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Déliberation - Liste des deliberations du 24 juillet 2025
Document publié le Jeudi 24 juillet 2025 par la commune d'Orsan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 24 juillet 2025)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
Séance du Conseil Municipal
En date du 24 juillet 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
_____________________
Approbation du Procès-verbal de la réunion du 6 juin 2025
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D034-2025 : Approbation du rapport de la C.L.E.C.T. (Commission Locale
d’Evaluation des Charges Transférées).
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D035-2025 : Autorisation pour mandater Maître Philippe HILAIRE-LAFON afin de
résilier un bail commercial et donner plein pouvoir à Monsieur le Maire pour signer toutes les pièces afférentes à cette affaire.
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
.
D036-2025 : Virements de crédits
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D037-2025 : Création d’un ossuaire dans l’ancien cimetière
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D038-2025 : Modification du règlement intérieur des cimetières à la suite de la
création d’un ossuaire
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D039-2025 : Approbation des nouveaux statuts du SMEG
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D040-2025 : Attribution d’une subvention exceptionnelle de 500 € au 1er REG pour
la réalisation d’un mémoriel
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D041-2025 : Modification du règlement de collecte des encombrants
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D042-2025 : Convention relative à la mise en place d’un P.E.D.T. (Projet Educatif
Territorial) 2025/2026
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés Séance du Conseil Municipal
En date du 24 juillet 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
_____________________
Approbation du Procès-verbal de la réunion du 6 juin 2025
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D034-2025 : Approbation du rapport de la C.L.E.C.T. (Commission Locale
d’Evaluation des Charges Transférées).
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D035-2025 : Autorisation pour mandater Maître Philippe HILAIRE-LAFON afin de
résilier un bail commercial et donner plein pouvoir à Monsieur le Maire pour signer toutes les pièces afférentes à cette affaire.
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
.
D036-2025 : Virements de crédits
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D037-2025 : Création d’un ossuaire dans l’ancien cimetière
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D038-2025 : Modification du règlement intérieur des cimetières à la suite de la
création d’un ossuaire
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D039-2025 : Approbation des nouveaux statuts du SMEG
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D040-2025 : Attribution d’une subvention exceptionnelle de 500 € au 1er REG pour
la réalisation d’un mémoriel
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D041-2025 : Modification du règlement de collecte des encombrants
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés
D042-2025 : Convention relative à la mise en place d’un P.E.D.T. (Projet Educatif
Territorial) 2025/2026
Approuvé à l’unanimité des membres présents et représentés