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Ordre du Jour - CM21 10 15 Ordre du jour
Ordre du Jour - CM23 03 31 Ordre du jour
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Vernon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM23 03 31 Ordre du jour)
Thèmes du document : Banque, Fiscalité, Sport,
CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2023
Ordre du jour
*****************
DÉVELOPPEMENT URBAIN, CADRE DE VIE ET COMMANDE
PUBLIQUE
1 Cœur de ville 2020/2026 : attribution d'une subvention
au titre du Plan Façades (1bis rue du Soleil)
Mme Marjorie HARDY
2 Ancien Collège César Lemaître : signature de la
promesse de vente
M. François OUZILLEAU
3 Facturation de la prise en charge des ivresses
publiques et manifestes
M. François OUZILLEAU
4 Célébration de mariages : adoption d'une charte, d'un
règlement intérieur et création de cautions
M. François OUZILLEAU
5 Mise en place d'un fonds d'indemnisation pour les
commerçants ayant subi un préjudice lié aux travaux
Coeur de Ville
M. Jérôme GRENIER
6 Déclaration de projet emportant mise en compatibilité
du PLU (projet extraction pierres de Vernon)
Mme Marjorie HARDY
7 Modification du règlement de voirie Mme Marie-Christine GINESTIERE
8 SIEGE 27: programme d'effacement et d'enfouissement
de réseau 2023
Mme Marie-Christine GINESTIERE
9 SIEGE 27 : opération programmée sur la rue St Lazare
(Tranche 1) - Convention de participation financière
complémentaire 2022
Mme Marie-Christine GINESTIERE
10 Constitution d'un groupement de commandes pour le
plan de déploiement de l'éclairage LED des
équipements sportifs
Mme Marie-Christine GINESTIERE
11 Energie électrique : avenant n°2 au groupement de
commandes de fourniture et d'acheminement
d'électricité
Mme Marie-Christine GINESTIERE
12 Commission Consultative des Services Publics Locaux - compte rendu d'activités 2022
Mme Marie-Christine GINESTIERE
EDUCATION, JEUNESSE ET VILLE NUMÉRIQUE
13 Modification du règlement intérieur des accueils
périscolaires pour la rentrée 2023/2024
Mme Dominique MORIN
14 Espace Simone Veil : avenant chantiers jeunes 2023 -
Exonération TFPB 2023
M. Antoine RICHARD
15 Protection des données personnelles : désignation du
délégué à la protection des données
M. Antoine RICHARD
VIES ASSOCIATIVE ET ÉVÈNEMENTIELLE, SPORT ET
CITOYENNETÉ
16 Subventions aux associations 2023 Mme Léocadie ZINSOU
17 Subventions aux associations 2023 - sport de haut
niveau
M. Johan AUVRAY CULTURE ET QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC
18 Musée de Vernon - Acquisition à titre onéreux de deux
œuvres impressionnistes
Mme Nicole BALMARY
19 Musée de Vernon - Acquisition à titre gratuit de deux
œuvres de Christian Zeimert
Mme Nicole BALMARY
20 Musée de Vernon - Acquisition à titre gratuit d'un
tableau signé James Philip Butler
Mme Nicole BALMARY
21 Agences Postales des Blanchères et de Vernonnet :
avenants aux conventions relatives à l'organisation des
agences postales
M. Hervé HERRY
RESSOURCES HUMAINES ET FINANCES
22 Tableau des effectifs M. Eric FAUQUE
23 Compte Epargne Temps: remboursement de jours
épargnés
M. Eric FAUQUE
24 Recrutement d'un personnel contractuel au Musée de
Vernon
M. Eric FAUQUE
25 Recrutement d'un personnel contractuel au Musée de
Vernon - Responsable
M. Eric FAUQUE
26 Mise à disposition de personnels M. Eric FAUQUE
27 Syndicat Intercommunal de Gestion et de construction
des Equipements Sportifs (SIGES): modification des
statuts
M. Jérôme GRENIER
28 Budget annexe Portage de repas: compte administratif
2022
M. Jérôme GRENIER
29 Budget annexe Portage de repas: compte de gestion
2022
M. Jérôme GRENIER
30 Budget annexe Portage de repas: affectation du résultat 2022
M. Jérôme GRENIER
31 Budget annexe Portage de repas: Budget
supplémentaire 2023
M. Jérôme GRENIER
32 Budget principal: compte administratif 2022 M. Jérôme GRENIER
33 Budget principal: compte de gestion 2022 M. Jérôme GRENIER
34 Budget principal: affectation du résultat 2022 M. Jérôme GRENIER
35 Budget principal: Budget supplémentaire 2023 M. Jérôme GRENIER
36 Mise à jour des APCP Mme Evelyne HORNAERT
37 Portage de repas - Provision pour créances douteuses
et litigieuses
Mme Evelyne HORNAERT
38 Budget Principal - Provision pour créances douteuses
et litigieuses
Mme Evelyne HORNAERT
39 Institution de la taxe d'habitation sur les logements
vacants
M. Jérôme GRENIER
40 Vote du taux de la taxe d'habitation sur les résidences
secondaires
M. Jérôme GRENIER
41 Revalorisation des services à la population M. Jérôme GRENIER
42 Requalification et renforcement du cœur de ville de
Vernon 3ème tranche : adoption du plan de financement
M. Jérôme GRENIER dans le cadre des demandes de subventions
43 Eclairage des équipements sportifs : adoption du plan
de financement dans le cadre des demandes de
subventions
Mme Evelyne HORNAERT
44 Acquisition de gilets pare-balles pour la Police
Municipale : adoption du plan de financement dans le
cadre des demandes de subventions
M. Jérôme GRENIER
45 Vidéoprotection : adoption du plan de financement dans le cadre des demandes de subventions
M. Jérôme GRENIER
HORS COMMISSION
46 Relais de la Flamme Olympique : signature de la
convention Collectivité étape
M. François OUZILLEAU
47 Compte rendu des décisions du Maire M. François OUZILLEAU