Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - CM23 03 31 Ordre du jour
Procès Verbal - CM23 03 31 Proces verbal
Déliberation - CM 24 03 29 Compte rendu des deliberations
Compte-Rendu - Compte rendu CM signe
Compte-Rendu - Compte rendu signe
Déliberation - CM 24 03 29 Compte rendu des deliberations
Compte-Rendu - Compte rendu CM signe
Compte-Rendu - Compte rendu signe 1
Compte-Rendu - Compte rendu
Compte-Rendu - Compte rendu
Compte-Rendu - CM23 03 31 Compte rendu
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Vernon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM23 03 31 Compte rendu)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Sport,
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 31 MARS 2023
L'an deux mille vingt-trois, le vendredi trente et un mars à dix-neuf heures ,
Étaient présents :
M. François OUZILLEAU, Maire,
M. Jérôme GRENIER, Mme Dominique MORIN, M. Johan AUVRAY, M. Hervé HERRY, Mme Nicole BALMARY, M. Yves ETIENNE, Mme Catherine DELALANDE, Adjoints
M. Christopher LENOURY, Mme Evelyne HORNAERT, Mme Patricia DAUMARIE, Mme Sylvie GRAFFIN, M. Youssef SAUKRET, M. Antoine RICHARD, Mme Marie-Christine GINESTIERE, M. Denis AIM, Mme Zahia GASMI, M. Olivier VANBELLE, Mme Marjorie HARDY, M. Jean-Marie M BELO, Mme Nathalie CHESNAIS, M. Eric FAUQUE, Mme Blandine RIPERT, Madame Heïdi DESEAU, Monsieur Maxence DEMAINE, Mme Lorine BALIKCI, Mme Fanny FLAMANT, M. Gabriel SINO, Mme Bérénice LIPIEC, Conseillers municipaux
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Mme Léocadie ZINSOU à M. Jérôme GRENIER
Mme Paola VANEGAS à Mme Catherine DELALANDE
Mme Lydie BRIOULT à M. Hervé HERRY (de la délibération n°001/2023 à n°002/2023) M. Raphaël AUBERT à Mme Dominique MORIN
Monsieur Pierre FRANSCESCHINA à M. Antoine RICHARD
M. David HEDOIRE à Mme Fanny FLAMANT
Absents :
Secrétaire de séance : Marie-Christine GINESTIERE
--------------------------------
Monsieur le Maire constate que le quorum est atteint.
Le procès-verbal de la séance du 23 mars 2023 est adopté à l’unanimité. -------------------------------- N° des délib Désignation des dossiers Décisions du Conseil Municipal
001/2023 Cœur de ville 2020/2026 : attribution d'une subvention
au titre du Plan Façades (1bis rue du Soleil)
Adoptée à la majorité
(Abstention : M. HEDOIRE, Mme
FLAMANT, M. SINO, Mme LIPIEC;
)
002/2023 Ancien Collège César Lemaître : signature de la
promesse de vente
Adoptée à la majorité
(Abstention : M. HEDOIRE, Mme
FLAMANT, M. SINO, Mme LIPIEC;
)
003/2023 Facturation de la prise en charge des ivresses publiques et manifestes
Adoptée à la majorité
( Contre : M. HEDOIRE, Mme
FLAMANT, M. SINO, Mme LIPIEC)
004/2023 Célébration de mariages : adoption d'une charte, d'un
règlement intérieur et création de cautions
Adoptée à la majorité
(Abstention : Mme RIPERT, Mme
BALIKCI; Contre : M. HEDOIRE,
Mme FLAMANT, M. SINO, Mme
LIPIEC)
005/2023 Mise en place d'un fonds d'indemnisation pour les
commerçants ayant subi un préjudice lié aux travaux
Coeur de Ville
Adoptée à l'unanimité
006/2023 Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU (projet extraction pierres de Vernon)
Adoptée à l'unanimité
007/2023 Modification du règlement de voirie Adoptée à l'unanimité
008/2023 SIEGE 27: programme d'effacement et d'enfouissement de réseau 2023
Adoptée à l'unanimité
009/2023 SIEGE 27 : opération programmée sur la rue St Lazare
(Tranche 1) - Convention de participation financière
complémentaire 2022
Adoptée à l'unanimité
010/2023 Constitution d'un groupement de commandes pour le
plan de déploiement de l'éclairage LED des équipements
sportifs
Adoptée à l'unanimité
011/2023 Energie électrique : avenant n°2 au groupement de
commandes de fourniture et d'acheminement d'électricité
Adoptée à l'unanimité
012/2023 Commission Consultative des Services Publics Locaux - compte rendu d'activités 2022
Prend acte
013/2023 Modification du règlement intérieur des accueils
périscolaires pour la rentrée 2023/2024
