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Ordre du Jour - CM 24 12 06 Ordre du jour
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Vernon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 24 12 06 Ordre du jour)
Thèmes du document : Sécurité publique, Banque, Fiscalité,
ORDRE DU JOUR
Conseil municipal du 6 décembre 2024
*****************
COMPTE RENDU DES DÉCISIONS DU MAIRE
1 Compte-rendu des décisions du Maire M. François OUZILLEAU
DÉVELOPPEMENT URBAIN, CADRE DE VIE ET
COMMANDE PUBLIQUE
2 Cœur de Ville 2020-2026 : Attribution subvention au titre du Plan Façades
Mme Marjorie HARDY
3 Groupement de commandes portant sur le Schéma Directeur Immobilier et Énergétique
Mme Marie-Christine
GINESTIERE
4 Travaux rue des Moulins : Conventions de délégation de maîtrise d'ouvrage
Mme Marie-Christine
GINESTIERE
5 SPL Normandie Axe Seine : Avenants de transfert aux conventions de mandat
Mme Marjorie HARDY
6 Eclairage public : autorisation de signature de la convention-type de servitude d'ancrage sur façade d'immeuble privé
Mme Marie-Christine
GINESTIERE
7 Campus de l'Espace : compte-rendu d'activités 2023 M. Jérôme GRENIER
RESSOURCES HUMAINES ET FINANCES
8 Tableau des effectifs M. Eric FAUQUE
9 Création d'emplois permanents M. Jérôme GRENIER
10 Compte épargne temps : remboursement de jours épargnés M. Eric FAUQUE
11 Assurance des risques statutaires : délégation au Centre de Gestion de l'Eure
M. Eric FAUQUE
12 Groupement de commande portant sur le Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels (DUERP)
M. Eric FAUQUE
13 Police municipale : instauration de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement
M. Jérôme GRENIER
14 Violences urbaines : protocole d'indemnisation suite à l'incendie du Pôle des compétences
M. Jérôme GRENIER
15 Fiscalité directe locale : maintien des taux d'imposition M. Jérôme GRENIER
16 Budget Principal : Décision modificative n°3 M. Jérôme GRENIER
17 Budget Principal : Actualisation des autorisations de programme et M. Jérôme GRENIER crédits de paiement (APCP)
18 Budget annexe du Portage de repas : Budget primitif 2025 M. Jérôme GRENIER
19 Budget Principal : Budget primitif 2025 M. Jérôme GRENIER
VIES ASSOCIATIVE ET ÉVÈNEMENTIELLE, SPORT ET
CITOYENNETÉ
20 Villa Castelli : mise à disposition et redevance Mme Léocadie ZINSOU
21 Dérogation au repos dominical 2025 M. Johan AUVRAY
POLITIQUE SOCIALE, HANDICAP ET LOGEMENT
22 Quartiers prioritaires de la politique de la ville : autorisation de signature de la convention d'abattement de la TFPB pour 2025
M. Jérôme GRENIER
23 Espace Simone Veil : Convention chantiers jeunes 2025 avec Monlogement27
M. Yves ETIENNE
24 MonLogement27 - Rapport d'activité 2023 Mme Catherine DELALANDE
CULTURE ET QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC
25 Musée Blanche Hoschedé-Monet : Convention avec l'Office de Tourisme pour la gestion de l'accueil et la vente de billetterie et de produits dérivés
Mme Nicole BALMARY
EDUCATION, JEUNESSE ET VILLE NUMÉRIQUE
26 Frais de scolarité 2023/2024 : enfants domiciliés à Vernon et scolarisés hors commune
Mme Dominique MORIN
27 Escadrille Air Jeunesse : autorisation de signature de la convention- cadre de sauvegarde du patrimoine spatial de Vernon
M. Hervé HERRY
28 Espace Simone Veil : Convention avec l'État pour l'organisation d'un accueil de jeunes pour l'année 2025
M. Yves ETIENNE
HORS COMMISSION
29 Rétrocession du bail commercial sis 22 rue du Soleil : choix du lauréat M. Johan AUVRAY
30 Délocalisation de la salle du conseil municipal pendant les travaux Mme Marie-Christine GINESTIERE
31 Augmentation du nombre d'adjoints M. François OUZILLEAU
32 Élection du nouveau maire-adjoint M. François OUZILLEAU