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Déliberation - Liste des deliberations du 31 mai 2023
Document publié le Mercredi 31 mai 2023 par la commune d'Orsan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 31 mai 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Séance du Conseil Municipal
En date du 31 mai 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
_____________________
Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 25 avril 2023
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D038-2023 : Participation financière pour le séjour scolaire de classes musicales de découverte
qui a eu lieu du 3 au 7 avril 2023 à CRUPIES
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D039-2023 : Demande de subvention auprès de la Communauté d’Agglomération du Gard
Rhodanien au titre des Fonds de Concours 2023, pour l’aménagement du terrain multisports Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D040-2023 : Renouvellement de la convention de déneigement de la Commune d’Orsan pour les
périodes 2023/2024, 2024/2025 et 2025/2026.
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés
D041-2023 : Convention de partenariat pour mise à disposition de l’ENT pour l’année scolaire
2023/2024
Approuvée à l’unanimité des membres présents et représentés