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Document publié le Mercredi 15 juin 2022 par la commune de Mirabel-et-Blacons.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ?20220615 Compte rendu de seance)
Thèmes du document : Éducation, Tourisme, Culture et patrimoine,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE LA DRÔME
ARRONDISSEMENT DE DIE
--------------------------
COMMUNE DE MIRABEL ET BLACONS
------------
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUIN 2022 -----------------------------------------------------------
L’an deux mille vingt deux
Le quinze juin à 19 heures 00, le conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie de MIRABEL ET BLACONS, sous la Présidence de Monsieur Jean-Philippe ROCHE, Maire, en séance ordinaire
Date de la convocation : 09/06/2022
Etaient présents : Madame Muriel LORENZETTI, Monsieur Nicolas FOREST et Madame Agnès VINCENT Adjoints
Mesdames et Messieurs Audrey BERTHAUD, Martine LELUC, Christian LEZARME, Julie MEURANT, Xavier MICOULET et Denis SERRET, Conseillers
Représentés :
M. Jean BEAUFORT par M. ROCHE, M. Saïd FELKAOUI par Mme. VINCENT, M. Sylvain FRANCOIS par M. FOREST, M. Thierry GATTO par M. SERRET et Mme Candy MARION-FERRIER par Mme LORENZETTI
Secrétaire de séance :
Mme Julie MEURANT
Nombre de conseillers :
En exercice : 15
Présents : 10
Votants : 15
Le compte rendu du 4 mai 2022 a été approuvé à l’unanimité.
Objet : Attribution de subvention à l’association « Art et Culture en Gervanne Sye » N° 2022-06-15-01
Le Maire expose,
L’association « Art et Culture en Gervanne Sye », organise des expositions, des concerts (musique classique, du moyen âge, etc...), du théâtre et rue etc...., et met en valeur les artistes locaux dans le respect des autres associations. Elle a pour objet l’art dans toutes ses disciplines.
Ses ressources proviennent de la cotisation des adhérents et du soutien des collectivités territoriales.
L’association sollicite l’ensemble des communes de la vallée et notamment la commune de Mirabel et Blacons afin d’obtenir une aide financière.
Monsieur le Maire propose de répondre favorablement à cette demande et de verser, à l’association « Art et Culture en Gervanne Sye » la somme de 50 €
Le Conseil Municipal :
Ouï l’exposé de Monsieur le Maire, et après en avoir délibéré,
Décide, A l’unanimité des membres présents
D’accorder à l’association « Art et Culture en Gervanne Sye » une subvention de fonctionnement de 50 euros,
Dit que les crédits sont prévus au budget primitif 2022 à l’article 6574 « subvention de fonctionnement aux associations »,
Autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette affaire.
Objet : Décision modificative n°2
N° 2022-06-15-02
Vu le code général des collectivités territoriales,
Monsieur le Maire indique au conseil municipal qu’il y a lieu de procéder au vote d’une décision modificative ci-après présentée : Désignation
Dépenses Recettes
Diminution
de crédits
Augmentation
de crédits
Diminution
de crédits
Augmentation
de crédits
INVESTISSEMENT
D-2041582-28 : ECLAIRAGE
PUBLIC TRANSFERT
COMPETENCE
0.00 € 600.00 € 0.00 € 0.00 €
TOTAL D 204 : Subventions
d'équipement versées
0.00 € 600.00 € 0.00 € 0.00 €
D-2188-34 : ACQUISITIONS
DIVERSES
600.00 € 0.00 € 0.00 € 0.00 €
TOTAL D 21 : Immobilisations
corporelles
600.00 € 0.00 € 0.00 € 0.00 €
Total INVESTISSEMENT 600 600 0 0
Le Conseil Municipal :
Ouï l’exposé de Monsieur le Maire, et après en avoir délibéré,
Décide, A l’unanimité des membres présents
D’autoriser Monsieur le Maire à signer tous documents relatifs à cette affaire
Objet : Demandes de participation aux frais de fonctionnement des écoles primaires et maternelles pour l’année 2022 pour les communes de Piégros-La Clastre, La Chaudière, Aubenasson et Montclar-sur-Gervanne N° 2022-06-15-03
Vu le code général des collectivités territoriales,
