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Procès Verbal - ug2tey8m4h6b25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nieul.
Lien du pdf (Procès Verbal - ug2tey8m4h6b25)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Éducation,
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
10
avril
2018
Date
de
la
convocation
: 30
mars
2018
Présidente
de
séance
: Béatrice
Tricard,
Maire
Le
conseil
municipal
s’est
réuni
le
mardi
10
avril
2018
à
19h
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Rappel
de
l’ordre
du
jour
:
1.
Approbation
des
PV
des
conseils
municipaux
du
6
février
et
du
2
mars
2018
Instruction
des
autorisations
«
Droits
du
Sol
»/Convention
ELAN
Adhésion
d’ELAN
au
Syndicat
mixte
DORSAL/Avis
du
Conseil
Modification
tableau
des
effectifs/Création
ATTP
1 + Suppressions
ATTP
2 + Technicien
P 1
Eglise/Charpente/Demande
de
subventions
Salle
des
Fêtes/Toiture/Demande
de
subventions
Tarifs
pour
Marché
de
Noël
Budget
général/Dotations
scolaires
Subvention
2018
Imagi’Nieul
. Vote
des
taux
d'imposition
2018
. Budget
général/Affectation
des
résultats
2017
sur
2018
. Budget
général/Vote
du
budget
primitif
2018
Mme
la
Maire
demande
à ajouter
2
points
à
l’ordre
du
jour
:
13.
Subvention
travaux
voirie
2018
14.
Aide
exceptionnelle
élève
de
Couzeix
© © Nm UT 8 & N BB PR BR N BR ©
Présents
: Tricard
Béatrice,
Bila
Laurent,
Auvinet
Marie-Thérèse,
Fiacre
Jacques,
Casimir
Catherine,
Audoin
Sophie,
Dejoie
Coralie,
Hébras
Jean-Michel,
Lamort
Marie-Joëlle,
Lavillard
Gabrielle,
Mahaut
Danielle,
Mercier
Hubert,
Pagnou
Pascal,
Pinardon-Thévet
Lucette,
Sage
Pascale,
Traccard
Annie Absents : Auzemery
Laurent,
Veyrat
Christophe,
Villejoubert
Sylvain
Secrétaire
de
séance
: Lucette
Pinardon-Thévet
1.
Approbation
du
PV
du
6 février
2018
et du
PV
du
2 mars
2018
Mme
la
Maire
demande
au
conseil
s’il y a des
remarques
sur
le procès-verbal
du
conseil
municipal
du
6
février
dernier.
Aucune
remarque,
ce
PV
est
approuvé
à
l’unanimité
par
16
votants.
Mme
la
Maire
demande
au
conseil
s’il y a des
remarques
sur
le procès-verbal
du
conseil
municipal
du
2
mars
dernier.
Aucune
remarque,
ce
PV
est
approuvé
à
l'unanimité
par
16
votants.
2.
Instruction
des
autorisations
«
Droits
du
sol
» / Convention
ELAN
Béatrice
Tricard
explique
que
jusqu’à
fin
2017,
les
autorisations
d’urbanisme
(permis
de
construire,
déclarations
préalables...)
étaient
instruites
par
les
services
de
la
Délégation
Départementale
des
Territoires
(DDT).
Le
code
de
l’urbanisme
a
supprimé
la
mise
à
disposition
gratuite
des
services
d'instruction
de
l'Etat
pour
toutes
les
communes
appartenant
à
une
Communauté
de
Communes
de
10
000
habitants
et
plus.
Notre
communauté
de
communes
ELAN
(Elan
Limousin
Avenir
Nature)
a
créé
un
service
dédié
à
cette
mission.
Notre
commune
avait
exprimé
le
souhait
de
pouvoir
en
bénéficier.
Elan
nous
présente
un
projet
de
convention
à
intervenir
entre
nos
deux
structures
pour
assurer
l'instruction
des
Autorisations
Droit
des
Sols
(ADS).
Ce
service
demeure
gratuit
pour
la
commune.
Le
conseil
municipal
doit
se
prononcer
sur
l’acceptation
de
cette
convention.
Sophie
Audoin
informe
que
notre
Droit
de
Préemption
Urbain
est
transféré
automatiquement
à
la
communauté
de
communes
ELAN.
Il conviendra
de
discuter
au
sein
d’ELAN
des
possibilités
de
zonage
et
de
délégation
à
la commune
pour
ses
domaines
de
compétences.
A
l’unanimité
le
conseil
approuve
cette
convention
à
passer
avec
ELAN. 3.
