Compte-Rendu - conseil du 4 avril

Documents similaires

Conseil Municipal - cm 4 avril 2022

Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 2 juin 2020 1

Procès Verbal - 4 avril

Procès Verbal - 4 pv cm du 01 avril 2019

Compte-Rendu - CR du conseil du 10 janvier 22

Déliberation - La deliberation 32 du conseil municipal du 4 avril

Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du lundi 22 mars

Conseil Municipal - cm 4 avril

Compte-Rendu - cr conseil du 2 avril 2029

Procès Verbal - pv conseil municipal du 3 avril 2023

Compte-Rendu - conseil du 4 avril Document publié le Mardi 4 avril 2017 par la commune de Souvigné-sur-Sarthe. Lien du pdf (Compte-Rendu - conseil du 4 avril)Thèmes du document : Fiscalité, Transports, Démocratie, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 4 Avril 2017

PARTICIPANTS : Présents : Mme PLAT Marie-France, Maire, Mrs HOMET Thierry, GASNIER Christophe, GUERIN Loïc Adjoints, Mmes CHAUVIN Stéphanie, QUELIN Nadine, SIMON Michelle, Mrs CHAUVIN Jérôme, COTTEREAU Éric, DOINEAU Noël, DUCHENE Dominique, POILVEZ Michel.

Absentes : Mmes MARTIN Émilie, DABOUIS Marie José.

Mme MARTIN Émilie à donné pouvoir GUERIN Loïc.

Mr CHAUVIN Jérôme arrivé à 20h41

12 présents

13 votants

Rubrique à l’ordre du jour

 Présence à 20h15 pour installation des panneaux d’affichages des élections  Vote du budget 2017

 Vote des taux d’imposition

 Subvention des associations

 Convention entretien tenues de travail groupement de commande

 Travaux église

 Permanence bureau vote des élections présidentielles

 Questions diverses.

Marie-France PLAT fait circuler le courrier de Mme Sylvie TOLMONT qu’elle a fait à l’inspecteur M. Milville pour le comptage des enfants à la rentrée.

Lecture des délibérations prise en mars,

Invitation de l'Association des Passantes concert prévu le 6 mai 20h30 Centre Culturel.

Présentation et vote du budget 2017

Comptes administratif + Compte Gestion, Commune, Lotissement, Assainissement. Le conseil valide et vote le budget

Les taux d’impositions restent inchangés, le conseil valide.

Le montant total des subventions aux associations s’élèvent à 4600€, le conseil valide.

Terrains du lotissement prévoir des ventes .

- Accessibilité cour de l’école,

Coût pour la mise en conformité devis environ 10.000 €.

Devis trop élevé à cause des racines et du goudron. (Thierry HOMET voit pour d’autres devis).

- Projet d’abaissement du plafond de la salle du Val de Taude coût :

16.000 € plus l'éclairage 4.250 € soit 21.000 €.

- Voir pour l'installation d'une armoire électrique sur le nouveau parking, suite à la demande de futurs commerçants ambulants.- Prévoir une subvention de 100€ à la Sabolienne, en échange, ils mettent des truites dans la Taude pour l’ouverture de la pêche (animation dans la commune) et feraient de l’entretien des berges (n’ont pas le droit d’abattre des arbres).

- Assainissement, il faudrait demander aux communes voisines le montant de la surtaxe d’assainissement. - Prévoir de visser les rondins bois sur les poteaux bois à la salle et route de Saint Brice. - Convention d’entretien des tenues de travail, groupement avec les communes de la Communauté de Communes..

- Info : Adhésion de la communauté de Communes à la fondation du Patrimoine. - Permanence élections, tableau transmis par mail

- Église Intervention de Thierry HOMET

Rendez-vous avec la Ste BONNEL, Mme RAMAT, Michelle SIMON et Thierry HOMET pour la 1ère réunion de chantier.

Définir le calendrier des travaux

Subventions possibles :

- Département : CAUE, subventions de 20 % du montant HT sur chaque phase de travaux. - Fondation du Patrimoine ( + 5 % du montant HT des travaux, si montant des dons supérieur à 5%) doit nous retourner un avenant pour la chapelle, et il faudra refaire un dossier pour la partie clocher. - Région, subvention de 30 % du montant HT

- Crédit Agricole

- Sauvegarde de l’art français

Prévision au niveau de la Communauté de communes :

. Travaux de voirie route de Varennes et route de St Brice

. Le passage de la balayeuse se fera par une société privée

. Baisse de la redevance ménagère.

Organisation d’une chasse aux œufs par l’APE le 28 avril

Prévoir une information dans le prochain bulletin suite à la mise en place des jeux. Le CISPD maraude régulièrement sur la commune.

MAM

Recherche une nouvelle assistante maternelle, suite au départ de Me MAILLET.

Ecole :

La rentrée prochaine aucune fermeture 49 enfants.

Fin du conseil à 22H30 - prochain conseil 2 mai 2017.