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Déliberation - Election des Adjoints
Document publié le Samedi 29 mars 2014 par la commune de Tarnos.
Lien du pdf (Déliberation - Election des Adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Exploration spatiale,
OP
VILLE DE A Po
2014-03-038-DGS
nomenclature: 5.1.1
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TIE
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LANDES
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 29 MARS 2014
OBJET : ELECTION DES ADJOINTS
L’an deux mille quatorze, le vingt-neuf mars, à dix heures trente minutes. Le Conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur LESPADE,
Maire.
PRESENTS
M. LESPADE, Mme NOGARO, M. PERRET, Mme DUFAU, M. DUBERT, Mme DUPRE, M. HERVELIN, M. LAPEBIE, M. GONZALES, Mme BAULON, M. COUTIER, Mme SAINT- AUBIN, Mme MONTAUCET, Mme BIRLES, M. DUBUS, Mme CAMBRONERO, Mme DESTOUESSE, Mme PERIMONY-BENASSY, Mme CORRIHONS, M. LECERF, M. GARANS, Mme PICAT, Mme BISBAU, Mme MOUNIER, M. AJA, M. SAUBIETTE, M. LAURENT, M. ROBLES, Mme FAURE-DEFLANDRE, M. POULAERT, Mme DELAVENNE, M. CLAVERIE
EXCUSES
M. SALLABERRY procuration à M. PERRET
SECRETAIRE DE SEANCE : M. LAURENT
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 32
Nombre de pouvoirs: 1
Nombre de votants : 33
Correspondance : Monsieur le Maire, Hôtel de Ville, 14 boulevard Jacques Duclos - 40220 Tarnos
Tél. 05 59 64 00 40 - Fax 05 59 64 04 61 - Courriel : mairie@ville-tarnos.fr - Site internet : wwwwville-tarnos.fr
Identifiant unique*: 040-214003121-20140329-2014_03_038_DGS-DE
Envoyé en préfecture, le 01/04/2014 - 17:49
Reçu en préfecture, le 01/04/2014 - 17:52
* Transmission électronique via le Tiers de Télétransmission homologué `landespublic` (ALPI) 2014-03-038-DGS - ELECTION DES ADJOINTS
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Monsieur le Maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil municipal. Sur Chacune des listes, l'écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un.
Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus.
Les adjoints sont élus pour la même durée que le Conseil municipal.
LE CONSEIL MUNICIPAL
Entendu son Président;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2122-4 et
L 2122-7-2;
Considérant les résultats des élections municipales en date du 23 mars 2014;
DELIBERE
PROCEDE à l'élection des adjoints
Candidatures:
Liste menée par Mme Isabelle NOGARO:
- Mme Isabelle NOGARO
- M. Alain PERRET
- Mme Isabelle DUFAU
- M. Francis DUBERT
- Mme Anne DUPRE
- M. Lucien HERVELIN
- M. Bernard LAPEBIE
- M. Christian GONZALES
- Mme Gisèle BAULON
Résultats:
Votants: 31
Bulletins Htügieux: 3
Suffrages exprimés: 28
Majorité absolue: 15
Ont obtenu:
Liste menée par Mme Isabelle NOGARO:: 28 (vingt-huit) voix
PROCLAME adjoints et immédiatement installés dans leurs fonctions les membres de la liste suivante:
Premier adjoint: Mme Isabelle NOGARO
2%% adjoint: M. Alain PERRET
Identifiant unique*: 040-214003121-20140329-2014_03_038_DGS-DE
Envoyé en préfecture, le 01/04/2014 - 17:49
Reçu en préfecture, le 01/04/2014 - 17:52
* Transmission électronique via le Tiers de Télétransmission homologué `landespublic` (ALPI) 3%" adjoint: Mme Isabelle DUFAU
4°" adjoint: M. Francis DUBERT
5°" adjoint: Mme Anne DUPRE
6°" adjoint: M. Lucien HERVELIN
7% adjoint: M. Bernard LAPEBIE
8°" adjoint: M. Christian GONZALES
9°" adjoint: Mme Gisèle BAULON
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
(suivent les signattres)
Identifiant unique*: 040-214003121-20140329-2014_03_038_DGS-DE
Envoyé en préfecture, le 01/04/2014 - 17:49
Reçu en préfecture, le 01/04/2014 - 17:52
* Transmission électronique via le Tiers de Télétransmission homologué `landespublic` (ALPI)