Adhésion
d’ELAN
au
Syndicat
mixte
DORSAL/Avis
du
conseil
Béatrice
Tricard
explique
que
notre
Communauté
de
Communes
ELAN
a
décidé
lors
de
son
conseil
communautaire
du
15
novembre
2017
d’adhérer
au
Syndicat
mixte
DORSAL
dans
le
cadre
de
la
compétence
«
aménagement
numérique
».
Conformément
à
l’article
L5214-27
du
CGCT,
l’adhésion
de
ELAN
à un
syndicat
mixte
est subordonnée
à l’accord
des
conseils
municipaux
de
ses
communes
membres.
Le
conseil
municipal
de
Nieul
doit
donc
émettre
un
avis
concernant
cette
adhésion.
A
l’unanimité
le conseil
donne
un
avis
favorable
à cette
adhésion.
4.
Modification
tableau
des
effectifs/création
ATTP1
et suppressions
ATTP2
+ Technicien
P1
Après
passage
en
CAP
(Commission
Administrative
Paritaire)
du
Centre
Départemental
de
Gestion
87,
Madame
la
Maire
propose
de
procéder
aux
modifications
suivantes
sur
le service
scolaire
:
- Création
d’1
poste
d’Adjoint
Technique
Territorial
1ère classe
ATTP1,
temps
complet,
à compter
du
1-05-18 -
Suppression
d'1
poste
d’Adjoint
Technique
Principal
2ème
classe
ATTP2,
temps
complet,
à
compter
du
1-05-18
Suite
au
départ
à la retraire
d’un
agent,
Mme
la maire
propose
également
sur
le service
scolaire
:
- Suppression
d'1
poste
de
Technicien
Principal
de
1ère classe
- Temps
complet
au
01-05-2018
Le
tableau
des
effectifs
serait
le suivant
:
A
Attaché
Territorial
35
Service
c
c3
Adjoint
santa
Territorial
Principal
35
Administratif
—
—
©
Se
-
—
c
c3
Adjoint
Acinishratsf
Territorial
Principal
35
1%
classe
C
Agent
Maîtrise
Principal
35
|
c
c3
Adjoint
Technique
Territorial
Principal
35
Service
1°
classe
Technique
joi
i
itori
inci
c
c3
Adjoint Technique
Territorial
Principal
35
1%
classe
C
C1
Adjoint
Technique
Territorial
35
c
c3
Adjoint
Technique
Territorial
Principal
35
1
classe
c
c2
Adjoint
Roues
Territorial
Principal
35
2°"
classe
.
.
Adjoint
Technique
Territorial
Principal
Service
Scolaire
C
c2
2ère
classe
28
c
e2
Adjoint
TRUE
Territorial
Principal
35
2°"
classe
C
C1
Adjoint
Technique
Territorial
35
C
C1
Adjoint
Technique
Territorial
29
C
c1
Adjoint
Technique
Territorial
35
A
l'unanimité
le conseil
approuve
cette
modification
des
effectifs.
5.
Eglise/Charpente/Demande
de
subventions
Des
désordres
importants
sont
apparus
début
janvier
2018
sur
la
toiture
de
l'Eglise
de
Nieul.
Un
premier
diagnostic
a permis
de
constater
au
niveau
de
la charpente
que :
e
l’entrait
est
cassé
à
la
liaison
avec
l’arbalétrier
nord
e
la ferme
s’est
affaissée
vers
le
nord
e
les
pannes
du
versant
nord
ont
suivi
l’affaissement
de
la ferme
e
le
lien
à
l’ouest
s’est
désassemblé
et est tombé
sur
la voute
o
le solin
du
versant
Est
contre
le
pignon
est
cassé
suite
au
mouvement
de
charpente
e
un
désordre
sur
les
noues
Sud
vers
le
clocher
et
le
désassemblage
de
lien
sur
la
première
ferme
de
la
nef Etant
donné
le
risque
important
d’une
rupture
complète
de
l’entrait,
des
mesures
d'urgence
ont
été
prises,
à
savoir
:
e
Arrêté
municipal
interdisant
l’accès
à
l’église
en
attente
de
travaux
ainsi
que
le
passage
le
long
du
trottoir
Nord
Les
travaux
envisagés
s'élèvent
à
33
796,83
€
HT.
Une
expertise
a été
demandée
par
notre
assureur.
Cette
expertise,
reçue
le 1°
mars
2018
conclut
que
les
dommages
ne
résultant
pas
de
l’action
directe
du
vent
mais
d’une
rupture
interne
d’une
pièce
de
bois,
aucun
règlement
n’est
prévu
par
l’assureur.
