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Déliberation - Liste des deliberations du 24 juillet 2025
Déliberation - Liste deliberations 26 mai 2025
Document publié le Lundi 26 mai 2025 par la commune d'Orsan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 26 mai 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Séance du Conseil Municipal
En date du 26 mai 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
_____________________
Approbation du Procès-verbal de la réunion du 27 mars 2025
Approuvé à l’unanimité des membres présents
D026-2025 : Modification du plan de financement pour la demande de fonds de
concours 2025 et complémentaire 2024 auprès de la Communauté d’Agglomération du Gard Rhodanien pour l’achat et l’installation d’une pompe à chaleur et remplacement de menuiseries à la mairie.
Approuvé à l’unanimité des membres présents
D027-2025 : Attribution d’une subvention exceptionnelle de 500 € au Tennis Club
Orsan pour l’organisation des 40 ans du club.
Approuvé à l’unanimité des membres présents
D028-2025 : Modification du tableau des effectifs à la suite de la suppression du
poste d’Adjoint Administratif Territorial 2ème classe à 30 H
Approuvé à l’unanimité des membres présents
D029-2025 : Convention d’adhésion à ENT 2025/2026
Approuvée à l’unanimité des membres présents
D030-2025 : Convention entre la Communauté d’Agglomération du Gard Rhodanien
et la Commune d’Orsan relative à l’instruction des autorisations d’urbanisme à compter du 1er juillet 2025
Approuvée à l’unanimité des membres présents
D031-2025 : Admission en non-valeur
Approuvée à l’unanimité des membres présents