Adoptée à la majorité
(Abstention : M. SINO, Mme
LIPIEC; )
014/2023 Espace Simone Veil : avenant chantiers jeunes 2023 -
Exonération TFPB 2023
Adoptée à l'unanimité
015/2023 Protection des données personnelles : désignation du
délégué à la protection des données
Adoptée à l'unanimité
016/2023 Subventions aux associations 2023 Adoptée à l'unanimité
017/2023 Subventions aux associations 2023 - sport de haut
niveau
Adoptée à l'unanimité
018/2023 Musée de Vernon - Acquisition à titre onéreux de deux Adoptée à l'unanimité œuvres impressionnistes
019/2023 Musée de Vernon - Acquisition à titre gratuit de deux
œuvres de Christian Zeimert
Adoptée à l'unanimité
020/2023 Musée de Vernon - Acquisition à titre gratuit d'un tableau signé James Philip Butler
Adoptée à l'unanimité
021/2023 Agences Postales des Blanchères et de Vernonnet :
avenants aux conventions relatives à l'organisation des
agences postales
Adoptée à la majorité
(Abstention : M. HEDOIRE, Mme
FLAMANT, M. SINO, Mme LIPIEC;
)
022/2023 Tableau des effectifs Adoptée à l'unanimité
023/2023 Compte Epargne Temps: remboursement de jours
épargnés
Adoptée à l'unanimité
024/2023 Recrutement d'un personnel contractuel au Musée de
Vernon
Adoptée à l'unanimité
025/2023 Recrutement d'un personnel contractuel au Musée de
Vernon - Responsable
Adoptée à l'unanimité
026/2023 Mise à disposition de personnels Adoptée à l'unanimité
027/2023 Syndicat Intercommunal de Gestion et de construction
des Equipements Sportifs (SIGES): modification des
statuts
Adoptée à l'unanimité
028/2023 Budget annexe Portage de repas: compte administratif
2022
Adoptée à l'unanimité
029/2023 Budget annexe Portage de repas: compte de gestion
2022
Adoptée à l'unanimité
030/2023 Budget annexe Portage de repas: affectation du résultat 2022
Adoptée à l'unanimité
031/2023 Budget annexe Portage de repas: Budget
supplémentaire 2023
Adoptée à l'unanimité
032/2023 Budget principal : compte administratif 2022 Adoptée à la majorité ( Contre : M. HEDOIRE, Mme
FLAMANT, M. SINO, Mme LIPIEC)
033/2023 Budget principal : compte de gestion 2022 Adoptée à l'unanimité
034/2023 Budget principal : affectation du résultat 2022 Adoptée à l'unanimité
035/2023 Budget principal : Budget supplémentaire 2023 Adoptée à la majorité ( Contre : M. HEDOIRE, Mme
FLAMANT, M. SINO, Mme LIPIEC)
036/2023 Mise à jour des APCP Adoptée à la majorité ( Contre : M. HEDOIRE, Mme
FLAMANT, M. SINO, Mme LIPIEC)
037/2023 Portage de repas - Provision pour créances douteuses et litigieuses
Adoptée à l'unanimité
038/2023 Budget Principal - Provision pour créances douteuses et litigieuses
Adoptée à l'unanimité
039/2023 Institution de la taxe d'habitation sur les logements Adoptée à l'unanimité vacants
040/2023 Vote du taux de la taxe d'habitation sur les résidences
secondaires
Adoptée à l'unanimité
041/2023 Revalorisation des services à la population Adoptée à la majorité ( Contre : M. HEDOIRE, Mme
FLAMANT, M. SINO, Mme LIPIEC)
042/2023 Requalification et renforcement du cœur de ville de
Vernon 3ème tranche : adoption du plan de financement
dans le cadre des demandes de subventions
Adoptée à la majorité
( Contre : M. HEDOIRE, Mme
FLAMANT, M. SINO, Mme LIPIEC)
043/2023 Eclairage des équipements sportifs : adoption du plan de financement dans le cadre des demandes de
subventions
Adoptée à l'unanimité
044/2023 Acquisition de gilets pare-balles pour la Police
Municipale : adoption du plan de financement dans le
cadre des demandes de subventions
Adoptée à l'unanimité
045/2023 Vidéoprotection : adoption du plan de financement dans le cadre des demandes de subventions
Adoptée à la majorité
( Contre : M. HEDOIRE, Mme
FLAMANT, M. SINO, Mme LIPIEC)
046/2023 Relais de la Flamme Olympique : signature de la
convention Collectivité étape
Adoptée à l'unanimité
047/2023 Compte rendu des décisions du Maire Prend acte
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h15.
Vu le Maire,
François OUZILLEAU