Il
convient
à
présent
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
ce
dossier
de
réparations,
son
financement
et
sur
la
demande
auprès
des
organismes
financeurs,
Etat,
département
des
subventions
les
plus
élevées
possible.
A
l'unanimité
des
16
votants,
le
conseil
approuve
ce
dossier
de
demande
de
subventions.
6.
Salle
des
Fêtes/Toiture/Demandes
de
subventions
M.
Jacques
Fiacre
explique
qu’une
réfection
complète
de
la toiture
de
la salle
des
Fêtes
s'avère
nécessaire
avant
d'entreprendre
des
travaux
de
réhabilitation
de
la
salle.
Les travaux
envisagés
consistent
en
la dépose
des
tuiles
existantes,
la pose
d’un
film
sous
toiture
et repose
de
tuiles
(choix
des
tuiles
et
coloris
en
accord
avec
l’Architecte
des
Bâtiments
de
France)
et
réfection
de
la zinguerie. Les
travaux
envisagés
s'élèvent
à 49
601€
HT
Il
convient
à
présent
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
ce
projet,
son
financement
et
sur
la
demande
auprès
des
organismes
financeurs,
Etat,
département
des
subventions
les
plus
élevées
possible.
A
l’unanimité
des
16
votants,
le conseil
approuve
ce
dossier
de
demande
de
subventions.
7.
Tarifs
marchés
Maïté
Auvinet,
en
charge
de
la
commission
animation,
présente
les
projets
élaborés
par
la commission :
Marché
de
Noël
:
Face
au
succès
du
marché
de
Noël
2017
et
compte
tenu
de
l’organisation
technique
nécessaire,
la
commission
Animation
propose
qu’un
tarif soit
fixé
pour
les
exposants
lors
de
l’édition
2018.
Le
tarif
proposé
est
de
3 € / mètre
linéaire.
Proposition
adoptée
à
l’unanimité.
Marché
de
Producteurs
de
pays :
La
commission
Animation
propose
d'organiser
un
Marché
de
Producteurs
de
Pays
qui
pourrait
se
dérouler
sur
l’esplanade
du
château.
Cette
manifestation,
mise
en
place
sous
l’égide
de
la
Chambre
d'Agriculture
de
la
Haute-Vienne,
nécessiterait
pour
la
commune
de
s’acquitter
d’un
droit
de
mise
à
disposition
de
la
marque
et
d’un
droit
d'accompagnement
d’un
montant
de
500
€
HT
la
1°"°
année.
Une
participation
financière
des
exposants
pourrait
être
prévue.
La
commission
Animation
propose
le tarif
de
15
€
pour
3
mètres
linéaire
et
5
€
par
mètre
supplémentaire.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
la
signature
d’une
convention
avec
la
Chambre
Départementale
d'Agriculture
de
la
Haute
Vienne
déléguée
de
la
marque
«
Marchés
de
producteurs
de
Pays
», approuve
également
la participation
financière
des
exposants
à hauteur
de
15€
pour
3
mètres
linéaire
et
5€
par
mètre
supplémentaire.
8.
Budget
général/Dotations
scolaires
Laurent
Bila
fait
état
des
différentes
dotations
scolaires
attribuées
et
versées
directement
aux
deux
écoles
pour
leurs
sorties
et
leurs
transports.
Elles
se
présentent
de
la façon
suivante
:
École
Maternelle
Sorties
éducatives
(12,20
€
x 51)
622.20
€
Hotte
du
Père
Noel
500.00
€ Forfait
transport
1 650.00
€
Intervenant
extérieur
400.00
€
École
Élémentaire
Sorties
éducatives
(12,20
€ x 96)
1
171.20
€
Forfait
transport
2
600
.00€
Accès
Piscine
St
Pardoux
1
200
.00€
Intervenant
extérieur
400.00
€
Projet
Marionnettes
Castelet
300.00
€
À
ces
dotations
s'ajoutent
sur justificatif :
Les
sorties
de
fin
d'année
sans
nuitée
4,10
£/enfant
Laurent
Bila
explique
que
cette
année
2018,
il n’y
a
pas
de
projet
de
classe
découverte.
Ces
sommes
sont
inscrites
à
l’article
6713
du
budget
primitif
2018.
À
l’unanimité,
le conseil
approuve
ces
dotations.
9.
Subvention
2018
Imagi’Nieul
Maïté
Auvinet
rappelle
que
le
festival
ImagiNieul
est
un
spectacle
de
marionnettes
présenté
depuis
plusieurs
années
sur
Nieul
par
l'association
Aurora.
