Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - La Vallée de Kaysersberg
unknown - Communauté de communes - La Vallée de Kaysersberg
unknown - Communauté de communes - La Vallée de Kaysersberg
unknown - Communauté de communes - La Vallée de Kaysersberg
unknown - Communauté de communes - La Vallée de Kaysersberg
unknown - Communauté de communes - La Vallée de Kaysersberg
unknown - Communauté de communes - La Vallée de Kaysersberg
unknown - Communauté de communes - La Vallée de Kaysersberg
unknown - Communauté de communes - La Vallée de Kaysersberg
unknown - Communauté de communes - La Vallée de Kaysersberg
unknown - Communauté de communes - La Vallée de Kaysersberg - 20251002 liste deliberation
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Vallée de Kaysersberg - 20251002 liste deliberation)
Thèmes du document : Changement climatique, Investissement et développement économique, Environnement,
MMBNAUTE OÙ COMMUNES
Vallée de Kaysersbers
Liste des délibérations
Conseil Communautaire du 02 Octobre 2025
Numéro Objet Vote
2025.00076 Désignation du secrétaire de séance Approuvée
2025.00077 Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 24 juillet 2025 Approuvée
Compte-rendu de la commission Assainissement du 12/06/2025 Informée
Compte-rendu de la commission Transition Ecologique du 09/09/2025 Informée
Compte-rendu de la commission économie du 10/09/2025 Informée
Compte-rendu de la commission Culture du 24/09/2025 Informée
2025.00078 Approbation de l'admissions en non valeur de créances irrécouvrables et éteintes - budget "Service déchets" Approuvée
2025.00079 Approbation de l'admissions en non valeur de créances irrécouvrables et éteintes - budget "Administration Générale" Approuvée
2025.00080 Approbation de la décision modificative des budgets AG et OM Approuvée
2025.00081 Approbation de l'avenant n°2 à la convention pour le transit des eaux usées de la CCVK vers Colmar Agglomération Approuvée
2025.00082 Approbation de l'acquisition de l'emprise de la piste cyclable Orbey-Hachimette sur le terrain appartenant à ENEDIS Approuvée
2025.00083 Approbation de l'acquisition de l'emprise de la piste cyclable Orbey-Hachimette sur le terrain appartenant à la CEA Approuvée
2025.00084 Mobili’Val : Approbation de la convention de mandat pour organiser la perception des recettes du service Approuvée
2025.00085 Approbation de l'attribution d'un fonds de concours d’adaptation au changement climatique à la commune de Fréland pour la végétalisation des allées du cimetière Approuvée
2025.00086 Approbation de l'attribution d'un fonds de concours d’adaptation au changement climatique à la commune de Katzenthal pour l’installation de bancs-ombrières sur l’aire de jeux Approuvée
2025.00087 Approbation de la modification du règlement intérieur du réseau des médiathèques de la vallée de Kaysersberg Approuvée
2025.00088 Approbation de l’attribution de subventions au titre de l’aide aux manifestations culturelles (AMC) Approuvée
2025.00089
Approbation et autorisation de signature de l'avenant n°1 de prolongation des conventions pour l’instruction des autorisations d’urbanisme avec Colmar Agglomération et les communes membres de la CCVK
Approuvée
2025.00090 Approbation du versement d'une aide à l'entreprise EDEN WEISS au titre du Fonds pour l'investissement et les travaux Approuvée
2025.00091 Approbation du versement d'une aide à l'entreprise Papier Ananas au titre du Fonds pour l'investissement et les travaux Approuvée
2025.00092 Approbation de l’attribution et du versement d’une bourse BAFA Approuvée
2025.00093 Approbation de l’attribution et du versement de la subvention sollicitée par Résonance pour la gestion du Lieu d'Accueil Enfant Parent (LAEP) Approuvée
2025.00094 Autorisation de reconduction de l'attribution des bons d'achat au personnel de la CCVK Approuvée
Délégations aux Président Informée
Informations et divers Informée
1 / 2 Conseil Communautaire du 02 Octobre 2025 COMMENANTE Di COMMUNS
Numéro Objet Vote
Mise en ligne et affichage de la présente liste des délibérations le 08 octobre 2025.
2 / 2 Conseil Communautaire du 02 Octobre 2025