendu
de
la
dernière
séance
et passe
à l’ordre
du
jour.
TARIFS
EAU
POTABLE
ET
ASSAINISSEMENT
: à la
demande
de
la Société
SAUR,
le Conseil
Municipal
est
informé
de
l’actualisation
ou
de
la reconduction
des
tarifs
concernant
l’eau
potable
et
l’assainissement
à compter
du
1°
janvier
2015.
A l’unanimité,
l’assemblée
décide
d’étudier
ces
éventuelles
modifications
lors
de
la réunion
du
mois
de
novembre
prochain.
La
SAUR
en
sera
informée.
PLAN
LOCAL
RBANISME
: suite
à la
dernière
réunion
du
Conseil
Municipal,
après
réflexion
et avis
de
la Direction
Départementale
des
Territoires
du
Cher,
le Maire
propose
de
prononcer
le lancement
d’une
procédure
de
révision
du
plan
d'occupation
des
sols
pour
sa
mise
en
forme
de
plan
local
d’urbanisme
sur
le
territoire
de
la Commune.
Le
Conseil
Municipal
accepte
cette
proposition
à l’unanimité.
TERRAIN
DU
PRIEURE
: Le
Maire
informe
l’assemblée
qu’il
a rencontré
le notaire
chargé
de
la vente
du
terrain
du
Prieuré
appartenant
aux
Consorts
COLAS
et que
la proposition
de
prix
faite
pour
l’acquisition
de
deux
parties
de
la parcelle
ZT
n°
53
a été
acceptée.
Toutefois,
une
demande
d’agrandissement
de
2 mètres
en
largeur
de
la plus
petite
parcelle
débouchant
rue
de
Paradis
sera
faite.
Le
bornage
des
futurs
terrains
communaux
sera
à la
charge
de
la Commune,
MOTION
EN
FAVEUR
DU
MAINTIEN
DE
LA
TRESORERIE
DE
SAINT
MARTIN
D’AUXIGNY
: le
Conseil
Municipal,
à la
majorité
des
suffrages,
se prononce
en
faveur
du
maintien
de
la Trésorerie
de
Saint
Martin
d’Auxigny.
RAPPORT
DU
SMIRNE
:
le
Conseil
Municipal,
à la
majorité
des
membres,
adopte
le rapport
annuel
2013
sur
le prix
et la
qualité
du
service
public
d’eau
potable.
TERRAIN
ZONE
D’ACTIVITES
RUE
DE
LA
GARE
:
le Conseil
Municipal
accepte
d’acquérir
une
bande
de
terrain
pour
l’agrandissement
du
chemin
d’accès
aux
bâtiments
du
haut
de
la zone
d’activités
20
rue
de
la
Gare,
aux
consorts
GILLET
suivant
leur
proposition
(soit
l’euro
symbolique).
Un
droit
de
passage
leur
sera
réservé
pour
un
accès
arrière
à leur
propriété.
COMPTE-RENDU
DES
DIFFERENTES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
: l’adjointe
en charge
des
affaires
scolaires
présente
à l’assemblée
les
chiffres
encourageants
des
centres
de
loisirs
de
la Communauté
de
Communes
en
Terres
Vives
et en
particulier
celui
de
Menetou-Salon
qui
présente
un
effectif
stable.
Un
état
des
premiers
chiffres
de
la mise
en
place
(effectifs
et coûts)
des
Temps
d’Activités
Périscolaires
depuis
la rentrée
est
porté
à la
connaissance
du
Conseil
Municipal.
La
rentrée
scolaire
s’est
effectuée
dans
de
bonnes
conditions
et les
effectifs
des
enfants
qui
prennent
leur
repas
à la
cantine
sont
en
hausse
ainsi
que
ceux
qui
fréquentent
l’accueil
avant
et après
la classe.
Une
étude
pour
optimiser
les
locaux
de
la cantine
scolaire
va
être
menée,
afin
que
ceux
réservés
au
personnel
et le
réfectoire
soient
mieux
adaptés.
Actuellement
environ
80
enfants
sont
accueillis
chaque
jour
et deux
services
sont
nécessaires.
L'’adjointe
chargée
de
la communication
et des
animations
rappelle
l’organisation
du
prochain
repas
des
aînés
et
le Conseil
Municipal
défini
le contenu
du
menu.
Une
réunion
est
programmée
prochainement
pour
la réalisation
du
prochain
bulletin
municipal
et l’ébauche
du
site
de
la commune
est
présentée
à l’assemblée.
L’adjoint
chargé
de
la voirie
indique
que
les
travaux
en
cours
seront
terminés
prochainement.
En
ce
qui
concerne
ceux
de
la route
des
Aix,
le dossier
avant
projet
sommaire
(APS)
est
en
cours
de
montage
et sera
bientôt
présentée
avec
le coût
des
modifications
demandées.
AFFAIRES
DIVERSES
:
le compte-rendu
de
la réunion
de
la commission
tourisme
de
la Communauté
de
Communes
en
Terres
Vives
est
donné
à l'assemblée.
Le
Conseil
Municipal
accepte
de
reconduire
les
participations
aux
frais
de
fonctionnement
des
écoles
et de
cantine
pour
les
enfants
domiciliés
au
hameau
« Les
Thébaults
» scolarisés
à l'Ecole
d’Henrichemont.
La
motion
de
l’association
TGV
Grand
Centre
Auvergne
est
présentée
à l’assemblée
qui
décide
de
soutenir
le
choix
du
scénario
« Ouest
».
Le
recensement
de
la population
aura
lieu
du
15 janvier
au
14
février
2015.
La
randonnée
des
Terres
Vives
aura
lieu
le dimanche
12 octobre.
Cette
année,
le départ
se fera
de
Vasselay.
Séance
levée
à 22
h 00