Ce
spectacle
se
tient
en
juillet
dans
le
parc
du
Château
et
accueille
de
nombreux
spectateurs.
Il
est
proposé
au
conseil
municipal
de
reconduire
la
subvention
à
cette
association
pour
le
festival
Imagi’Nieul
2018
à
hauteur
de
500€.
À
l’unanimité,
le
conseil
approuve
cette
subvention.
10.
Vote
des
taux
d'imposition
2018
Maîté
Auvinet
présente
plusieurs
hypothèses
d'augmentation
mais
précise
que
la
commission
finances
propose
une
augmentation
de
1,5%.
Rappel
Taux
2017
Taux
2018
en
%
Taux
2018
en
%
en
%
(+1%)
(+1,5%)
Taxe
Habitation
13,88
14.02
14.09
Taxe
Foncière
(bâti)
16,75
16.92
17.00
bâti
IORESrs
(RER
63,45
64.08
64.40
Sophie
Audoin
précise
qu’ELAN
n’augmentera
pas
ses
taxes
cette
année
2018.
Béatrice
Tricard
explique
que
cette
augmentation
nous
permettra
d’avoir
un
peu
plus
d’autofinancement. Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
décide
à
l’unanimité
d’opter
pour
une
augmentation
de
1,5%
des
taxes
communales.
11.
Budget
Général/Affectation
des
résultats
2017
sur
2018
Maïté
Auvinet
rappelle
que :
En
Fonctionnement,
l'excédent
de
2017
est
de
251
416,53€
En
Investissement,
l'excédent
de
2017
est
de
123
574,49€
Considérant
que
nous
avons
en
RAR
(Restes
à
Réaliser)
50
027
€
de
dépenses
et
102
293€
en
recettes
et
que
l'excédent
d'investissement
vient
largement
compenser
ces
RAR,
notre
besoin
de
financement
est
donc
de
0€.
La
commission
des
finances
propose
l’affectation
suivante :
180
000 £
affectés
en
section
d'investissement
(1068)
71
416,53
€ conservés
en
section
de
fonctionnement
(002)
A
l'unanimité,
le conseil
approuve
cette
affectation.
12.
Budget
Général/Vote
du
Budget
Primitif
Marie
Thérèse
Auvinet,
responsable
de
la commission
finances
présente
le
projet
de
budget
primitif
2018 :
Vue
globale
:
Dépenses
Recettes
Fonctionnement
1 362
160€
1 362
160€
Investissement
966
974
€
966
974€ La
section
de
fonctionnement
du
BP
2018
est
adoptée
à
l'unanimité.
Investissement
:
Les
gros
travaux
envisagés
sont
:
—
École
Maternelle,
réhabilitation
de
l'ex
centre
social
en
espaces
scolaires,
travaux
d'isolation
et
rafraichissement
de
l’école
maternelle.
—
Ecole
Elémentaire,
remplacement
chaudière
—
Sécurisation
des
2 écoles
—
Salle
des
Fêtes
; rafraichissement
salle
supplémentaire
à l’étage,
travaux
d'accessibilité
et
réfection
toiture
—
Remise
en
ordre
de
la
charpente
de
l’église
—
Réfection
en
partie
des
voies
communales,
V.C.
7
et
12
—
Aménagement
Centre
Bourg,
démarrage
de
la
phase
d’études
La
section
d'investissement
est
adoptée
à l’unanimité.
13.
GRVC
vc7
partie
et
vc12/Demande
de
subvention
Jacques
Fiacre
explique
qu’il
est
nécessaire
de
procéder
tous
les
ans
à une
réfection
de
parties
de
voies
communales
en
suivant
le
diagnostic
établi
par
l’ATEC.
Les
parties
fortement
dégradées
sont
actuellement
:
e
la
voie
communale
n°7
dans
sa
partie
carrefour
de
la
Pivauderie
au
pont
Sncf
allant
vers
Viaud
e
la
voie
communale
n°
12
à
la
Croze
chemin
de
la
Gane
Un
devis
nous
est
présenté
pour
un
montant
de
48
508,45€.
Une
aide
financière
du
département
pourrait
nous
être
accordée.
A
l'unanimité,
le
conseil
municipal
valide
cette
opération
et
demande
au
Conseil
Départemental
l’octroi
d’une
subvention
la
plus
élevée
possible.
14.
Collège
Couzeix/Course
orientation/Subvention
exceptionnelle
Le
collège
de
Couzeix
nous
informe
qu'une
équipe
de
course
d'orientation
catégorie
Sport
Partagé
du
Collège
s’est
brillamment
qualifiée
pour
les
championnats
de
France
Scolaire
qui
auront
lieu
aux
Eyzies
en
Dordogne
du
15
au
17
mai
2018.