Monsieur le Maire indique au Conseil Municipal qu’il y a lieu, pour l’année 2022, de demander aux communes de Piégros-La Clastre, La Chaudière, Aubenasson et Montclar-sur-Gervanne, leur participation aux frais de fonctionnement des écoles primaires et maternelles comme suit :
COMMUNE OBJET MONTANT
AUBENASSON Participation fonctionnement école primaire (531,76 € × 3 élèves) 1 595.28 €
Total AUBENASSON 1 595.28 €
LA CHAUDIÈRE Participation fonctionnement école maternelle (1.711,34 € × 1 élève) 1 711.34 €
LA CHAUDIÈRE Participation fonctionnement école primaire (531,76 € × 1 élève) 531.76 €
Total LA CHAUDIÈRE 2 243.10 €
MONTCLAR SUR GERVANNE Participation fonctionnement école maternelle (1.711,34 € × 6 élèves) 10 268.04 €
MONTCLAR SUR GERVANNE Participation fonctionnement école primaire (531,76 € × 3 élèves) 1 595.28 €
Total MONTCLAR SUR GERVANNE 11 863.32 €
PIÉGROS-LA CLASTRE Participations école maternelle + mini-bus 498.10 €
PIÉGROS-LA CLASTRE Participation fonctionnement école maternelle (1.711,34 € × 23 élèves) 39 360.82 €
PIÉGROS-LA CLASTRE Participation fonctionnement école primaire (531,76 € × 18 élèves) 9 571.68 €
Total PIÉGROS-LA CLASTRE 49 430.60 €
Total général 65 132.30 €
Le Conseil Municipal :
Ouï l’exposé de Monsieur le Maire, et après en avoir délibéré,
Décide, A l’unanimité des membres présents
D’approuver les demandes de participations des communes aux frais de fonctionnement des écoles telles que présentées ci-dessus
Compte-rendu des commissions
Commission voirie patrimoine
Présentation par Mme VINCENT
A partir du 20 juin 2022 le Tiroir au Chocolat devient Tit’Wazo, un atelier de Tempé et de Fallafel en soja fermenté. Pour l’instant le local serai uniquement destiné à la fabrication et non pas à la commercialisation. Mesdames VINCENT et LORENZETTI signalent l’excellent travail des agents du service technique dans la réhabilitation de ce local.
Commission école
Présentation par M. FOREST
Un des appartements au-dessus de l’école primaire se libère au 5 septembre prochain. Cet appartement, qui ne sera pas remis à la location, va être utilisé pour créer une salle complémentaire et un espace périscolaire. Les travaux nécessaires pourront s’articuler avec ceux prévus pour le changement de la chaudière. L’école élémentaire va accueillir un nouveau directeur en remplacement de Monsieur Yann BOUCHET
Questions et informations diverses
M. SERRET interroge le conseil sur la reconduction des visites estivales cette année. Cette proposition est accueillie très favorablement, M. SERRET prendra l’attache des services en mairie pour l’organisation de ces visites.
M. le Maire informe le Conseil Municipal qu’une modification provisoire de la sortie ouest du village va être mise en place avec notamment l’installation de chicanes, afin de rétrécir la voie avec une priorité aux véhicules entrant dans le village, dans l’optique de faire diminuer la vitesse. Par ailleurs, la vitesse devrait être limitée sur l’avenue des 3 Becs du carrefour du Beez café au rond du Murier à 30 km/h. M. le Maire indique également qu’un courrier a été adressé aux propriétaires des chiens qui errent sur le territoire de la commune afin de leur rappeler leurs obligations.
M. SERRET fait remarquer que le chemin de la Salière est, de nouveau, envahi de véhicules qui stationnent de façon anarchique. Des recherches vont être faites sur les pouvoirs de police du Maire et sa capacité à dresser des procès-verbaux.
Mme LORENZETTI rappelle l’invitation adressée par la 3CPS pour l’inauguration des aménagements touristiques des villages de montagne.
L’ordre du jour étant épuisé et plus personne ne demandant la parole, la séance du Conseil Municipal est levée à 20h20 La date du prochain conseil municipal a été fixée au 13 juillet à 19h00.
Le Maire,
Jean-Philippe ROCHE