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Compte-Rendu - CR conseil municipal 2014 02 06
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Menetou-Salon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil municipal 2014 02 06)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Mode, textile et habillement,
Conseil
Municipa
Le
jeudi
6 février
2014,
à 19
h 00,
le Conseil
Municipal
s'est
réuni
sous
la présidence
de
Monsieur
Pierre
FOUCHET,
Maire.
Présents
: Mmes
COATRIEUX
Alexandra,
LAUGERAT
Odile,
LECLERC
Isabelle
et TAILLANDIER
Armelle,
MM.
BLAIN
Claude,
BRETON
Patrick,
CHAVET
Jean-Michel,
FERRIERE
Laurent,
FOUCHET
Pierre,
GILLET
Pascal,
KOENIG
Jean-Marc,
LUNEAU
Olivier,
MARTIN
Laurent
et NOUAT
Christian.
Absents
excusés
:
Mme
DUCROT
Inge,
MM.
LAGRANGE
Arnaud,
REMANION
Patrice
et RODRIGUEZ
Hervé.
Absent
excusé
ayant
délégué
pouvoir
: M.
LEGER
Noël
ayant
délégué
pouvoir
à
M.
MARTIN
Laurent.
Secrétaire
de
séance
: Mme
COATRIEUX
Alexandra.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
compte-rendu
de
la
dernière
séance
et
passe
à l’ordre
du
jour.
PRIX
DE
VENTE
DES
CARTES
DE
PECHE
: le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
fixe
le montant
du
prix
de
vente
des
cartes
de
pêche
comme
suit
:
Cartes
annuelles
:
28,80
€
Cartes
journalières
:
5,60
€
Le
règlement
de
la pêche
à l’Etang
communal
reste
inchangé
et sera
affiché
aux
endroits
appropriés.
COMPTE
RENDU
DES
DIFFERENTES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
:
Le
premier
adjoint
indique
à l’assemblée
que
des
devis
détaillés
ont
été
reçus
pour
le projet
de
travaux
d'extension
de
réseau
dans
la zone
artisanale
rue
de
la Gare.
De
même
une
acquisition
de
terrain
d’un
mètre
sur
une
partie
de
la longueur
pourrait
être
envisagée
avec
les
riverains.
En
vue
de
planifier
cette
situation,
une
réunion
sera
prévue
très
prochainement
avec
les
3 parties
(Riverains,
entreprises
et municipalité).
Par
ailleurs
le devis
pour
les
petits
travaux
complémentaires
pris
en
charge
par
la commune
sur
ceux
de
la voirie
communautaires
(bordures
sur
voies
communales)
est
accepté
par
l'assemblée.
La
quatrième
adjointe
fait
part
des
effectifs
légèrement
en
hausse
à l’école.
Le
second
adjoint
informe
le Conseil
Municipal
du
compte-rendu
annuel
d’utilisation
des
véhicules
communaux. PRESBYTERE
:
le Maire
indique
à l’assemblée
qu’il
a reçu
une
offre
d’achat
pour
l’ancien
presbytère.
Il rencontrera
ces
éventuels
acquéreurs
dans
un
premier
temps.
TRAVAUX
SDE
18
: le Conseil
Municipal
prend
connaissance
du
devis
reçu
pour
la rénovation
de
l'éclairage
public
dans
diverses
rues.
La
participation
communale
sera
évaluée
à 1 076,25
€ HT.
REGIME
INDEMNITAIRE
:
le Conseil
Municipal
accepte
de
modifier
le cadre
du
régime
indemnitaire
des
agents
communaux
en
fixant
des
critères
d'attribution
spécifiques,
notamment
en
matière
d'encadrement
en
cas
de
tutorat.
DEPENSES
EFFECTUEES
PREALABLEMENT
AU
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF:
le
Conseil
Municipal
autorise
le Maire
à mandater
deux
dépenses
par
anticipation
au
vote
du
budget
primitif
2014.
BENNE
POUR
VETEMENTS
USAGES
:
un
conteneur
de
dépôt
de
vêtements
usagés,
fourni
par
l'Association
« AGIR
» sera
installé
à côté
du
Foyer-Logements.
Séance
levée
à 21
h 30