L’un
des
élèves
de
cette
équipe
est
domicilié
à
Nieul.
Une
demande
d'aide
financière
nous
est
faite
pour
couvrir
les
frais
de
trajet
et
d'hébergement.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
décide
: 11
voix
pour
le versement
de
100€,
4 voix
pour
le versement
de
50€
et
1 abstention.
Ce
sera
donc
la somme
de
100€
qui
sera
versée
pour
cette
opération
sportive.
Questions
diverses :
-
Mise
en
place
d’une
charte
Wifi
à
l’espace
Louise
Trigari
:
La
charte
a pour
objet
de
définir
les
conditions
d'utilisation
du
réseau
wifi
disponible
dans
l’espace
Trigari,
lieu
public
dédié
à la vie
associative.
La
Commune
de
Nieul
offre
ainsi
aux
associations
utilisatrices,
2
à ce jour,
et par
défaut
à ses
adhérents,
disposant
d’un
équipement
compatible
wifi
(PC
portable,
Tablette,
Smartphone,.….),
la
possibilité
de
se
connecter
gratuitement
au
réseau
Wifi,
sous
réserve
d’une
utilisation
stricte
liée
à l’activité
de
l’association
et sous
la responsabilité
du
Président
de
l’association
organisatrice.
Cette
charte
précise
les
responsabilités
des
utilisateurs,
et
ce,
conformément
à
la
législation
et
afin
de
permettre
un
usage
normal
et optimal
de
ce
service
Internet.
Hubert
Mercier
est
surpris
par
la
réponse
de
l’AMF
car
dans
ce
domaine
il
n’existe
pas
de
surveillance
possible
sans
installation
sécurisée.
Il propose
que
l’accès
à Internet
se fasse
de
façon
filaire
à l’intérieur
de
la salle.
-__
Réflexion
sur
une
ouverture
de
la
pêche
de
l’étang
du
château
Béatrice
Tricard
propose
qu’un
groupe
de
travail
soit
formé
pour
étudier
la mise
en
place
d’un
règlement
intérieur
et
les
modalités
de
perception
de
recettes.
Cette
commission
« Pêche
»
est
composée
de
Sophie
Audoin
(qui
est
responsable
du
projet),
Danièle
Mahaut,
Jacques
Fiacre,
Maïté
Auvinet,
Lucette
Pinardon
Thevet.
-
Assemblée
Générale
du
Conservatoire
des
Espaces
Naturels
du
Limousin
Danièle
Mahaut
représentait
la commune
de Nieul
à cette
A.G.
A
ce titre elle
nous
en
fait un
compte
rendu.
-
Commission
Communication Laurent
Bila
rappelle
que
comme
tous
les
ans,
le
prochain
bulletin
municipal
est
prévu
pour
juin.
Nous
allons
recevoir
une
jeune
stagiaire
au
service
administratif
qui
va
se
charger
de
travailler
sur
le forum
des
associations,
sur
le PEDT...…
-
Commission
Scolaire
Laurent
Bila
explique
que
ce
servie
a
retrouvé
un
agent
de
retour
de
congé
maternité
fin
mars.
Les
enseignants
de
l’école
élémentaire
ont
monté
un
projet
de
« parcours
des
sens
» dans
le jardinet
de
l’école
à côté
du
panneau
lumineux.
Cet
espace
sera
ouvert
au
public.
-
Commission
Travaux
Jacques
Fiacre
relate
l’avancée
des
différents
chantiers :
-
La
sécurisation
des
écoles,
le
portail
de
l’école
élémentaire
est
posé,
la
fermeture
électrique
sera
en
service
à compter
du
24
avril.
Les
alarmes
sont
posées.
-__
Ecole
maternelle,
la salle
de
pluriactivités
connait
un
peu
de
retard
dans
son
chantier
dû
à
un
problème
d’approvisionnement
de
matériaux
-
Centre
Bourg:
la
signature
du
marché
avec
le groupement
de
maitrise
d'œuvre
aura
lieu
le 2 mai
-
Les
travaux
de
charpente
de
l’église
débutent
lundi
16
avril
-
Le
devenir
de
l’ex sapinière
sera
discuté
en
réunion
le 14
mai
; 2 projets
seront
présentés.
-
Les
travaux
de
changement
de
conduite
de
transfert
à
la
station
d'épuration
débuteront
fin
mai.
Fin
de
séance
21h25