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Déliberation - gpgkacgm36zb7o
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nieul.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Budget,
2023/59 EXTRAIT du Registre des DELIBERATIONS au CONSEIL MUNICIPAL Hieuf87 5 DECEMBRE 2023 Mairie de Nieul 87510 Tel 05.55.75.80.23 L’an deux mil vingt-trois, le 5 décembre, le CONSEIL MUNICIPAL de la Commune de NIEUL, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie Membres : 19 sous la Présidence de Béatrice Tricard, Maire. Date de la convocation : 30 novembre Présents : 13 deux mil vingt-trois. Représentés : 14 . ne . . | Exprimés : 14 Présents : Tricard Béatrice, Bila Laurent, Casimir Catherine, Ruaud Jean-Luc, OUI: 14 Pinardon-Thévet Lucette, Auzemery Laurent, Calomine Benoît, Crouzit Sébastien NON : 0 (arrive à 19h12), Détienne Aurélien, Lavillard Gabrielle, Mahaut Danièle, Reauly Abst : 0 Paola, Sage Pascale. Absents excusés : Bruyère Nathalie, Chauchet Emilie, Gaspard Céline, Pagnou Pascal donne procuration à Ruaud Jean-Luc. Absents : Crespy Benjamin, Gouzon Jérôme Secrétaire de séance : Pascale Sage Objet : Décision modificative n°1 —- Budget Commune Sur le budget général de la commune, il est proposé au conseil municipal de prendre une Décision Modificative (DM), à savoir : Fonctionnement : DEPENSES Articles Libellés Montants Chapitre 14 — Autres reversements et restitutions sur contributions L 1876 € Article 7391118 directes Chapitre 011 - Charges à caractère général Article 60632 ses RECETTES Articles Libellés Montants Chapitre 042 — 2. Article 722 Travaux en régie + 5 000 € Chapitre 74 — . . on. Article 74834 Dotations, subventions et participations - 5 000 € Investissement : DEPENSES Articles Libellés Montants Chapitre 40 — , Article 21538 Autres réseaux + 5 500 € ns 23 — Article Immobilisations corporelles en cours - 5 500 € Le conseil muncipal adopte, à l’unanimité, la décision ci-dessus présentée. Fait et délibéré en Mairie, les jours, mois et an que dessus, Au registre sont les signatures, . PT Pour copie conforme, à Nieul le 5 décembre 2023 R De " QE VENNE E nA . LJ DL - BCLI-1